Vertaling van "replaces an off-balance " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

draw the opponent off balance [ get the opponent off balance | put the opponent off balance ]
déséquilibrer l'adversaire

off-balance sheet transaction | off-balance-sheet activity
transaction hors bilan

off-balance sheet instrument | off-balance sheet vehicle
instrument hors bilan | véhicule hors bilan

off-balance sheet commitments | off-balance sheet exposure
engagement hors bilan | exposition hors bilan

off-balance-sheet item | below-the-line item | off-balance-sheet account
poste hors bilan

off-balance sheet item [ off-balance sheet instrument ]
élément hors bilan [ poste hors bilan ]

off-balance-sheet financing [ off-balance sheet financing ]
financement sans effet sur le bilan [ financement hors bilan ]

take-off balanced field length
longueur de piste au décollage

off-balanced
déséquilibré

to take off balance
déséquilibrer

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

In fact, it replaces an off-balance sheet contribution already existing under the leasing contract relating to the vessel Molière.
En effet, il se substitue à un apport hors-bilan déjà existant en application du contrat de crédit-bail relatif au navire Molière.

24 (1) The member institution shall prepare and maintain records that accurately and fully describe and disclose its assets, whether on- or off-balance sheet, deposit liabilities consisting of insured and uninsured deposits, other actual or contingent liabilities, whether on- or off-balance sheet, revenue, expenses and shareholders’ equity or, in the case of an association to which the Cooperative Credit Associations Act applies, its equivalent.
24 (1) L’institution membre est tenue d’établir et de tenir à jour des registres qui présentent et décrivent de façon fidèle et exhaustive ses éléments d’actif — figurant au bilan ou hors-bilan —, son passif-dépôts constitué des dépôts assurés et non assurés, son passif effectif ou éventuel — figurant au bilan ou hors-bilan —, ses revenus, ses dépenses et l’avoir de ses actionnaires, ou l’équivalent dans le cas d’une association régie par la Loi sur les associations coopératives de crédit.

(a) the amount of net on- and off-balance sheet assets set out for item “L” of Schedule 1 – Ratios and Assets to Capital Multiple Calculations of the BCAR form plus the transitional adjustment for grandfathered treatment of certain assets not derecognized under IFRS set out for item “A” of Schedule 45 – Balance Sheet Coverage by Risk Type and Reconciliation to Consolidated Balance Sheet of the BCAR form;
a) le montant du poste « Actifs nets au bilan et hors bilan » inscrit à la ligne L du tableau 1 du RNFPB intitulé « Calcul des ratios, dont le ratio actifs/fonds propres » plus le montant du poste « Ajustement transitoire pour traitement selon les droits acquis de certains actifs non décomptabilisés sous le régime des IFRS » inscrit à la ligne A du tableau 45 du RNFPB intitulé « Couverture du bilan selon le type de risque et Rapprochement du bilan consolidé »;

(a) the amount of net on- and off-balance sheet assets set out for item “Q” of Schedule 1 – Ratio and Assets to Capital Multiple Calculations of the BCAR form plus the transitional adjustment for grandfathered treatment of certain assets not derecognized under IFRS set out for item “A” of Schedule 45 – Balance Sheet Coverage by Risk Type and Reconciliation to Consolidated Balance Sheet of the BCAR form;
a) le montant du poste « Actifs nets au bilan et hors bilan » inscrit à la ligne Q du tableau 1 du RNFPB intitulé « Calcul des ratios, dont le ratio actifs/fonds propres » plus le montant du poste « Ajustement transitoire pour traitement selon les droits acquis de certains actifs non décomptabilisés sous le régime des IFRS » inscrit à la ligne A du tableau 45 du RNFPB intitulé « Couverture du bilan selon le type de risque et Rapprochement du bilan consolidé »;

For the application of paragraphs 1 and 2, the relevant competent authorities may, in exceptional cases and by common agreement, replace the criterion based on balance sheet total with one or more of the following parameters or add one or more of these parameters, if they are of the opinion that those parameters are of particular relevance for the purpose of supplementary supervision under this Directive: income structure, off-balance sheet activities, total assets under management’.
Aux fins de l’application des paragraphes 1 et 2, les autorités compétentes concernées peuvent, dans des cas exceptionnels et d’un commun accord, remplacer le critère fondé sur le total du bilan par l’une ou plusieurs des variables suivantes, ou intégrer une ou plusieurs de ces variables, si elles estiment que celles-ci présentent un intérêt particulier aux fins de la surveillance complémentaire au titre de la présente directive: la structure des revenus, les activités hors bilan, les actifs totaux sous gestion».

