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Mechanism
QRM
Quick Reaction Mechanism
Quick Reaction Mechanism against VAT fraud
RRM
Rapid reaction mechanism
Rapid-reaction mechanism
Reaction mechanism

Traduction de «reaction mechanism already » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
mechanism | reaction mechanism

canisme | mécanisme réactionnel | mécanisme intime


Quick Reaction Mechanism | Quick Reaction Mechanism against VAT fraud | QRM [Abbr.]

mécanisme de réaction rapide | mécanisme de réaction rapide contre la fraude à la TVA | MRR [Abbr.]




rapid reaction mechanism | RRM [Abbr.]

mécanisme de réaction rapide | MRR [Abbr.] | RRM [Abbr.]


rapid-reaction mechanism

mécanisme de réaction rapide


Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere ...[+++]

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
The VAT reform launched in December 2011 has already delivered important tools to ensure better protection against VAT fraud, while the Quick Reaction Mechanism allows Member States to react much more swiftly and effectively to sudden, large-scale cases of VAT fraud.

La réforme de la TVA lancée en décembre 2011 a déjà fourni d'importants outils permettant d'assurer une meilleure protection contre la fraude à la TVA, tandis que le mécanisme de réaction rapide permet aux États membres de réagir bien plus rapidement et efficacement en cas de fraude à la TVA à grande échelle.


25. Welcomes the fact that the VAT reform process launched in December 2011 has already delivered important tools for ensuring better protection against VAT fraud; welcomes, in this regard, the fact that the directives on a quick reaction mechanism against VAT fraud and on an optional and temporary application of the reverse charge mechanism in relation to supplies of certain goods and services susceptible to fraud were finally adopted in July 2013, and calls on Member States to implement the ...[+++]

25. salue le fait que la réforme de la TVA lancée en décembre 2011 ait déjà livré des outils importants pour assurer une meilleure protection contre la fraude à la TVA; se félicite, dans ce sens, que les directives sur le mécanisme de réaction rapide contre la fraude à la TVA et sur l'application facultative et temporaire de l'auto liquidation aux livraisons de certains biens et prestations de certains services présentant un risque de fraude aient finalement été adoptées en juillet 2013 et demande aux États membres leur mise en application rapide;


25. Welcomes the fact that the VAT reform process launched in December 2011 has already delivered important tools for ensuring better protection against VAT fraud; welcomes, in this regard, the fact that the directives on a quick reaction mechanism against VAT fraud and on an optional and temporary application of the reverse charge mechanism in relation to supplies of certain goods and services susceptible to fraud were finally adopted in July 2013, and calls on Member States to implement the ...[+++]

25. salue le fait que la réforme de la TVA lancée en décembre 2011 ait déjà livré des outils importants pour assurer une meilleure protection contre la fraude à la TVA; se félicite, dans ce sens, que les directives sur le mécanisme de réaction rapide contre la fraude à la TVA et sur l'application facultative et temporaire de l'auto liquidation aux livraisons de certains biens et prestations de certains services présentant un risque de fraude aient finalement été adoptées en juillet 2013 et demande aux États membres leur mise en application rapide;


The debates will run from Monday to Wednesday (14-16 October) on more than 100 policy proposals on e-commerce from 24 countries already submitted by "netizens", ranging from a proposal to allow unrestricted access to music, books and movies online across the entire European Union, to an initiative that would create a quick-reaction mechanism for cases of manufacturers, suppliers or distributors not fulfilling their obligations of delivery of goods across borders in the EU.

Les discussions auront lieu du lundi au mercredi (14-16 octobre) et porteront sur plus de 100 propositions d'action concernant le commerce électronique, émanant de 24 pays, déjà soumises par les «cybercitoyens», qui vont d'une suggestion de permettre l'accès illimité à de la musique, des livres et des films en ligne dans toute l'Union européenne, à une initiative visant à créer un mécanisme de réaction rapide pour les cas où un fabricant, un fournisseur ou un distributeur ne remplirait pas son obligation de livrer des marchandises au-delà dans un aut ...[+++]


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The €207 million package pledged by the Commission for Indonesia includes €7 million under the Rapid Reaction Mechanism, already released, to kick-start long-term reconstruction work, and a total of €200 million to be provided through the Trust Fund.

