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Vertaling van "requires simplification because " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Definition: Conduct disorder, usually occurring in younger children, primarily characterized by markedly defiant, disobedient, disruptive behaviour that does not include delinquent acts or the more extreme forms of aggressive or dissocial behaviour. The disorder requires that the overall criteria for F91.- be met; even severely mischievous or naughty behaviour is not in itself sufficient for diagnosis. Caution should be employed before using this category, especially with older children, because clinically significant conduct d ...[+++]

Définition: Trouble des conduites, se manifestant habituellement chez de jeunes enfants, caractérisé essentiellement par un comportement provocateur, désobéissant ou perturbateur et non accompagné de comportements délictueux ou de conduites agressives ou dyssociales graves. Pour qu'un diagnostic positif puisse être porté, le trouble doit répondre aux critères généraux cités en F91.-; les mauvaises blagues ou mauvais tours , et les perturbations même sévères, observées chez des enfants, ne justifient pas, en eux-mêmes, ce diagnostic. Cette catégorie doit être utilisée avec prudence, en particulier chez les enfants plus âgés, étant donné ...[+++]


Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather t ...[+++]

Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la dis ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(133) The examination procedure should be used for the adoption of the standard form for self-declarations, due to the impact of those self-declarations on procurement and because they play a central role in the simplification of the documentation requirements in the procurement procedures.

(133) Il convient d'avoir recours à la procédure d'examen pour l'adoption du formulaire type pour les déclarations sur l'honneur en raison des effets de ces déclarations sur l'honneur sur la passation des marchés et parce qu'elles jouent un rôle central dans la simplification des exigences documentaires dans le cadre des procédures de passation de marchés.


(1) Implementation of Commission Decision 96/455/EC of 25 June 1996 concerning information and publicity measures to be carried out by the Member States and the Commission concerning the activities of the Cohesion Fund under Council Regulation (EC) No 1164/94(2) requires simplification because certain measures have proved too complex to implement.

(1) La mise en oeuvre de la décision 96/455/CE de la Commission du 25 juin 1996 relative aux mesures d'information et de publicité à mettre en oeuvre par les États membres et par la Commission concernant les activités menées par le Fonds de cohésion en vertu du règlement (CE) n° 1164/94 du Conseil(2) nécessite une simplification en raison du fait que certaines mesures n'ont pu être réalisées en raison de leur complexité.


(1) Implementation of Commission Decision 96/455/EC of 25 June 1996 concerning information and publicity measures to be carried out by the Member States and the Commission concerning the activities of the Cohesion Fund under Council Regulation (EC) No 1164/94(2) requires simplification because certain measures have proved too complex to implement.

(1) La mise en oeuvre de la décision 96/455/CE de la Commission du 25 juin 1996 relative aux mesures d'information et de publicité à mettre en oeuvre par les États membres et par la Commission concernant les activités menées par le Fonds de cohésion en vertu du règlement (CE) n° 1164/94 du Conseil(2) nécessite une simplification en raison du fait que certaines mesures n'ont pu être réalisées en raison de leur complexité.


Exercising the freedom of establishment will be easier because of administrative simplification, including the modernisation of authorisation schemes and the removal or evaluation of a number of specified requirements.

L’exercice de la liberté d’établissement sera plus simple en raison de la simplification administrative, y compris de la modernisation des régimes d’autorisation et de l’élimination ou l’évaluation d’un certain nombre d’exigences précises.


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Community-wide harmonisation of the administrative procedures that traders are required to complete would still be desirable because, as can be seen, only a few Member States have introduced procedural simplifications and the traders concerned therefore have to apply a wide variety of different procedures for the different Member States.

En ce qui concerne les procédures administratives à respecter par les opérateurs concernés, une harmonisation communautaire de celles-ci est souhaitable. En effet, force est de constater qu'actuellement, seuls certains Etats membres ont mis en place certaines simplifications de procédure et qu'en conséquence, les opérateurs économiques concernés doivent appliquer des procédures très divergentes d'un Etat membre à un autre.


In connection with my recently completed report on the pension funds directive, I also believe that simplification and consolidation of the life assurance directives is urgently required, because that will create clearer distinctions between the different activities and pillars.

Je pense également que, dans le contexte du rapport que je viens d’élaborer au sujet de la directive concernant les fonds de pension, la simplification et l’unification des directives concernant l’assurance sur la vie se révèlent nécessaires et urgentes car nous établirons ainsi des délimitations plus claires entre les différents domaines d’activité et les différents piliers.


Whereas transactions carried out on a bullion market regulated by a Member State require further simplifications in their tax treatment because of the huge number and the speed of such operations; whereas Member States are allowed to disapply the special scheme, to suspend tax collection and to dispense with recording requirements;

considérant que le traitement fiscal des opérations effectuées sur un marché de l'or réglementé par un État membre doit encore être simplifié en raison du nombre considérable et de la rapidité des opérations de ce type; que les États membres sont autorisés à ne pas appliquer le régime particulier, à suspendre le recouvrement de la taxe et à dispenser des exigences comptables;




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Date index: 2024-04-06
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