Traduction de «regulation may continue » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: Repeated, voluntary or involuntary passage of faeces, usually of normal or near-normal consistency, in places not appropriate for that purpose in the individual's own sociocultural setting. The condition may represent an abnormal continuation of normal infantile incontinence, it may involve a loss of continence following the acquisition of bowel control, or it may involve the deliberate deposition of faeces in inappropriate places in spite of normal physiological bowel control. The condition may occur as a monosymptomatic disorder, or it may form part of a wider disorder, especially an emotional disorder (F93.-) or a conduct disorder (F91.-). | Functional encopresis Incontinence of faeces of nonorganic origin Psychogenic encopresis
Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire partie d'un autre trouble, en particulier un trouble émotionnel (F93.-) ou un trouble des conduites (F91.-). | Encoprésie:fonctionnelle | psychogène | Incontinence fécale d'origine non organique

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

Definition: States of subjective distress and emotional disturbance, usually interfering with social functioning and performance, arising in the period of adaptation to a significant life change or a stressful life event. The stressor may have affected the integrity of an individual's social network (bereavement, separation experiences) or the wider system of social supports and values (migration, refugee status), or represented a major developmental transition or crisis (going to school, becoming a parent, failure to attain a cherished personal goal, retirement). Individual predisposition or vulnerability plays an important role in the risk of occurrence and the shaping of the manifestations of adjustment disorders, but it is nevertheless assumed that the condition would not have arisen without the stressor. The manifestations vary and include depressed mood, anxiety or worry (or mixture of these), a feeling of inability to cope, plan ahead, or continue in the present situation, as well as some degree of disability in 9the performance of daily routine. Conduct disorders may be an associated feature, particularly in adolescents. The predominant feature may be a brief or prolonged depressive reaction, or a disturbance of other emotions and conduct. | Culture shock Grief reaction Hospitalism in children
Définition: Etat de détresse et de perturbation émotionnelle, entravant habituellement le fonctionnement et les performances sociales, survenant au cours d'une période d'adaptation à un changement existentiel important ou un événement stressant. Le facteur de stress peut entraver l'intégrité de l'environnement social du sujet (deuil, expériences de séparation) ou son système global de support social et de valeurs sociales (immigration, statut de réfugié); ailleurs, le facteur de stress est en rapport avec une période de transition ou de crise au cours du développement (scolarisation, naissance d'un enfant, échec dans la poursuite d'un but important, mise à la retraite). La prédisposition et la vulnérabilité individuelles jouent un rôle important dans la survenue et la symptomatologie d'un trouble de l'adaptation; on admet toutefois que le trouble ne serait pas survenu en l'absence du facteur de stress concerné. Les manifestations, variables, comprennent une humeur dépressive, une anxiété ou une inquiétude (ou l'association de ces troubles), un sentiment d'impossibilité à faire face, à faire des projets, ou à continuer dans la situation actuelle, ainsi qu'une certaine altération du fonctionnement quotidien. Elles peuvent s'accompagner d'un trouble des conduites, en particulier chez les adolescents. La caractéristique essentielle de ce trouble peut consister en une réaction dépressive, de courte ou de longue durée, ou une autre perturbation des émotions et des conduites. | Choc culturel Hospitalisme chez l'enfant Réaction de deuil

Regulation respecting the decorations and distinctions that may be awarded and the awards that may be granted under the Act to promote good citizenship
Règlement sur les décorations, distinctions et récompenses attribuées en vertu de la Loi visant à favoriser le civisme

Regulations limiting the extent to which a company may cause itself to be reinsured against risks insured by it [ Reinsurance (Canadian Companies) Regulations (Short title) | Reinsurance (Canadian Insurance Companies) Regulations ]
Règlement limitant la réassurance des risques garantis par les sociétés [ Règlement sur la réassurance (sociétés canadiennes) (titre abrégé) | (Règlement sur la réassurance (compagnies d'assurance ]

