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12-month ECL
12-month expected credit losses
12-month wall calendar
Annual wall calendar
Twelve month expected credit losses
Twelve-month growth rate
Twelve-month moving average
Twelve-month running mean sun-spot number
Twelve-month wall calendar

Vertaling van "require twelve monthly " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
12-month expected credit losses | twelve month expected credit losses | 12-month ECL [Abbr.]

pertes de crédit attendues sur les 12 mois à venir


annual wall calendar [ 12-month wall calendar | twelve-month wall calendar ]

calendrier annuel mural


twelve-month moving average

moyenne mobile de douze mois


twelve-month running mean sun-spot number

moyenne glissante sur douze mois du nombre de taches solaires


twelve-month moving average

moyenne mobile de douze mois


twelve-month growth rate

taux de croissance sur douze mois
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Since, in any event, the Treaties require twelve monthly plenary sessions, the holding, in the same month, of two plenary sessions each of which has a duration equal to those of the other months of the year does not represent an additional cost in relation to the cost of holding, over the whole year, such a session each month, including August.

Puisque les traités exigent, en tout état de cause, douze périodes de sessions plénières mensuelles, la tenue, sur un même mois, de deux périodes de sessions plénières qui, chacune, aurait une durée équivalente à celles des autres mois de l’année ne représente pas un coût supplémentaire par rapport à celui engendré par la tenue sur toute l’année, d’une telle période par mois, août inclus.


(3) For any twelve month period ending on July 31 after 1987, where a manufacturer fails to meet the 40 per cent requirement described in paragraph (2)(b) in order to be eligible for remission, the required percentage of Canadian value added is reduced by two percentage points for each 100 per cent increase of the dollar amount of Canadian value added in the production of front end wheel loaders by the manufacturer over and above the dollar amount of Canadian value added in the twelve month ...[+++]

(3) Si, pour la période de 12 mois se terminant le 31 juillet de toute année postérieure à 1987, le fabricant n’atteint pas le seuil de 40 pour cent exigé à l’alinéa (2)b) pour avoir droit à la remise, le pourcentage exigé de la valeur canadienne ajoutée est réduit de deux points de pourcentage pour chaque 100 pour cent d’augmentation du montant en dollars de la valeur canadienne ajoutée des chargeurs à benne frontale sur pneus produits par le fabricant par rapport au montant en dollars de la valeur canadienne ajoutée pour la période ...[+++]


(4) Where a person has been served with a notice in accordance with paragraph (2)(c), it is not necessary within a period of twelve months thereafter to serve that person with any other notice in respect of further non-compliance with this Act, and whenever that person within the period of twelve months fails to cause the child with respect to whom the notice was served or any other child of whom he has charge or control to attend school and continue in regular attendance as required by this Act, that p ...[+++]

(4) Lorsqu’une personne a reçu un avis en vertu de l’alinéa (2)c), il n’est pas nécessaire, dans les douze mois qui suivent, de signifier à cette personne un autre avis pour une nouvelle inobservation de la présente loi, et chaque fois que cette personne néglige, dans les douze mois, de faire fréquenter l’école à l’enfant concernant lequel l’avis a été signifié ou à tout autre enfant dont elle a la charge ou la surveillance, et de le faire continuer à fréquenter régulièrement l’école comme l’exige la présente loi, elle commet une infraction et encourt les peines prévues au paragraphe (3) comme si l’avis lui avait été signifié.


(4) Where a person has been served with a notice in accordance with paragraph (2)(c), it is not necessary within a period of twelve months thereafter to serve that person with any other notice in respect of further non-compliance with this Act, and whenever that person within the period of twelve months fails to cause the child with respect to whom the notice was served or any other child of whom he has charge or control to attend school and continue in regular attendance as required by this Act, that p ...[+++]

(4) Lorsqu’une personne a reçu un avis en vertu de l’alinéa (2)c), il n’est pas nécessaire, dans les douze mois qui suivent, de signifier à cette personne un autre avis pour une nouvelle inobservation de la présente loi, et chaque fois que cette personne néglige, dans les douze mois, de faire fréquenter l’école à l’enfant concernant lequel l’avis a été signifié ou à tout autre enfant dont elle a la charge ou la surveillance, et de le faire continuer à fréquenter régulièrement l’école comme l’exige la présente loi, elle commet une infraction et encourt les peines prévues au paragraphe (3) comme si l’avis lui avait été signifié.


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(a) the issuer of the securities is a reporting issuer and has been a reporting issuer for at least twelve months or, in the case of securities acquired under paragraph (1)(i), one of the amalgamating or merged corporations or one of the continuing corporations has been a reporting issuer for twelve months and the issuer is not in default of any requirement of this Act or the regulations; (b) disclosure to the Commission has been made of its exempt trade or in the case of a company that has ceased to be a private company the issuer has filed with the Commission such report with respect to its ou ...[+++]

a) l'émetteur des valeurs mobilières est un émetteur assujetti depuis au moins douze mois ou, dans les cas de valeurs mobilières acquises aux termes de l'alinéa (1)i), l'une des sociétés fusionnées ou l'une des sociétés maintenues est un émetteur assujetti depuis douze mois et que l'émetteur n'est pas en défaut à l'égard d'une exigence de la présente loi ou des règlements; b) la Commission a été informée de l'opération faisant l'objet d'une dispense ou, dans le cas d'une compagnie qui a cessé d'être une compagnie fermée, l'émetteur a déposé auprès de la Commission le rapport que les règlements peuvent exiger au sujet de ses valeurs mobi ...[+++]


In particular, with regard to animals susceptible to bluetongue, certificates BOV-X, BOV-Y, OVI-X, OVI-Y and RUM set out in Part 2 of Annex I to Regulation (EU) No 206/2010 include inter alia the requirement that the animals come from a territory which, at the date of issue of the certificate accompanying them had been free from bluetongue for a period of twelve months.

