Traduction de «quantity entered for warehouses » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

quantity entered for warehouses
quantité déclarée à l'entrepôt

entered for warehouse
déclaré pour la mise en entrepôt

entered ex-warehouse
déclaré à la sortie de l'entrepôt

quantity previously entered into the record or report
quantité déjà comptabilisée

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

56 (1) Where the quantity of goods bonded in any warehouse, at any time or by any means, falls short or is deficient of the actual quantity that ought to be or remain warehoused, after deducting the quantities entered ex-warehouse, the owner thereof is liable for the full duties on the balance of goods with which the warehouse stands debited, and the goods remaining are subject to the duties on the quantity deficient and shall be sold for payment thereof, by order of the Minister, and the surplus, if any, is payable to the person who warehoused the goods, or his assigns, after deducting all penalties and expenses incurred.
56 (1) Si la quantité des marchandises entreposées se trouve à quelque moment ou de quelque façon moindre que la quantité réelle qui devrait être ou rester en entrepôt, déduction faite des quantités déclarées à la sortie de l’entrepôt, leur propriétaire est passible du paiement de tous les droits sur le reste des marchandises portées au débit de l’entrepôt. Les droits exigibles sur la quantité qui manque sont reportés sur les marchandises qui restent, lesquelles sont vendues par ordre du ministre, pour l’acquittement de ces droits, et le surplus, s’il en est, est payable à la personne qui les a entreposées, ou à ses ayants droit, déduction faite de toutes les pénalités encourues et des frais occasionnés.

150 (1) All spirits produced, brought into or removed from a distillery shall be warehoused, entered for warehouse or ex-warehoused in such manner and put up in such packages or quantities as may be prescribed by ministerial regulations.
150 (1) Toute eau-de-vie produite, apportée dans une distillerie, ou qui en est retirée, doit être mise en entrepôt, admise en entrepôt ou sortie d’entrepôt de la manière et emballée de telle façon ou en telle quantité que peuvent prescrire les règlements ministériels.

45. Where sufficient information has not been furnished or is not available at the time goods have been released from customs possession or entered for warehouse, whichever is the earlier, to enable the calculation under section 44 to be made on the basis of the date of sale, the date of shipment to Canada shall be used in place of the date of sale for the purpose of that section.
45. Pour l’application de l’article 44, dans les cas où le calcul visé à cet article ne peut être fait en fonction de la date de la vente, en raison de l’inaccessibilité ou de l’insuffisance des renseignements à la date du dédouanement des marchandises ou à la date de leur mise en entrepôt, selon celle de ces dates qui survient la première, la date de l’expédition vers le Canada est utilisée au lieu de la date de la vente.

59. Goods entered for warehouse shall be marked and described in such manner as may be prescribed by ministerial regulations.
59. Les marchandises déclarées à l’entrée dans l’entrepôt doivent être marquées et décrites de la manière prescrite par les règlements ministériels.

The falsification of medicinal products and the alarming quantities entering the legal supply chain are worrying issues that need to be duly addressed and combated.
La falsification des médicaments et les quantités alarmantes introduites dans la chaîne d’approvisionnement légale sont des questions préoccupantes qui doivent être dûment abordées et il faut combattre ce genre de fléaux.

Now, we must bring about an export ban that enters into force before this. Otherwise, the chlor-alkali industry, which has the largest stocks of mercury in Europe, will export huge quantities of it.
À présent, nous devons instaurer une interdiction des exportations qui entrera en vigueur avant cette échéance, sans quoi l’industrie du chlore et de la soude, qui dispose des plus grands stocks de mercure en Europe, en exportera d’énormes quantités.

A number of complaints were registered following events in August 2004, which saw large quantities of untreated raw sewage entering the Thames.
Plusieurs plaintes ont été enregistrées à la suite des événements d’août 2004, où de grandes quantités d’eaux usées non traitées se sont déversées dans la Tamise.

Titford (EDD). – Mr President, the concerns about increasing quantities of electrical and electronic equipment entering the waste system have been well rehearsed.
Titford (EDD) (EN) - Monsieur le Président, les inquiétudes concernant l'augmentation des quantités d'équipements électriques et électroniques entrant dans le système de gestion des déchets ont été bien préparées.