Kenney Dam and Skins Lake Spillway Orders Regulations [ Regulations prescribing the circumstances in which orders may be under subsection 33.1(2) of the Fisheries Act respecting the operation of the Kenney Dam and the Skins Lake spillway ]
Règlement sur les ordonnances relatives au barrage Kenney et au déversoir du lac Skins [ Règlement prescrivant les cas où des ordonnances peuvent être rendues en vertu du paragraphe 33.1(2) de la Loi sur les pêcheries relativement à l'exploitation du barrage Kenney et du déversoir du lac Skins ]

a definite flow may form during the continuous immersion test
à l'essai d'immersion complète peut se manifester un certain régime d'écoulement

Ordinance of 19 May 2010 on the Placing on the Market of Products manufactured according to Foreign Technical Regulations and their Monitoring on the Market | Cassis de Dijon Ordinance [ CdDO ]
Ordonnance du 19 mai 2010 réglant la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions techniques étrangères et la surveillance du marché de ceux-ci | Ordonnance sur la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions étrangères [ OPPEtr ]

Directive 2014/67/EU of the European Parliament and of the Council of 15 May 2014 on the enforcement of Directive 96/71/EC concerning the posting of workers in the framework of the provision of services and amending Regulation (EU) No 1024/2012 on administrative cooperation through the Internal Market Information System (‘the IMI Regulation’) | Enforcement Directive | Enforcement Directive on Posting of Workers
Directive 2014/67/UE du Parlement Européen et du Conseil du 15 mai 2014 relative à l'exécution de la directive 96/71/CE concernant le détachement de travailleurs effectué dans le cadre d'une prestation de services et modifiant le règlement (UE) n° 1024/2012 concernant la coopération administrative par l'intermédiaire du système d'information du marché intérieur | directive d’exécution relative au détachement des travailleurs | directive d'exécution

The Committee for Customs Procedures with Economic Impact may examine any matter concerning the application of this Regulation raised by its chairman either on his own initiative or at the request of the representative of a Member State.
Le comité des régimes douaniers économiques peut examiner toute question relative à l'application du présent règlement qui est évoquée par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande du représentant d'un Etat membre.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Feed included in the Annex to this Regulation that has been produced and labelled before 12 May 2015 and which is in compliance with Directive 2008/38/EC before entry into force of this Regulation may continue to be placed on the market and used until the existing stocks are exhausted.
Les aliments pour animaux inscrits à l'annexe du présent règlement qui sont produits et étiquetés avant le 12 mai 2015 et qui étaient conformes à la directive 2008/38/CE avant l'entrée en vigueur du présent règlement peuvent continuer à être mis sur le marché et à être utilisés jusqu'à épuisement des stocks.

(2) Despite subsection (1), a marine sanitation device that was approved as an approved device under the Great Lakes Sewage Pollution Prevention Regulations and continues to meet the requirements of those Regulations as they read on May 2, 2007 may continue to be used as a marine sanitation device.
(2) Malgré le paragraphe (1), tout appareil d’épuration marine qui a été approuvé comme appareil approuvé en vertu du Règlement sur la prévention de la pollution des Grands Lacs par les eaux d’égout et qui demeure conforme à ce règlement dans sa version au 2 mai 2007 peut continuer à être utilisé en tant que tel.

For a transitional period until 31 May 2011, consignments of domestic bovine animals intended for breeding and/or production after import accompanied by a veterinary certificate in accordance with the Model BOV-X, as set out in Part 2 of Annex I to Regulation (EU) No 206/2010 before the amendments introduced by Article 1 of this Regulation, may continue to be introduced into the Union.
Pendant une période de transition expirant le 31 mai 2011, les lots de bovins domestiques d’élevage ou de rente importés accompagnés d’un certificat vétérinaire établi conformément au modèle BOV-X, qui figure à l’annexe I, partie 2, du règlement (UE) no 206/2010, avant l’introduction des modifications prévues à l’article 1er du présent règlement, peuvent continuer d’être introduits dans l’Union.

Preparations not complying with Parts 1 and 4 of Annex III to Regulation (EC) No 1333/2008, as amended by this Regulation, may continue to be placed on the market in accordance with the provisions of Annexes I to VI to Directive 95/2/EC until 31 May 2013.
Les préparations non conformes à l’annexe III, parties 1 et 4, du règlement (CE) no 1333/2008 tel que modifié par le présent règlement peuvent continuer d’être mises sur le marché conformément aux dispositions des annexes I à VI de la directive 95/2/CE jusqu’au 31 mai 2013.

