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As a stand-alone item
Stand-alone investment agreement
Stand-alone investment treaty
Stand-alone power system
Stand-alone project

Vertaling van "provide a stand-alone " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE


stand-alone investment agreement | stand-alone investment treaty

accord d'investissement autonome




IN-CONTEXT TRANSLATIONS
The applicant may either provide a stand-alone IMPD or cross-refer to the IB for the reference safety information and the summaries of pre-clinical and clinical parts of the IMPD.

En ce qui concerne les informations de référence sur la sécurité et les résumés des parties précliniques et cliniques du dossier, le demandeur peut soit fournir un dossier indépendant sur le médicament expérimental, soit faire référence à la BI.


51. The applicant may either provide a stand-alone IMPD or cross-refer to the IB for the reference safety information and the summaries of pre-clinical and clinical parts of the IMPD.

51. En ce qui concerne les informations de référence sur la sécurité et les résumés des parties pré-cliniques et cliniques du dossier, le demandeur peut soit fournir un dossier indépendant sur le médicament expérimental, soit faire référence à la BI.


3. Member States shall ensure that providers of stand-alone travel services sold through an intermediary retailer provide all information that is necessary for the intermediary retailer to comply with the requirements set out in paragraph 1.

3. Les États membres veillent à ce que le fournisseur de services de voyage distincts vendus par l'intermédiaire d'un détaillant fournisse toutes les informations nécessaires pour que le détaillant faisant office d'intermédiaire réponde aux exigences visées au paragraphe 1.


2a. By way of derogation from paragraph 2 where a PRIIP offers the retail investor a range of options for investments, such that all information required in Article 8(3) with regard to each underlying investment option, cannot be provided within a single, concise stand-alone document, the KID shall provide at least a generic description of the underlying investment options and state where and how more detailed pre-contractual information documentation relating to the investment products backing the underlying investment options can be found.

2 bis. Par dérogation au paragraphe 2, lorsqu'un produit d'investissement de détail et fondé sur l'assurance offre à l'investisseur de détail une série d'options d'investissement, de telle sorte que toutes les informations requises à l'article 8, paragraphe 3, concernant chaque option d'investissement sous-jacente ne peuvent être fournies dans un document autonome unique et concis, le document d'informations clés fournit au moins une description générique des options d'investissement sous-jacentes et indique où et comment trouver des informations précontractuelles plus détaillées concernant les produits d'investissement correspondant aux ...[+++]


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Avoidable costs are the difference between the identified total long-run costs of an operator providing its full range of services and the identified total long-run costs of that operator providing its full range of services except for the wholesale call termination service supplied to third parties (i.e. stand-alone cost of an operator not offering termination to third parties).

Les coûts évitables correspondent à la différence entre les coûts totaux déterminés à long terme d'un opérateur fournissant sa gamme complète de services et les coûts totaux déterminés à long terme de cet opérateur fournissant sa gamme complète de services sauf le service de terminaison d'appel en gros à des tiers (c'est-à-dire le coût séparé d'un opérateur ne fournissant pas de terminaison d'appel à des tiers).


This is an international fight. No Member State standing alone could effectively face either the struggle or the threat which lie ahead of us and neither could any organisation or any group of countries standing alone.

Il s’agit là d’une lutte internationale Aucun État membre ne peut à lui seul efficacement faire face à la lutte ou à la menace qui nous attend, pas plus qu’une organisation ou un groupe de pays isolé.


This is an international fight. No Member State standing alone could effectively face either the struggle or the threat which lie ahead of us and neither could any organisation or any group of countries standing alone.

Il s’agit là d’une lutte internationale Aucun État membre ne peut à lui seul efficacement faire face à la lutte ou à la menace qui nous attend, pas plus qu’une organisation ou un groupe de pays isolé.


(1) The current Community legislation provides for a comprehensive set of rules on the prudential supervision of credit institutions, insurance undertakings and investment firms on a stand alone basis and credit institutions, insurance undertakings and investment firms which are part of respectively a banking/investment firm group or an insurance group, i.e. groups with homogeneous financial activities.

(1) La législation communautaire actuelle contient un jeu complet de règles organisant la surveillance prudentielle des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement sur une base individuelle, ainsi que la surveillance prudentielle des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement appartenant respectivement à un groupe bancaire et/ou d'entreprises d'investissement ou à un groupe d'assurance, c'est-à-dire un groupe exerçant des activités financières homogènes.


Member States may provide that for the calculation of own funds on a stand-alone basis, credit institutions subject to supervision on a consolidated basis in accordance with Chapter 3 or to supplementary supervision in accordance with Directive 2002/87/EC, need not deduct the items referred to in points 12 to 16 which are held in credit institutions, financial institutions, insurance or reinsurance undertakings or insurance holding companies, which are included in the scope of consolidated or supplementary supervision.

Les États membres peuvent prévoir que, pour le calcul des fonds propres sur une base individuelle, les établissements de crédit soumis à une surveillance consolidée en application du chapitre 3 ou à une surveillance complémentaire en application de la directive 2002/87/CE peuvent ne pas déduire les éléments visés aux points 12 à 16 qui sont détenus dans des établissements de crédit, des établissements financiers, des entreprises d'assurance ou de réassurance ou des compagnies holdings d'assurance, relevant du champ d'application de la surveillance consolidée ou complémentaire.


* A more programme-oriented approach for Phare, allowing for projects similar in size and nature to INTERREG projects, provided candidate countries are capable of implementing 'schemes' instead of stand alone projects.

* l'adoption, en ce qui concerne Phare, d'une démarche davantage axée sur les programmes. Celle-ci permettrait l'exécution de projets de taille et de nature similaires aux projets INTERREG, sous réserve que les pays candidats soient capables de mettre en oeuvre des 'dispositifs' en lieu et place de projets individuels.




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'provide a stand-alone' ->

Date index: 2021-09-26
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