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Proposal for a revised model depository system
Proposed immigrant
Prospective immigrant
Would-be immigrant

Vertaling van "proposed model would " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
would-be immigrant [ prospective immigrant | proposed immigrant ]

immigrant éventuel


Proposal for a revised model depository system

Proposition pour un nouveau modèle de bibliothèque de dépôt


An Interdepartmental Regional and National Forum: A Proposal to Extend the JAC Model beyond June 22, 1998

Forum interministériel régional et national: proposition visant à maintenir le modèle des CCAA au delà du 22 juin 1998
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Additionally, our proposed model would eliminate the position of chief operating officer.

De plus, notre modèle éliminerait le poste de chef de l'exploitation.


Second, our proposed model would provide specific missions and tasks for each individual unit in the corps, both regular and reserve.

De plus, le modèle que nous proposons prévoit des missions et des tâches propres à chaque unité du corps, tant des forces régulières que de la Réserve.


In the US the National Highway Traffic Safety organisation proposed a regulation in September 2006 that would require all manufacturers to begin equipping passenger vehicles with ESC, starting with the 2009 model year.

Aux États-Unis, la National Highway Traffic Safety Administration (direction fédérale de la sécurité routière) a proposé, en septembre 2006, une réglementation imposant à tous les constructeurs de commencer à équiper les véhicules de transport de personnes de l’ESC à partir de l’année automobile 2009.


The proposal should lower compliance costs for investment firms. This is because prudential rules would be simpler and better linked to the business models of firms.

Elle devrait réduire les coûts de mise en conformité des entreprises d'investissement, qui seront soumises à des règles prudentielles plus simples et mieux en phase avec leurs modèles d'activité.


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On 28 October 2015, Member States meeting in the Technical Committee of Motor Vehicles (TCMV) agreed that RDE measurements of NOx would be compulsory for new car models from September 2017, and for all new vehicles from September 2019. RDE Act 3: As a third step, Member States in the TCMV adopted on 20 December 2016 the Commission proposal to extend RDE testing to cover particle number (PN) emissions for all new vehicle types by September 2017and for all new vehicles by Se ...[+++]

Le 28 octobre 2015, les États membres réunis au sein du CTVM ont convenu que les mesures d'oxydes d'azote relevées lors des essais RDE seraient obligatoires pour les nouveaux modèles de voiture à partir de septembre 2017 et pour tous les nouveaux véhicules à partir de septembre 2019; troisième acte RDE: en guise de troisième étape, le 20 décembre 2016, les États membres réunis au sein du CTVM ont adopté la proposition de la Commission d'élargir les essais RDE afin de mesurer les émissions de particules de tous les nouveaux types de véhicules au plus tard en septembre 2017 et de tous les nouveaux véhicules au plus tard en septembre 2018.


In the second referendum the electorate would be presented with a preferential ballot on which each voter would rank the proposed models in order of preference.

Ce second référendum présenterait aux électeurs un bulletin préférentiel sur lequel ils pourraient classer les modèles proposés par ordre de préférence.


In particular the Commission is concerned that the Spanish regulator´s proposed price setting model would lead to regulated prices up to 50% above cost-efficient levels.

La Commission, en particulier, s'inquiète de ce que le modèle de fixation des prix proposé par le régulateur espagnol entraînerait un tarif réglementé dépassant de 50 % celui correspondant à des coûts efficaces.


These proposed reforms would create a shift in the nature of the Information Commissioner's office from an ombudsman model towards a quasi-judicial model, which would not be consistent with other agents of Parliament.

De telles propositions auraient pour effet d'attribuer au commissaire à l'information un rôle de nature quasi-judiciaire plutôt que celui d'ombudsman, ce qui ne cadrerait pas avec le rôle d'autres agents du Parlement.


information on the estimated number of product models that would meet the proposed specification and approximate market share represented.

une estimation du nombre de modèles de produits qui répondraient aux spécifications proposées, et de la part de marché correspondante approximative.


This would be based on similar models to those seen in certain Member States and third countries for consumer protection and at EU level for product safety [41] and that proposed for food safety [42].

Elle s'inspirerait de modèles comparables à ceux qui peuvent être observés dans certains États membres et pays tiers en matière de protection des consommateurs et au niveau de l'Union pour la sécurité des produits [41] et à ce qui est proposé en matière de sécurité alimentaire [42].




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Date index: 2023-07-08
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