Vertaling van "residents who spend " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Treaty between the Republic of Kazakhstan and the Russian Federation on the Legal Status of Citizens of the Republic of Kazakhstan Who Reside Permanently in the Territory of the Russian Federation and of Citizens of the Russian Federation Who Reside Perma
Traité entre la République du Kazakhstan et la Fédération de Russie relatif au statut juridique des citoyens de la République du Kazakhstan résidant en permanence sur le territoire de la Fédération de Russie et des citoyens de la Fédération de Russie rési

expatriate Swiss national who is eligible to vote | Swiss citizen resident abroad who is eligible to vote
Suisse de l'étranger inscrit | Suissesse de l'étranger inscrite

Identification of a mechanism to ensure health insurance coverage for permanent residents of Canada who have lost their eligibility by not meeting provincial/territorial residence requirements
Identification d'un mécanisme permettant d'assurer une couverture d'assurance aux résidents permanents du Canada qui perdent leur statut de résidents d'une province/territoire et conséquemment leur admissibilité à l'assurance-santé

What percentage of your time do you spend appreciating out loud those who work with you and for you?
Combien de fois avez-vous dit « merci » aujourd'hui?

right of residence of nationals who do not pursue an economic activity
droit de séjour des ressortissants des Etats membres économiquement non actifs

right of residence for others who have ceased work
droit de séjour des autres inactifs

who does not have his habitual or permanent residence in...
qui n'a pas de domicile ou de résidence fixe en...

aliens who hold valid residence permits issued by one of the Contracting Parties
étranger titulaire d'un visa délivré par une des Parties Contractantes

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

There the benefits are contributory, which is significantly different from having a benefit that is purely based on residency for people who spend time out of the labour market caring for children or relatives, for example.
Or, dans ces pays, les prestations sont contributives, ce qui est considérablement différent d'une prestation qui dépend uniquement de la résidence pour les gens qui se retirent temporairement du marché du travail pour s'occuper d'enfants ou de membres de la famille, par exemple.

Last but not least are refugees who spend years waiting for refugee determination or permanent status but cannot count these years toward the three-year residency requirement, thus prolonging their stateless status.
Enfin, et c'est important, c'est aussi le cas des réfugiés qui passent des années à attendre le statut de réfugié ou de résident permanent et ne peuvent pas compter ces années pour satisfaire à l'obligation de résidence, ce qui prolonge encore plus leur état d'apatridie.

Provide further detail on the concept of a "stable link" with a country, to ensure that people such as frontier workers, posted workers, students and retired people who have stable links with a country without officially residing in that country can benefit from offers in the country where they work, study or spend substantial time.
fournit des précisions supplémentaires sur la notion de «lien stable» avec un pays, pour garantir que les travailleurs frontaliers, les travailleurs détachés, les étudiants et les retraités qui ont des liens stables avec un pays sans y résider officiellement puissent bénéficier d'offres dans le pays où ils travaillent, étudient, ou séjournent un certain temps; évite que les consommateurs ne soient soumis à des procédures de vérification exagérées ou ne doivent répondre à des demandes de documentation complexes.

Citizens who spend part of the year in a holiday residence in another EU country will not have to re-register their car there.
les citoyens qui séjournent une partie de l'année dans une résidence de vacances dans un autre pays de l'UE ne seront pas tenus d'y faire réimmatriculer leur voiture;

It is also possible for persons such as those who spend long periods in two Member States, to be recorded as resident in both Member States.
Il se peut également que certaines personnes, telles que celles qui séjournent durant de longues périodes dans deux États membres différents aient, dans l'un comme dans l'autre, le statut de résidentes.

An institution shall be taken as the place of usual residence of all its residents who at the time of the census have spent, or are likely to spend, 12 months or more living there.
L’institution doit être considérée comme le lieu de résidence habituelle de tous ceux qui, au moment du recensement, y ont vécu ou vont probablement y vivre pendant 12 mois ou plus.

A child who alternates between two places of residence (for instance if his or her parents are divorced) shall consider the one where he or she spends the majority of the time as his or her place of usual residence.
Un enfant qui vit alternativement dans deux ménages (par exemple lorsque ses parents ont divorcé) doit considérer le ménage où il passe la plus grande partie de son temps comme son lieu de résidence habituelle.

The office refused Ms Kaske's application on the ground that she did not fulfil the criteria for unemployment benefit laid down by the Austrian law implementing the Community regulation on social security of migrant workers, which came into force in Austria on 1 January 1994. Ms Kaske had neither completed a period of insurance or employment in Austria immediately before claiming unemployment benefit, nor did she fall within the scope of certain provisions of Austrian law favourable to residents who spend a period of at least 15 years in Austria before completing insurance periods elsewhere.
L'office a rejeté sa demande au motif que M Kaske ne remplissait pas les conditions d'octroi de cette allocation prévues par la loi autrichienne qui transpose le règlement communautaire relatif à la sécurité sociale des travailleurs migrants, entré en vigueur en Autriche le 01/01/1994: d'une part, M Kaske n'avait accompli aucune période d'assurance ou d'emploi en dernier lieu en Autriche avant de faire valoir son droit à une allocation de chômage, et, d'autre part, elle ne relevait pas des dispositions particulières prévues par la loi autrichienne au bénéfice des résidants accomplissant un séjour d'au moins quinze ans en Autriche avant l'acquisition des périodes d'assurance à l'étranger.

A person not residing in Canada, being in Canada during the election, who spends a half million dollars in election advertising would be incapable of spending that money.
Quelqu'un qui n'est pas résident du Canada et qui se trouve au Canada pendant des élections et qui dépense un demi-million de dollars en publicité électorale serait incapable de dépenser cet argent.