Traduction de «reach a firm conclusion » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

reach a firm conclusion
prononcer définitivement

to reach a final conclusion on the question whether
préjuger la réponse à la question de savoir si

an irrelevant conclusion reached by a medical committee
une conclusion d'une commission médicale dépourvue de pertinence

conclusions reached by the majority of the Judges
conclusions adoptées par la majorité des juges

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

As the Commission had reached the preliminary conclusion that the l conditions of the 2005 SGEI Decision were not fulfilled, it reached the same conclusion as regards the conditions of the 2005 Aviation Guidelines.
Comme la Commission était arrivée à la conclusion préliminaire que les conditions de la décision SIEG de 2005 n'étaient pas remplies, elle est arrivée à la même conclusion concernant les conditions des lignes directrices sur l'aviation de 2005.

In conclusion, the Commission reached the preliminary conclusion that the discounted charges could not be considered compatible start-up aid, since they do not fulfil all the conditions listed in Section 5 of the 2005 Aviation Guidelines.
En conclusion, la Commission est parvenue à la conclusion préliminaire que les remises sur les redevances ne pouvaient être considérées comme une aide au démarrage compatible, car elles ne remplissaient pas toutes les conditions prévues à la section 5 des lignes directrices sur l'aviation de 2005.

1. Where a Member State is negotiating an intergovernmental agreement or an amendment to an existing intergovernmental agreement and it has been unable, on the basis of its own assessment, to reach a firm conclusion as to the compatibility of the intergovernmental agreement or amendment under negotiation with Union law, it shall inform the Commission thereof before the closure of the negotiations and submit the draft agreement or amendment together with any annexes to it.
1. Lorsqu'un État membre négocie un accord intergouvernemental ou une modification d'un accord intergouvernemental existant sans parvenir à déterminer clairement, sur la base de sa propre appréciation, si l'accord intergouvernemental ou la modification en cours de négociation est compatible avec le droit de l'Union, il en informe la Commission avant la clôture des négociations et lui soumet le projet d'accord ou de modification avec leurs annexes éventuelles.

In the decision of 6 March 2013 (recitals 18-25), the Commission reached the preliminary conclusion that Larco could be considered a firm in difficulty within the meaning of the Rescue and Restructuring Guidelines (11) since 2007.
Dans la décision du 6 mars 2013 (considérants 18 à 25), la Commission a estimé que, depuis 2007, Larco pouvait être considérée comme une entreprise en difficulté au sens des lignes directrices concernant les aides d'État au sauvetage et à la restructuration (11).

Further data are required to reach a firm conclusion on whether triethanolamine is likely to be of concern.
De plus amples données sont nécessaires pour pouvoir tirer une conclusion définitive sur la question de savoir si la triéthanolamine présente un risque potentiel.

Others, such as our work on retail investment projects, are a little newer and will require more research before we can reach any firm conclusions.
D’autres, comme nos travaux sur les projets d’investissement de détail, sont plus récentes et exigerons davantage de recherches avant que nous puissions formuler des conclusions fermes et définitives.

This is indeed a feeble outcome after two whole years of intensive effort, and I want to stress how important it is that we reach a firm conclusion on the package soon.
C'est évidemment un résultat médiocre après deux années d'efforts intenses et je tiens à souligner combien il importe de parvenir rapidement à un résultat définitif sur cette question.

Thus the European Union firmly supports the efforts of the Secretary General of the United Nations to reach an agreement on the whole of the Cyprus problem while respecting the resolutions of the United Nations Security Council and to reach a positive conclusion to the process that began in December 1999.
Ainsi, l'Union européenne appuie fermement les efforts du Secrétaire général des Nations Unies pour arriver à un accord d’ensemble sur le problème de Chypre, dans le respect des résolutions du Conseil de Sécurité des Nations Unies, et pour aboutir à une conclusion positive du processus commencé en décembre 1999.