L’enveloppe de 207 millions d’euros promise par la Commission pour l’Indonésie comprend un montant de 7 millions d’euros, déjà libéré dans le cadre du mécanisme de réaction rapide, pour lancer les travaux de reconstruction à long terme, et un autre montant de 200 millions d’euros, à fournir par l’entremise du Fonds d’affectation spéciale.


In fact, even the European Commission’s reaction, via its spokesman Mark Gray, confirms the futility of such a measure as long as there are already tried-and-tested mechanisms available for detecting any irregularities in the management of Community funds.

En fait, même la réaction de la Commission européenne, par son porte-parole M. Mark Gray, confirme la futilité d’une telle mesure alors que des mécanismes éprouvés et validés pour la détection d’irrégularités dans la gestion des fonds communautaires existent déjà.


L. whereas the FRONTEX development strategy should be taken as an opportunity to test the viability of the principle of ‘compulsory solidarity’ between Member States (already referred to in the context of Regulation (EC) No 863/2007 establishing a mechanism for the creation of Rapid Border Intervention Teams (RABIT) which co-ordinates the Union’s rapid reaction capacities in case of emergency) in order to determine the appropriate ...[+++]

L. considérant que la stratégie de développement de FRONTEX devra précisément saisir l'occasion de tester la viabilité du principe de "solidarité obligatoire" entre États membres (principe auquel il a déjà été fait appel dans le cadre du règlement (CE) n° 863/2007 instituant un mécanisme de création d'équipes d'intervention rapide aux frontières (système RABIT - Rapid Border Intervention Teams), qui coordonne les capacités de réaction rapide de l'Union en cas d'urgence), afin de choisir le modus operandi pertinent pour garantir la mis ...[+++]


– (DE) Mr President, conflict prevention cannot consist only of rapid reaction mechanisms and contingents of police. Conflict prevention, as Jost Lagendijk has already said, means for our Group that all EU policies should be aimed at the reduction and prevention of conflict.

- (DE) Monsieur le Président, la prévention des conflits ne peut consister seulement en mécanismes d'intervention rapide et en forces de police, la prévention de conflits signifie pour notre groupe, Joost Lagendijk l'a déjà exposé, que toutes les politiques de l'Union européenne doivent viser l'arrêt des conflits et leur prévention.


the Commission has already made available €2.5m, under the Rapid Reaction Mechanism, for urgent initial repair and rebuilding work of destroyed houses and other infrastructure, including activities related to clearance of landmines or other unexploded ordnance which are necessary to allow reconstruction and resumption of economic activity;

la Commission a déjà octroyé au titre du mécanisme de réaction rapide 2,5 millions d'euros destinés à des travaux urgents de réparation et de reconstruction de logements et d'autres infrastructures détruits, y compris des activités concernant le déminage ou l'enlèvement d'autres munitions non explosées, qui s'avèrent nécessaires à la reconstruction et à la reprise de l'activité économique;


reacting rapidly to threats to health: this involves creating Community surveillance, early warning and rapid reaction mechanisms to meet the threats to health which might arise at any time (the proposal to create a European network for communicable disease surveillance and control is already contributing to this objective).

réagir rapidement aux menaces pesant sur la santé: il s'agirait de créer des mécanismes communautaires de surveillance, de détection précoce et de réaction rapide aux menaces sanitaires susceptibles de survenir à tout moment (la proposition de création d'un réseau européen de surveillance et de contrôle des maladies transmissibles participe déjà à cet objectif).




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'reaction mechanism already' ->

Date index: 2024-06-11
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