Vertaling van "replacement parts " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

replacement parts | spare parts | spares
pièces de rechange | pièces de réserve

replacement parts
pièces détachées

exchange piece | repair part | replacement part | spare part
pièce de rechange | pièce détachée

spare part | repair part | service part | replacement part | spare
pièce de rechange | pièce détachée | rechange

replacement part [ repair part | spare part ]
pièce de rechange [ accessoire de rechange | pièce détachée ]

spare part [ replacement part ]
pièce détachée [ pièce de rechange ]

spare part [ replacement part ]
rechange [ pièce de rechange ]

Military Aviation Replacement Parts - Airworthiness Documentation
Pièces de rechange d'avion militaire - documentation sur la navigabilité

authorized replacement part
pièce de rechange approuvée | pièce de rechange autorisée

skin replacement | skin equivalent | tissue engineered skin | epidermal replacement | dermal replacement | dermal equivalent
substitut cutané | équivalent épidermique | équivalent dermique

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Is the repair clause set out in Article 14 of Directive 98/71 and Article 110 of Regulation (EC) No 6/2002 to be interpreted as constituting a subjective right for third-party producers of replacement parts and accessories and, if so, does that subjective right include the right for such third parties to use the trade mark registered by another party in respect of replacement parts and accessories, by way of derogation from the rules laid down in Regulation No 207/2009 (3) and Directive (EEC) 89/104 (4) and, therefore, when the proprietor of the trade mark also applies the distinctive sign in question to a replacement part or accessory intended to be mounted on the complex product in such a way that it is externally visible and thus contributes to the external appearance of the complex product?
La clause de réparation contenue à l’article 14 de la directive 98/71 et à l’article 110 du règlement no 6/2002 doit-elle être interprétée en ce sens qu’elle crée un droit subjectif dans le chef des entreprises tierces produisant des pièces de rechange et des accessoires et si ce droit subjectif comporte le droit de ces entreprises tierces d’utiliser sur les pièces de rechange et les accessoires la marque d’autrui enregistrée, par dérogation aux dispositions du règlement no 207/09 (3) et de la directive 89/104 (4) et, partant, même si le titulaire du droit de marque appose également le signe distinctif en cause sur la pièce de rechange ou sur l’accessoire destiné à être monté sur le produit complexe, de façon à ce qu’il soit apparent extérieurement et concoure ainsi à l’apparence externe du produit complexe?

Is it compatible with [EU] law to interpret Article 14 of Directive 98/71 (1) and Article 110 of Regulation (EC) No 6/2002 (2) as conferring on producers of replacement parts and accessories the right to use trade marks registered by third parties in order to allow the end purchaser to restore the original appearance of a complex product and, therefore, also when the proprietor of the trade mark applies the distinctive sign in question to a replacement part or accessory intended to be mounted on the complex product in such a way that it is externally visible and thus contributes to the external appearance of the complex product?
Est-il compatible avec le droit communautaire d’appliquer l’article 14 de la directive 98/71 (1) et l’article 110 du règlement no 6/2002 (2) en ce sens que ces dispositions confèrent aux fabricants de pièces de rechange et d’accessoires le droit d’utiliser des marques enregistrées de tiers afin de permettre à l’acheteur final de rendre au produit complexe son esthétique initiale et, partant, même si le titulaire du droit de marque appose le signe distinctif en cause sur la pièce de rechange ou sur l’accessoire destiné à être monté sur le produit complexe, de façon à ce qu’il soit apparent extérieurement et concoure ainsi à l’apparence externe du produit complexe?

521.302 An applicant for a part design approval in respect of a replacement part shall have, or have access to, the technical capability to conduct the design analyses and tests required to demonstrate the conformity of the replacement part with its certification basis.
521.302 Le demandeur d’une approbation de la conception de pièce à l’égard d’une pièce de remplacement possède les moyens techniques, ou a accès à des moyens techniques, qui lui permettent de procéder aux analyses et aux essais de conception exigés pour démontrer la conformité de la pièce de remplacement à sa base de certification.

