Traduction de «quantity securities » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

quantity of securities
quantité de titres

quantity of securities booked
quantité de titres crédités en compte

quantity of securities derived
quantité de titres attribués

forecast quantities for production | forecasting production quantities | forecast production quantities | predict production quantities
prévoir des volumes de production

set of components of a polyphase linear quantity | set of components of a m-phase linear quantity | components of a polyphase linear quantity | components of a m-phase linear quantity
système de composantes d'une grandeur linéaire polyphasée | système de composantes d'une grandeur linéaire m-phasée | composantes d'une grandeur linéaire polyphasée | composantes d'une grandeur linéaire m-phasée

calculating need for explosives | decide on quantity of explosives required | decide quantity of explosives required | deciding the quantity of explosives required
définir la quantité d’explosifs requise

measure the relationships between quantities | quantitative relationship analysis | monitor the relationships between quantities | study the relationships between quantities
étudier les relations entre des quantités

quantity discount | quantity rebate | bulk discount | discount for quantities
remise sur quantité | remise quantitative | remise sur la quantité | remise quantité | remise de gros | remise | dégressif quantitatif | escompte sur la quantité | escompte de volume | escompte de quantité | escompte sur quantité

standard direct materials quantity | direct materials quantity standard | standard materials usage | standard quantity allowed
quantité standard de matières premières | quantité préétablie de matières premières | consommation standard de matières premières | consommation prévue de matières premières

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

setting out the consequences of breaching the obligations for which a security has been lodged, as provided for in paragraph 1, including the forfeiting of securities, the rate of reduction to be applied on release of securities for refunds, licences, offers, tenders or specific applications and when an obligation covered by that security has not been met either wholly or in part, taking into account the nature of the obligation, the quantity for which the obligation has been breached, the period exceeding the time limit by which the obligation should have been met and the time by which evidence that the obligation has been met is produced.
déterminant les conséquences découlant du non-respect des obligations pour lesquelles une garantie a été constituée, comme prévu au paragraphe 1, y compris l'acquisition des garanties, le taux de réduction à appliquer à la libération des garanties constituées pour des restitutions, des certificats, des offres, des adjudications ou des demandes spécifiques et lorsqu'une obligation couverte par cette garantie n'a pas, partiellement ou totalement, été remplie, compte tenu de la nature de l'obligation, de la quantité pour laquelle l'obligation n'a pas été respectée, de la période dépassant la date butoir à laquelle l'obligation aurait dû être remplie et du temps écoulé pour produire les éléments prouvant que l'obligation a été respectée.

2. A security shall on request be released in part where the relevant evidence has been furnished in relation to part of a quantity of product, provided that that part is not less than any minimum quantity specified in the regulation requiring the security, or, in the absence, as specified by the Member State.
2. Une garantie est libérée partiellement sur demande si la preuve prévue à cet effet a été fournie pour une partie d’une quantité de produit, à condition que cette partie ne soit pas inférieure à une quantité minimale déterminée dans le règlement imposant la garantie ou, à défaut, selon les modalités prévues par l’État membre.

(e) the consequences of breaching the obligations for which a security has been lodged, as provided for in paragraph 1, including forfeiting of securities, the rate of reduction to be applied on release of securities for refunds, licences, offers, tenders or specific applications and when an obligation covered by that security has partially or totally not been met, taking into account the nature of the obligation, the quantity for which the obligation has been breached, the period exceeding the time limit by which the obligation should have been met and the time by which evidence that the obligation has been met is produced.
(e) les conséquences découlant du non-respect des obligations pour lesquelles une garantie a été constituée, comme prévu au paragraphe 1, y compris l'acquisition des garanties, le taux de réduction à appliquer à la libération des garanties constituées pour des restitutions, des certificats, des offres, des adjudications ou des demandes spécifiques et lorsqu'une obligation couverte par cette garantie n'a pas, partiellement ou totalement, été remplie, compte tenu de la nature de l'obligation, de la quantité pour laquelle l'obligation n'a pas été respectée, de la période dépassant la date butoir à laquelle l'obligation aurait dû être remplie et du temps écoulé pour produire les éléments prouvant que l'obligation a été respectée.

the consequences of breaching the obligations for which a security has been lodged , as provided for in paragraph 1, including forfeiting of securities, the rate of reduction to be applied on release of securities for refunds, licences, offers, tenders or specific applications and when an obligation covered by that security has partially or totally not been met, taking into account the nature of the obligation, the quantity for which the obligation has been breached, the period exceeding the time limit by which the obligation should have been met and the time by which evidence that the obligation has been met is produced.
les conséquences découlant du non-respect des obligations pour lesquelles une garantie a été constituée, comme prévu au paragraphe 1, y compris l'acquisition des garanties, le taux de réduction à appliquer à la libération des garanties constituées pour des restitutions, des certificats, des offres, des adjudications ou des demandes spécifiques et lorsqu'une obligation couverte par cette garantie n'a pas, partiellement ou totalement, été remplie, compte tenu de la nature de l'obligation, de la quantité pour laquelle l'obligation n'a pas été respectée, de la période dépassant la date butoir à laquelle l'obligation aurait dû être remplie et du temps écoulé pour produire les éléments prouvant que l'obligation a été respectée.

Water is essential for life. Managing it sustainably is vital to ensure that all ecosystems receive a sufficient quantity of good quality water to function properly and provide essential services to food security and safety, to our health, to our society and economy: water is arguably the most important of all public goods.
Une gestion durable de l’eau est indispensable pour faire en sorte que tous les écosystèmes reçoivent une quantité suffisante d’eau de bonne qualité pour pouvoir fonctionner correctement et fournir des services essentiels à la sécurité et la sûreté alimentaires, à notre santé, à notre société et notre économie: l’eau est sans doute le plus important de tous les biens publics.

(8) To secure respect for the guaranteed maximum quantity, the aid should be reduced if that quantity is exceeded.
(8) Afin de garantir le respect de la quantité maximale garantie, il y a lieu de réduire l'aide en cas de dépassement de cette quantité.

(8) To secure respect for the guaranteed maximum quantity and discourage excess production throughout the Community , the aid should be reduced if that quantity is exceeded.
(8) Afin de garantir le respect de la quantité maximale garantie et pour décourager une production excédentaire dans l'ensemble de la Communauté, il y a lieu de réduire l'aide en cas de dépassement de cette quantité.

4. If the quantity of raw material actually used is between 95 % and 99,9 % of the quantity for which the advance was paid the security referred to in Article 11 shall be forfeit for the quantity not processed during the wine year.
4. Si la quantité de la matière première réellement mise en oeuvre est comprise entre 95 et 99,9 % de la quantité pour laquelle l'avance a été versée, la garantie visée à l'article 11 reste acquise pour la partie qui n'a pas été transformée au cours de la campagne.

4. If the quantity of raw material actually used is between 95 % and 99,9 % of the quantity for which the advance was paid the security referred to in Article 11 shall be forfeit for the quantity not processed during the wine year.
4. Si la quantité de la matière première réellement mise en œuvre est comprise entre 95 et 99,9 % de la quantité pour laquelle l'avance a été versée, la garantie visée à l'article 11 reste acquise pour la partie qui n'a pas été transformée au cours de la campagne.

Where the quantity used is between 95 and 99,9 % of the quantity for which the advance was paid, the security shall be forfeit only for the quantity not processed during the wine year.
Lorsque la quantité mise en oeuvre est comprise entre 95 et 99,9 % de la quantité pour laquelle l'avance a été versée, la garantie ne reste acquise que pour la partie qui n'a pas été transformée au cours de la campagne.