Vertaling van "proposal would generate " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

present avenues for exploration to generate the artistic content | proposing avenues for exploration to generate the artistic content | propose avenues for exploration to generate the artistic content | suggest avenues for exploration to generate the artistic content
proposer des pistes pour la création de contenu artistique

would-be immigrant [ prospective immigrant | proposed immigrant ]
immigrant éventuel

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The changes foreseen in the current proposal would generate a moderate annual increase between €1.6 billion to €2.2 billion per year.
Les changements prévus dans la proposition actuelle entraîneraient une augmentation modérée, située entre 1,6 milliard et 2,2 milliards d'euros par an.

This proposal would enable Member States to tax profits that are generated in their territory, even if a company does not have a physical presence there.
Cette proposition permettrait aux États membres de taxer les bénéfices qui sont réalisés sur leur territoire, même si une entreprise n'y est pas présente physiquement.

The consultant found that compared to CMHC's approach the CHF Canada proposal would generate savings for government in program administration costs and would assist co-operatives in increasing the effectiveness of their operations.
Le consultant a constaté que, comparativement à l'approche de la SCHL, le projet de la FHCC permettrait au gouvernement d'économiser sur les coûts d'administration du programme et aiderait les coopératives à fonctionner plus efficacement.

The proposal would generate significant additional tax revenue from the financial sector to contribute to public finances.
La taxe proposée génèrerait de nouvelles recettes fiscales considérables prélevées sur le secteur financier pour contribuer aux finances publiques.

In order to support these objectives, the Commission is adopting together with this proposal a Recommendation on consistent non-discrimination obligations and costing methodologies to promote competition and enhance the broadband investment environment.[1] This Recommendation will promote competition and enhance investments in high-speed networks by providing long-term stability of copper access prices, ensuring access seekers equal access to the incumbent operators' networks thereby ensuring a level playing field, and by setting out the conditions under which price regulation of NGA networks is no longer warranted, in order that investors in such networks would have greater freedom to discover appropriate pricing strategies to secure a return in the presence of competing infrastructures such as regulated copper, as well as cable in some areas and, increasingly, 4th generation mobile networks.
Cette recommandation promouvra la concurrence et encouragera les investissements dans les réseaux à haut débit, d'une part en assurant la stabilité à long terme des tarifs d’accès par le cuivre, en garantissant aux demandeurs d'accès l’égalité d’accès aux réseaux des opérateurs historiques et, partant, des conditions de concurrence équitables et, d'autre part, en fixant les conditions dans lesquelles la réglementation des prix des réseaux d'accès de nouvelle génération (NGA) ne se justifie plus, afin de permettre aux investisseurs dans ces réseaux de disposer d'une plus grande liberté de découvrir des stratégies tarifaires appropriées afin d'assurer la rentabilité de leurs investissements en présence d'infrastructures concurrentielles, telles que les réseaux en cuivre réglementés, les réseaux câblés dans certaines régions, et, de plus en plus, les réseaux mobiles de 4e génération.

That would generate legal uncertainty about the customs legislation actually applicable as from that date, and would be an obstacle to maintaining a comprehensive and consistent Union legal framework for customs matters pending the adoption of the proposed Regulation.
Il s'ensuivrait une insécurité juridique quant à la législation douanière effectivement applicable à compter de cette date, et une telle situation entraverait le maintien d'un cadre juridique de l'Union complet et cohérent en matière douanière dans l'attente de l'adoption de la proposition de règlement.

In case the generation of relevant additional information would require information listed in Annexes IX or X, the registrant shall submit a testing proposal.
Au cas où la génération d'informations supplémentaires pertinentes nécessiterait des informations visées aux annexes IX ou X, le déclarant présente une proposition d'essai.

The delegation argued that as it stood the proposal would generate trade imbalances for the Community, the ACP countries and the least developed countries (LDCs).
Cette délégation a fait valoir qu'en l'état actuel cette proposition génèrerait des déséquilibres commerciaux pour la Communauté, les pays ACP et les pays les moins avancés (PMA).

To remove any ambiguity arising from existing definitions and to add transparency and coherence to the internal energy market, the Commission proposal would establish a common definition of co-generation and a flexible methodology to identify high efficient co-generation.
Pour supprimer toute ambiguïté résultant des définitions actuelles et pour renforcer la transparence et la cohérence du marché intérieur de l'énergie, la proposition de la Commission donnerait une définition commune de la cogénération et prévoirait une méthode souple de détermination de la cogénération à haut rendement.

The $5,000 increase in the tax credit the member is proposing would generate $1,250 in the pocket of every Canadian taxpayer. That is federal and provincial.
L'augmentation de 5 000 $ du crédit d'impôt proposée par le député voudrait dire que chaque contribuable canadien aurait 1 250 $ de plus dans ses poches, en comptant l'impôt fédéral et l'impôt provincial.