Vertaling van "proposal goes further " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Proposed Further Contents of the Draft Treaty
Autres éléments proposés pour inclusion dans le projet de traité

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The present proposal goes further than these Directives in that it provides for more favourable conditions for family reunification and more facilitated access to long-term resident status.
La présente proposition va au-delà de ces directives dans la mesure où elle prévoit des conditions plus favorables pour le regroupement familial et un accès plus aisé au statut de résident de longue durée.

The proposal is partly based on the "SOx Emission Control Areas" established under Annex VI to MARPOL 73/78 but also goes further than that.
La proposition se fonde en partie sur les «zones de contrôle des émissions de SOx» établies en vertu de l'annexe VI de la convention MARPOL 73/78, sans s'y limiter.

- The SEA Protocol goes further than the SEA Directive, in that it also encourages potential application to certain policies and legislative proposals.
- Le protocole ESE va plus loin que la directive ESE, car il encourage également l'application de l'ESE à certaines politiques et propositions législatives.

Today's proposed modernisation goes further by setting clearer rules and higher ethical standards as well as introducing greater transparency in a number of areas.
La proposition de modernisation de ce jour va plus loin encore et prévoit l'établissement de règles plus claires et de normes éthiques plus élevées, ainsi que l'introduction d'une plus grande transparence dans un certain nombre de domaines.

The wording proposed goes further than the wording of the Alternative Dispute Resolution (ADR) Directive by adding requirements to provide this information on all receipts and invoices which could be burdensome for SMEs.
La formulation proposée va au-delà de celle de la directive relative au règlement extrajudiciaire des litiges (REL) en ajoutant des exigences visant à donner ces informations sur tous les reçus et toutes les factures qui pourraient peser sur les PME.

The Commission's proposal maintains the current ban on defeat devices, which national authorities have a standing obligation to police and enforce, but goes a step further.
La proposition de la Commission maintient l'actuelle interdiction des dispositifs d'invalidation, que les autorités nationales ont l'obligation permanente de surveiller et de faire respecter, mais franchit un pas de plus.

This proposal goes further than the rules existing in any other jurisdiction.
Notre proposition va au-delà des règles applicables dans d’autres ordres juridiques.

All new HGVs must be fitted with blind-spot mirrors from 1 January of this year, but this proposal goes further and will ensure that all HGVs registered before 1 January 2000 will have to comply with the same regulation no later than 31 March 2009.
Tous les nouveaux poids lourds doivent être équipés de rétroviseurs sans angle mort depuis le 1er janvier de cette année, mais la présente proposition va plus loin en imposant à tous les poids lourds immatriculés avant le 1er janvier 2000 de respecter le même règlement au plus tard le 31 mars 2009.

The proposal goes further than some of the provisions adopted by the International Maritime Organisation.
La proposition va plus loin que certaines dispositions adoptées par l’Organisation maritime internationale.