Vertaling van "residence even though " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

even though [ although | though | even if ]
bien que [ quoique | tout en | même si ]

conditions that have their origin in the perinatal period even though death or morbidity occurs later
les affections dont l'origine se situe dans la période périnatale, même si la mort ou les manifestations morbides apparaissent plus tard

Definition: The essential feature is recurrent obsessional thoughts or compulsive acts. Obsessional thoughts are ideas, images, or impulses that enter the patient's mind again and again in a stereotyped form. They are almost invariably distressing and the patient often tries, unsuccessfully, to resist them. They are, however, recognized as his or her own thoughts, even though they are involuntary and often repugnant. Compulsive acts or rituals are stereotyped behaviours that are repeated again and again. They are not inherently enjoyable, nor do they result in the completion of inherently useful tasks. Their function is to prevent some objectively unlikely event, often involving harm to or caused by the patient, which he or she fears might otherwise occur. Usually, this behaviour is recognized by the patient as pointless or ineffectual and repeated attempts are made to resist. Anxiety is almost invariably present. If compulsive acts are resisted the anxiety gets worse. | anankastic neurosis obsessive-compulsive neurosis
Définition: Trouble caractérisé essentiellement par des idées obsédantes ou des comportements compulsifs récurrents. Les pensées obsédantes sont des idées, des représentations, ou des impulsions, faisant intrusion dans la conscience du sujet de façon répétitive et stéréotypée. En règle générale, elles gênent considérablement le sujet, lequel essaie souvent de leur résister, mais en vain. Le sujet reconnaît toutefois qu'il s'agit de ses propres pensées, même si celles-ci sont étrangères à sa volonté et souvent répugnantes. Les comportements et les rituels compulsifs sont des activités stéréotypées répétitives. Le sujet ne tire aucun plaisir direct de la réalisation de ces actes, lesquels, par ailleurs, n'aboutissent pas à la réalisation de tâches utiles en elles-mêmes. Le comportement compulsif a pour but d'empêcher un événement, dont la survenue est objectivement peu probable, impliquant souvent un malheur pour le sujet ou dont le sujet serait responsable. Le sujet reconnaît habituellement l'absurdité et l'inutilité de son comportement et fait des efforts répétés pour supprimer celui-ci. Le trouble s'accompagne presque toujours d'une anxiété. Cette anxiété s'aggrave quand le sujet essaie de résister à son activité compulsive. | névrose:anankastique | obsessionnelle-compulsive

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Article 25(2) of the Convention implementing the Schengen Agreement must be interpreted as meaning that it does not preclude the return decision accompanied by an entry ban issued by a Contracting State to a third-country national who is the holder of a valid residence permit issued by another Contracting State being enforced even though the consultation procedure laid down in that provision is ongoing, if that third-country national is regarded by the Contracting State issuing the alert as representing a threat to public order or national security, without prejudice to that third-country national’s entitlement to rely on the rights he derives from that residence permit by going subsequently to the territory of the second Contracting State.
L’article 25, paragraphe 2, de la convention d’application de l’accord de Schengen doit être interprété en ce sens qu’il ne fait pas obstacle à ce que la décision de retour assortie d’une interdiction d’entrée adoptée par un État contractant à l’encontre d’un ressortissant de pays tiers titulaire d’un titre de séjour en cours de validité délivré par un autre État contractant soit exécutée alors même que la procédure de consultation prévue à cette disposition est en cours, dès lors que ledit ressortissant est considéré par l’État contractant signalant comme représentant une menace à l’ordre public ou à la sécurité nationale, sans préjudice de la faculté pour celui-ci de faire valoir les droits qu’il tire de ce titre de séjour en se rendant ultérieurement sur le territoire du second État contractant.

A compromise position would be to propose a single application for both the work and the residence permits, even though the end result would be two different permits issued according to national rules.
Un compromis consisterait à proposer une demande unique pour les permis de séjour et de travail, même si cette demande aboutirait à la délivrance de deux permis distincts selon les règles nationales.

To demonstrate this connection, one might produce evidence of maintenance of residence, even though this was not absolutely necessary, of accounts in Canadian banks, investments, membership in clubs, provincial driving permits, and so on.
Pour établir la réalité de ces liens, on pouvait donner des indicateurs comme le maintien de la résidence, bien que ce ne soit pas essentiel, des comptes dans des banques canadiennes, des placements, l'appartenance à des clubs, des permis de conduire provinciaux, ainsi de suite.

What this provision would do is recognize that there has in effect been an export transaction that has taken place, so it ensures that there is the same zero rate or no application of the tax to the sales transaction in respect of the product that's being sold to the non-resident, even though it has physically been transported out of the country.
Cette disposition permettrait de reconnaître qu'il y a effectivement eu une transaction d'exportation, de manière que la transaction portant sur le produit qui est vendu au non-résident soit exonérée de la taxe, même si le produit a matériellement été transporté hors du pays.

Senator Furey: I find it troubling because the allegations around what happened here pertain to your firm not bringing back to this committee any determination as pertaining to Senator Duffy's primary residence, even though we pointed out on many occasions that his travel pattern was Ottawa, Charlottetown, Ottawa.
Le sénateur Furey : Cela me trouble parce que les allégations sur ce qui s'est passé proviennent du fait que votre cabinet ne présente à ce comité aucune détermination sur la résidence principale du sénateur Duffy, même si nous vous avons souligné à maintes reprises qu'il se déplaçait habituellement entre Ottawa, Charlottetown et Ottawa.

For the second period, however, on March 14, 2012, he identified Gatineau as the secondary residence, even though it is located 133 kilometres away from the primary residence.
Cependant, pour la deuxième période, le 14 mars 2012, il identifie Gatineau comme résidence secondaire, située pourtant à 133 kilomètres de la résidence principale.

Some of these ghastly senators murmured strange things, like, “What if all the maritime provinces turned into one big province?”, or, “I deserve to be paid for a secondary residence, even though I've lived here for decades.
Certains de ces horribles sénateurs murmuraient des choses étranges comme « Et si les provinces maritimes devenaient une seule grosse province? » ou « Je mérite qu'on me paye une résidence secondaire, même si je vis ici depuis des décennies.

In other cases there are specific legal provisions on the availability of legal counselling after the residence permit but not before (HU), even though it can be provided in practice (EE).
Dans d'autres cas, des dispositions législatives particulières prévoient l'offre de conseils juridiques après l'obtention du titre de séjour mais pas avant (HU), même si ceux-ci peuvent être fournis dans la pratique (EE).

At the same time, in some Member States, even though the number of non-nationals of voting age residing on their territory increased, the rate of enrolment did not rise proportionately in 2009 when compared to 2004.
Parallèlement, dans certains États membres, malgré l’augmentation du nombre des ressortissants d'autres États membres en âge de voter, le taux d’inscription n’a pas augmenté proportionnellement en 2009 par rapport à 2004.

Certain forms of companies are not included in the list in the Annex, even though they are resident for tax purposes in a Member State and are subject to corporation tax there.
Or, certaines formes de sociétés ne figurent pas dans la liste de l'annexe, alors même qu'elles sont résidentes fiscales d'un État membre et y sont assujetties à l'impôt sur les sociétés.