En ce qui concerne en particulier les animaux sensibles à la fièvre catarrhale du mouton, les certificats BOV-X, BOV-Y, OVI-X, OVI-Y et RUM figurant à l’annexe I, partie 2, du règlement (UE) no 206/2010 comportent notamment l’exigence selon laquelle les animaux doivent provenir d’un territoire qui, au jour de la délivrance du certificat, est indemne de fièvre catarrhale du mouton depuis douze mois.


Article 152 of Directive 2006/48/EC requires certain credit institutions to provide own funds that are at least equal to certain specified minimum amounts for the three twelve-month periods between 31 December 2006 and 31 December 2009.

L’article 152 de la directive 2006/48/CE impose à certains établissements de crédit de disposer, durant les trois périodes de douze mois entre le 31 décembre 2006 et le 31 décembre 2009, de fonds propres au moins égaux à certains montants minimaux spécifiés.


It is appropriate to allow a transitional period of not more than twelve months for applicants whose products have been awarded the eco-label before the date of notification of this Decision or who have applied for such an award before that date, so that they have sufficient time to adapt their products to comply with the revised criteria and requirements.

Il convient d'accorder une période de transition de douze mois au maximum aux demandeurs dont les produits ont obtenu le label écologique avant la date de notification de la présente décision ou qui ont sollicité l'attribution de ce label avant cette date, afin de leur laisser le temps d'adapter leurs produits pour les rendre conformes aux critères révisés et aux nouvelles exigences.


(d) no bovine animal has been introduced without a certificate from an official veterinarian showing that the animal comes from an officially brucellosis-free bovine herd and, in the case of animals over twelve months old, that it has shown a brucella count of less than 30 IU of agglutination per millilitre when given a sero-agglutination test in accordance with Annex C not more than 30 days before it was taken into the herd; (i) Sero-agglutination testing need not, however, be required in Member States where the ...[+++]

d) Aucun bovin n'a été introduit sans qu'une attestation d'un vétérinaire officiel ne certifie que cet animal provient d'un cheptel bovin officiellement indemne de brucellose, et, s'il est âgé de plus de douze mois, qu'il a présenté un titre brucellique inférieur à 30 UI agglutinantes par millilitre, lors d'une séro-agglutination pratiquée selon les dispositions de l'annexe C, au plus tôt trente jours avant l'introduction dans le cheptel; i) Toutefois, la séro-agglutination peut ne pas être exigée dans un État membre où le pourcentage des cheptels bovins infectés de brucellose n'est pas, depuis deux ans au moins, supérieur à 0,2 et s'il ...[+++]


WHEREAS , PURSUANT TO ARTICLE 32 ( 2 ) OF REGULATION N 1009/67/EEC , THE MANUFACTURER IS REQUIRED TO KEEP THE QUANTITY OF SUGAR CARRIED FORWARD IN STORE AT HIS OWN EXPENSE FOR A PERIOD OF TWELVE MONTHS WHERE THE SUGAR CARRIED FORWARD IS WITHIN THE MAXIMUM QUOTA , OR FOR A LONGER PERIOD WHERE THE SUGAR CARRIED FORWARD IS OUTSIDE THE MAXIMUM QUOTA ; WHEREAS BY REASON OF THE CARRY-FORWARD NOT ONLY SUGAR MANUFACTURERS BUT ALSO BEET AND CANE GROWERS OBTAIN ADDITIONAL PAYMENT FOR PRODUCTS SOLD ; WHEREAS IT SHOULD THEREFORE BE POSSIBLE FOR SUGAR MANUFACTURERS TO REQUIRE BEET AND CANE GROWERS TO CONTRIBUTE UP TO A MAXIMUM AMOUNT TOWARDS STORAGE COSTS ; WHEREAS THIS MAXIMUM AMOUNT CAN BE CALCULATED ON THE BASIS OF THE INFORMATION AVAILABLE ON STO ...[+++]

CONSIDERANT QUE LE FABRICANT EST OBLIGE EN VERTU DE L'ARTICLE 32 PARAGRAPHE 2 DU REGLEMENT NO 1009/67/CEE DE STOCKER LA QUANTITE DE SUCRE REPORTEE A SES PROPRES FRAIS, PENDANT 12 MOIS DANS LE CAS DU REPORT D'UNE QUANTITE DE SUCRE PRODUITE DANS LE CADRE DU QUOTA MAXIMUM, ET PENDANT UNE PERIODE PLUS LONGUE DANS LE CAS DU REPORT D'UNE QUANTITE DE SUCRE PRODUITE AU-DELA DU QUOTA MAXIMUM ; QUE, NON SEULEMENT LE FABRICANT DE SUCRE, MAIS AUSSI LES PRODUCTEURS DE BETTERAVES ET DE CANNES, BENEFICIENT EN RAISON DU REPORT D'UN PAIEMENT SUPPLEMENTAIRE POUR LEURS PRODUITS VENDUS ; QU'IL EST, DANS CES CONDITIONS, INDIQUE DE PREVOIR LA POSSIBILITE POUR LES FABRICANTS DE SUCRE DE FAIRE PARTICIPER LES PRODUCTEURS DE BETTERAVES OU DE CANNES AUX FRAIS DE ST ...[+++]




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'require twelve monthly' ->

Date index: 2021-10-24
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