"1. take appropriate measures to avoid the occurrence of an excessive deficit; move towards achieving a medium-term close to balance or in surplus position by ensuring an improvement in the cyclically-adjusted budget balance of at least 0.5 per cent of GDP per year, replacing one-off measures by measures of a more permanent character (GL 1)".
«1. de prendre des mesures appropriées pour éviter l'apparition d'un déficit excesif, d'assurer, jusqu'à ce qu'une position à moyen terme proche de l'équilibre ou excédentaire soit atteinte, une amélioration du solde budgétaire corrigé des variations conjoncturelles d'au moins 0,5% du PIB par an, en remplaçant les actions ponctuelles par des mesures à caractère permanent (OG 1)».

5. For the application of paragraphs 1 and 2, the relevant competent authorities may, in exceptional cases and by common agreement, replace the criterion based on balance sheet total with one or both of the following parameters or add one or both of these parameters, if they are of the opinion that these parameters are of particular relevance for the purposes of supplementary supervision under this Directive: income structure, off-balance-sheet activities.
5. Aux fins de l'application des paragraphes 1 et 2, les autorités compétentes concernées peuvent, dans des cas exceptionnels et d'un commun accord, remplacer le critère fondé sur le total du bilan par l'une des variables suivantes ou les deux, ou intégrer l'une de ces variables ou les deux, si elles estiment que celles-ci présentent un intérêt particulier aux fins de la surveillance complémentaire au titre de la présente directive: la structure des revenus, les activités hors bilan.

3. In the case of the off-balance-sheet items referred to in Article 43(3), the potential costs of replacing contracts in the event of counterparty default shall be calculated by means of one of the two methods set out in Annex III. Those costs shall be multiplied by the relevant counterparty weightings in Article 43(1), except the 100 % weightings as provided for there shall be replaced by 50 % weightings to produce risk-adjusted values.
3. Dans le cas des éléments de hors bilan visés à l'article 43, paragraphe 3, le coût potentiel de remplacement des contrats en cas de défaillance de la contrepartie est calculé par application de l'une des deux méthodes décrites à l'annexe III. Ce coût est multiplié par la pondération relative à la contrepartie figurant à l'article 43, paragraphe 1, à l'exception de la pondération de 100 % y prévue qui est remplacée par une pondération de 50 % pour donner des valeurs ajustées au risque.

The European Commission has proposed four key revisions of the EU’s Accounting Directives to enhance confidence in financial reporting by companies. First, establishing that board members are collectively responsible for financial statements and key non-financial information. Second, making unlisted companies’ transactions with related parties more transparent. Third, ensuring that all companies provide full information about off-balance sheet arrangements, including Special Purpose Vehicles which may be located offshore.
La Commission européenne a proposé quatre modifications fondamentales des directives comptables européennes, qui visent à renforcer la confiance envers l’information financière publiée par les sociétés, en prévoyant que les membres des organes d’administration, de gestion et de surveillance doivent être collectivement responsables du contenu des états financiers et des informations non financières essentielles, en rendant plus transparentes les transactions effectuées par les sociétés non cotées avec des parties liées, en faisant en sorte que chaque société fournisse une information exhaustive sur ses opérations hors bilan, et notamment les montages utilisant des structures financières spécifiques éventuellement offshore et, enfin, en obligeant les sociétés cotées à publier une «déclaration annuelle sur le gouvernement d’entreprise».

The Commission proposes that all companies - listed or not - should disclose all off-balance sheet arrangements, including their financial impact, in notes to the annual and consolidated accounts.
La Commission propose que toutes les sociétés - cotées ou non - soient tenues de divulguer toutes leurs opérations hors bilan, ainsi que leur incidence financière, dans les notes explicatives afférentes aux comptes annuels et aux comptes consolidés.