68.22 Where tax under Part III or VI has been paid in respect of any goods that a licensed manufacturer gives away as free replacement parts under a written warranty given in respect of the goods into which the parts are to be incorporated and the amount, if any, charged for the warranty is included in the sale price charged by the licensed manufacturer for the goods into which the parts are to be incorporated or, if those goods are imported goods, in the duty paid value thereof, an amount equal to the amount of that tax shall, subject to this Part, be paid to that manufacturer if he applies therefor within two years after he gave away the goods.
68.22 Lorsque la taxe a été payée en vertu de la partie III ou VI à l’égard de marchandises qu’un fabricant titulaire de licence donne comme pièces de remplacement gratuites aux termes d’une garantie écrite donnée relativement aux marchandises dans lesquelles les pièces doivent être incorporées et que le montant éventuel exigé pour la garantie est compris dans le prix de vente exigé par le fabricant titulaire de licence pour les marchandises dans lesquelles les pièces doivent être incorporées ou, si ces marchandises sont des marchandises importées, dans leur valeur à l’acquitté, une somme égale au montant de cette taxe doit, sous réserve des autres dispositions de la présente partie, être versée à ce fabricant, s’il en fait la demande dans les deux ans suivant l’aliénation des marchandises.

521.307 The holder of a part design approval in respect of a replacement part who proposes to make a change to the part design approved in the part design approval shall comply with
521.307 Le titulaire d’une approbation de la conception de pièce à l’égard d’une pièce de remplacement qui se propose d’apporter une modification à la conception de pièce approuvée dans cette approbation de la conception de pièce doit se conformer :

The first is your request that “Bill C-43 in clause 16 be amended by replacing line 39 on page 4 with the following..”. Page 4, line 39 is actually part of clause 16, so you're replacing part of the introduction.
La première se rattache à votre demande que « le projet de loi C-43, à l'article 16, soit modifié par substitution, à la ligne 42, page 4, de ce qui suit: » À vrai dire, la ligne 42 de la page 4 fait partie de l'article 16, alors vous voulez remplacer un segment de l'introduction.

Where a supplier produces both original equipment and the repair or replacement parts for that equipment, the supplier will often be the only or the major supplier on the after-market for the repair and replacement parts.
Si un fournisseur produit à la fois un bien d'équipement d'origine et les pièces de rechange pour cet équipement, ce fournisseur sera souvent le seul ou le principal fournisseur sur le marché d'après-vente pour ces pièces de rechange.

(7) Korn pursues three main activities: (1) agricultural technology (repairs, maintenance, service and distribution of tractors and agricultural equipment, including equipment and replacement parts for them, and the development of wood grinding machines), (2) the purchase and sale of commercial vehicles and trucks, including service and the sale of replacement parts and accessories, and (3) environmental engineering (metal construction and the production of waste disposal containers).
(7) Les métiers de base de Korn sont les suivants: 1) machinisme agricole (réparation, entretien, service après-vente et vente de tracteurs et de machines agricoles ainsi que de leurs équipements et pièces de rechange) et développement de machines à fragmenter le bois; 2) achat et vente de véhicules utilitaires et de poids lourds, avec service après-vente et vente de pièces de rechange et d'accessoires, et 3) technologie environnementale (constructions métalliques; construction de système d'élimination des déchets).

(94) Where a supplier produces both original equipment and the repair or replacement parts for this equipment, the supplier will often be the only or the major supplier on the after-market for the repair and replacement parts.
(94) Si un fournisseur produit à la fois un bien d'équipement d'origine et les pièces de rechange pour cet équipement, ce fournisseur sera souvent le seul ou le principal fournisseur sur le marché de l'après-vente pour ces pièces de rechange.

Also not taken into account were the cost of replacement parts and maintenance, as well as the $960 million because of postponing replacement of the old and now unreliable Labradors and Sea Kings.
Ce contrat ne tient pas compte du coût des pièces de rechange ni des coûts d'entretien des hélicoptères. Le contrat ne tient pas compte des 960 millions de dollars qu'il en coûte à retarder le remplacement des vieux Labradors et des Sea Kings qui sont devenus peu fiables.