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Credit Memo Research and Reapply
Credit research and reapply
Reapply

Vertaling van "reapply " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE






Credit Memo Research and Reapply

rechercher et réimputer les notes de crédit
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
The original sites are not able to reapply for that funding, so while there is indication that a UEY presence across the country in each jurisdiction is something that we are striving for right now, because Prince Edward Island was one of the initial pilots, we are not in a position to reapply.

Les sites initiaux ne sont plus admissibles à ce financement, et donc s'il semble que l'on vise maintenant une présence du CPE dans toutes les provinces du pays, du fait que l'île a été le site d'un projet pilote initial, nous ne sommes plus admissibles.


Mr. Jeff LeBane: To that I would say there are many, many people who do reapply, and they reapply several times, so there must be some faith that our system is fair and that we will look at them again.

M. Jeff LeBane: Je peux vous répondre qu'il y a bien des gens qui présentent une ou plusieurs nouvelles demandes et qui doivent donc avoir l'impression que notre système est équitable et que nous sommes prêts à réexaminer leur cas.


Once a Reporting Financial Institution applies the enhanced review procedures described in paragraph C to a High Value Account, the Reporting Financial Institution is not required to reapply such procedures, other than the relationship manager inquiry described in subparagraph C(4), to the same High Value Account in any subsequent year unless the account is undocumented where the Reporting Financial Institution should reapply them annually until such account ceases to be undocumented.

Après qu'une Institution financière déclarante a appliqué les procédures d'examen approfondi énoncées au point C à un Compte de valeur élevée, elle n'est plus tenue de renouveler ces procédures les années suivantes, à l'exception de la prise de renseignements auprès du chargé de clientèle énoncée au point C 4), sauf si le compte n'est pas documenté, auquel cas l'Institution financière déclarante devrait les renouveler chaque année jusqu'à ce que ce compte cesse d'être non documenté.


They may, as we've talked about, reapply—pay a $75 fee for a single entry and reapply—or they can seek leave for judicial review through the Federal Court.

Comme nous l'avons indiqué, il peut présenter une nouvelle demande, c'est-à-dire payer des frais de 75 $ pour une entrée unique, puis présenter une nouvelle demande, ou demander l'autorisation de présenter une demande de contrôle judiciaire à la Cour fédérale.


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Where approval has been refused or withdrawn, the organisation concerned may be banned from reapplying for approval up to five years from the date of publication of the decision on withdrawal or non-renewal.

Lorsque l’agrément a été refusé ou retiré, il peut être interdit à l’organisme concerné de solliciter un nouvel agrément pendant une période allant jusqu’à cinq ans suivant la date de publication de la décision de retrait ou de non-renouvellement.


An observer may reapply once for observer status.

Tout observateur peut renouveler sa demande de statut d'observateur une fois.


However, if the judge or the jury rejects the application but does not bar further applications or set a new date at which the offender may reapply, a minimum statutory time period kicks in and the applicant can automatically reapply in two years.

Cependant, si le juge ou le jury rejette la demande sans interdire au délinquant la possibilité de déposer une autre requête ou s’il ne lui fixe pas une nouvelle date à laquelle il pourra refaire une demande, un délai légal de deux ans s’applique au terme duquel le délinquant pourra reformuler automatiquement une demande.


Assistance repaid to the managing authority or to another public authority shall be reapplied for the same purpose.

Le concours remboursé à l'autorité de gestion ou à toute autre autorité publique est réutilisé par celle-ci aux mêmes fins.


- if the test statistic is less than the fail decision number for the sample size given in Table (I.1.5), the pollutant is failed; otherwise, an additional vehicle is tested according to Section 7.1.1.1 of Annex I and the calculation reapplied to the sample with a sample size one unit greater.

- si la statistique de test est inférieure au seuil de refus prévu pour la taille de l'échantillon, apparaissant dans le tableau I. 1.5, le refus est décidé pour le polluant; sinon, un véhicule supplémentaire est essayé conformément au point 7.1.1.1 de l'annexe I, et le calcul appliqué à nouveau sur l'échantillon est ainsi augmenté d'une unité.


I hope that you going out and meeting with them will encourage them to reapply and will encourage other groups across Canada to reapply, but I also hope it'll encourage companies to stay on board, because they're not going to stay on board indefinitely.

J'espère que vos rencontres avec ces établissements vont les encourager à présenter de nouvelles demandes et vont encourager d'autres groupes au Canada à en présenter, mais j'espère aussi que cela va encourager les entreprises à maintenir leur participation parce que ce n'est pas éternel.




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Date index: 2024-02-14
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