For a transitional period, consignments of fresh meat intended for human consumption in respect of which the relevant veterinary certificates have been certified before 30 November 2010, in accordance with the models BOV and OVI, as set out in Part 2 of Annex II to Regulation (EU) No 206/2010 before the amendments introduced by Article 1(2) of this Regulation, may continue to be introduced into the Union until 31 May 2011.
Pendant une période de transition expirant le 31 mai 2011, les lots de viandes fraîches destinés à la consommation humaine pour lesquels les certificats vétérinaires appropriés ont été établis avant le 30 novembre 2010 conformément aux modèles BOV et OVI, qui figurent à l’annexe II, partie 2, du règlement (UE) no 206/2010, avant l’introduction des modifications prévues à l’article 1er, point 2, du présent règlement, peuvent continuer d’être introduits dans l’Union.

Member States may continue to maintain or to bring into force laws and regulations which are more favourable to the creditor than the provisions of the Directive.
Les États membres peuvent maintenir ou introduire des lois et règlements qui sont plus favorables aux créanciers que les dispositions de la directive.

3. Spirit drinks not meeting the requirements of this Regulation may continue to be produced in accordance with Regulation (EEC) No 1576/89 until 20 May 2009.
3. Les boissons spiritueuses qui ne satisfont pas aux exigences posées par le présent règlement peuvent continuer d'être élaborées conformément au règlement (CEE) no 1576/89 jusqu'au 20 mai 2009.

The regulation does not apply to heavy goods vehicles whose journeys start from or terminate in the territory of the City of Innsbruck or in the districts of Kufstein, Schwaz or Innsbruck-Land; these may continue to circulate.
Le règlement fait une réserve pour les poids lourds dont le transport démarre ou aboutit dans le territoire de la Ville d'Innsbruck ou dans les districts de Kufstein, de Schwaz ou d'Innsbruck-Land, qui peuvent continuer à circuler.

* the creation of a single market is a Treaty commitment; * industrial policy must necessarily take account of the particular nature of this sector, which relates to health and social policies; * social security systems bear a considerable proportion of pharmaceutical expenditure and changes in pricing regulation may have consequences for these systems, also with regard to the implications of the latest judgments of the European Court of Justice of 28/4/98 (C-120/95 and C-158/96) which have still to be analyzed in depth; * it is for Member States to ensure affordable access for their citizens to the benefits of medicines; * Member States have exclusive competence to fix the prices and over the reimbursement of medicinal products, in the context of the provisions of Directive 89/105/EEC and Articles 30 to 36 of the Treaty; and * that this sector has considerable potential to contribute to sustainable developments in the European economy; the Council notes that the introduction of monetary union and the enlargement of the European Union will affect the continued evolution of the single market.
* que la création d'un marché unique est une obligation imposée par le traité ; * qu'il est indispensable que la politique industrielle tienne compte de la nature spécifique de ce secteur, qui touche à la santé publique et aux politiques dans le domaine social ; * que les régimes de sécurité sociale supportent une part considérable des dépenses relatives aux produits pharmaceutiques et que toute modification de la politique des prix pourrait se répercuter sur ces régimes, également compte tenu des derniers arrêts de la Cour de justice européenne du 28.04.98 (C-120/95 et C-158/96), qui doivent toujours faire l'objet d'une analyse approfondie ; * qu'il incombe aux Etats membres de garantir à leurs citoyens la possibilité de bénéficier, dans des conditions abordables, des avantages liés aux médicaments ; * que les Etats membres ont la compétence exclusive pour la fixation des prix et le remboursement des produits pharmaceutiques dans le cadre des dispositions de la directive 89/105/CEE et des articles 30 à 36 du traité ; et * que ce secteur peut contribuer d'une manière considérable au développement durable de l'économie européenne, le Conseil constate que l'introduction de l'union monétaire et l'élargissement de l'Union européenne affecteront l'évolution du marché unique.

On this basis, the Commission thinks that the functioning of the existing regulations may be further improved by continuing to adapt them to progress, while leaving the basic structure intact.
A cet égard, la Commission pense que le fonctionnement des réglementations existantes pourrait encore être amélioré si l'on continue de les adapter au progrès, sans toucher à leur structure fondamentale.