Traduction de «quantity distance principles user manual » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Quantity Distance Principles User Manual
Principes de distances de sécurité : Manuel de l'utilisateur

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(b) an inspector within the meaning of section 2 of the Explosives Regulations has inspected the wharf or port facility where the explosives are to be loaded or unloaded and has determined that the wharf or facility meets, for the quantity of explosives, the Quantity Distance Principles that are applied in respect of the issuance of a licence under section 7 of the Explosives Act and set out in the Quantity Distance Principles User Manual, published by the Department of Natural Resources.
b) un inspecteur, au sens de l’article 2 du Règlement sur les explosifs, n’ait inspecté l’embarcadère ou l’installation portuaire où seront chargés ou déchargés les explosifs et n’ait conclu que l’embarcadère ou l’installation portuaire respecte, quant à la quantité d’explosifs, les principes de distance de sécurité qui sont appliqués pour la délivrance d’une licence en vertu de l’article 7 de la Loi sur les explosifs et qui figurent dans l’ouvrage intitulé Principes de distances de sécurité : Manuel de l’utilisateur, publié par le ministère des Ressources naturelles.

(3) In the case of a user magazine zone licence, acceptable distance is the minimum distance in metres to be maintained between each magazine at the site and each Footnote vulnerable place shown on the site plan, as set out in the Quantity Distance Principles — User’s Manual, 1995, published by the Explosives Regulatory Division, Department of Natural Resources.
(3) Dans le cas d’une licence de poudrière (utilisateur-zone), la distance acceptable sur un site est la distance minimale, en mètres, qui devra être maintenue entre la poudrière et chaque Note de bas de page lieu vulnérable indiqué sur le plan du site, comme l’indique le document intitulé Principes de distances de sécurité — Manuel de l’utilisateur, publié en 1995 par la Division de la réglementation des explosifs du ministère des Ressources naturelles.

(c) the minimum distance in metres to be maintained between each magazine at the site and each vulnerable place shown on the site plan, as set out in the Quantity Distance Principles — User’s Manual, 1995, published by the Explosives Regulatory Division, Department of Natural Resources.
c) la distance minimale, en mètres, qui doit être maintenue entre chaque poudrière sur le site et chaque lieu vulnérable indiqué sur le plan du site, comme l’indique le document intitulé Principes de quantités de sécurité — Manuel de l’utilisateur, publié en 1995 par la Division de la réglementation des explosifs du ministère des Ressources naturelles.

(d) the minimum distance in metres that must be maintained between each magazine at the site and each vulnerable place shown on the site plan, as set out in the Quantity Distance Principles — User’s Manual, 1995, published by the Explosives Regulatory Division, Department of Natural Resources;
d) la distance minimale, en mètres, qui doit être maintenue entre chaque poudrière et chaque lieu vulnérable indiqué sur le plan du site, comme l’indique le document intitulé Principes de distances de sécurité — Manuel de l’utilisateur, publié en 1995 par la Division de la réglementation des explosifs du ministère des Ressources naturelles;

(f) the minimum distance in metres that must be maintained between each process unit, factory magazine and raw material storage facility and each vulnerable place shown on the area plan, as set out in the Quantity Distance Principles — User’s Manual, 1995, published by the Explosives Regulatory Division, Department of Natural Resources.
f) la distance minimale en mètres qui devra être maintenue entre chaque unité de fabrication, poudrière de fabrique et installation de stockage de matières premières et chaque lieu vulnérable figurant sur le plan de la fabrique ou du site satellite et du secteur, comme l’indique le document intitulé Principes de distances de sécurité — Manuel de l’utilisateur, publié en 1995 par la Division de la réglementation des explosifs du ministère des Ressources naturelles.

it supplies exclusively and directly to final users small quantities of plants, plant products and other objects by means other than sales through distance contracts.
ils fournissent exclusivement et directement aux utilisateurs finals de petites quantités de végétaux, produits végétaux et autres objets par d'autres moyens que la vente à distance.

The user manual should describe the rights and obligations of beneficiaries; financial provisions such as eligible costs and support rates; principles governing administrative rules and procedures, in particular user-friendly applications procedures applying a two-stage application process, where appropriate and on the condition that such a procedure does not extend the time period between evaluation and signing of the contract; the rules for use and dissemination of project results; and principles for the evaluation, selection and award of proposals.
Ce manuel d'utilisation devrait décrire les droits et les obligations des bénéficiaires, les dispositions financières telles que les coûts éligibles et les taux de soutien, les principes régissant les règles et procédures administratives, en particulier les procédures de demande faciles à utiliser impliquant, le cas échéant, une demande en deux étapes, à condition que ce type de procédure n'allonge pas la période s'écoulant entre l'évaluation et la signature du contrat, les règles d'utilisation et de diffusion des résultats du projet, ainsi que les principes d'évaluation, de sélection et d'attribution des propositions.

1. After the entry into force of the Framework Programme, the Commission shall publish a readable and user-friendly user manual establishing a clear, simple and transparent framework of general principles for the participation of beneficiaries in the Framework Programme.
1. Après l'entrée en vigueur du programme-cadre, la Commission publie un manuel d'utilisation clair et facile à utiliser établissant un cadre clair, simple et transparent de principes généraux pour la participation des bénéficiaires au programme-cadre.

The Commission should publish and widely diffuse a user manual establishing a clear, simple and transparent framework of general principles for participation of beneficiaries in the Framework Programme. This should in particular facilitate the participation of SMEs.
La Commission devrait publier et diffuser largement un manuel d'utilisation instaurant un cadre clair, simple et transparent de principes généraux applicables à la participation des bénéficiaires au programme-cadre, ce qui devrait notamment faciliter la participation des PME.