Traduction de «resolution stems from » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: An acute psychotic disorder in which hallucinations, delusions or perceptual disturbances are obvious but markedly variable, changing from day to day or even from hour to hour. Emotional turmoil with intense transient feelings of happiness or ecstasy, or anxiety and irritability, is also frequently present. The polymorphism and instability are characteristic for the overall clinical picture and the psychotic features do not justify a diagnosis of schizophrenia (F20.-). These disorders often have an abrupt onset, developing rapidly within a few days, and they frequently show a rapid resolution of symptoms with no recurrence. If the symptoms persist the diagnosis should be changed to persistent delusional disorder (F22.-). | Bouffée délirante without symptoms of schizophrenia or unspecified Cycloid psychosis without symptoms of schizophrenia or unspecified
Définition: Trouble psychotique aigu, comportant des hallucinations, des idées délirantes ou des perturbations des perceptions manifestes, mais très variables, changeant de jour en jour, voire d'heure en heure. Il existe souvent un bouleversement émotionnel s'accompagnant de sentiments intenses et transitoires de bonheur ou d'extase, d'anxiété ou d'irritabilité. Le polymorphisme et l'instabilité sont caractéristiques du tableau clinique. Les caractéristiques psychotiques ne répondent pas aux critères de la schizophrénie (F20.-). Ces troubles ont souvent un début brutal, se développent rapidement en l'espace de quelques jours et disparaissent souvent rapidement, sans rechutes. Quand les symptômes persistent, le diagnostic doit être modifié pour celui de trouble délirant persistant (F22.-). | Bouffée délirante | Psychose cycloïde | sans symptômes schizophréniques ou sans précision

extrasystole from the stem of the atrioventricular bundle
extrasystole du tronc du faisceau

firing from stemmed boreholes
tir sous bourrage

right stemming from agreement governed by Community law
droit découlant d'accord régi par le droit communautaire

stem from
être issu de | provenir de

stemming-from benefit
avantage induit en aval

it stems from
il provient de

contractual dispute resolution | manage disputes in contracts | manage contract disputes | resolve disputes deriving from contracts
administrer des litiges contractuels | gérer des différends contractuels | gérer des litiges contractuels

Order Transferring from the Minister of Indian Affairs and Northern Development to the Deputy Prime Minister and Minister of State the Control and Supervision of the Office of Indian Residential Schools Resolution of Canada
Décret transférant du ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien au vice-premier ministre et ministre d'État la responsabilité à l'égard du Bureau du Canada sur le règlement des questions des pensionnats autochtones

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The UN resolution stems from the concerns of the UN General Assembly and the UN Security Council about the potential proliferation of nuclear weapons.
Cette résolution découle des inquiétudes de l'Assemblée générale et du Conseil de sécurité des Nations Unies en ce qui concerne la prolifération possible des armes nucléaires.

The close-out of derivative contracts may crystallise additional losses that are not reflected in the going-concern valuation, stemming for example from actual replacement costs incurred by the counterparty that would increase the close-out costs owed by the institution under resolution, or from costs incurred by the institution under resolution in re-establishing trades on exposures subject to open market risk resulting from the close-out.
La liquidation des contrats dérivés peut entraîner d'autres pertes, non prises en compte dans la valorisation en continuité d'exploitation, qui peuvent par exemple être liées aux coûts de remplacement effectivement supportés par la contrepartie et venir s'ajouter aux coûts de liquidation imputables à l'établissement soumis à résolution ou aux coûts supportés par celui-ci pour rétablir des transactions sur des expositions qui, du fait de la liquidation, sont soumises à des risques de marché ouvert.

When carrying out the assessments, the Board or, where relevant, the national resolution authorities should give consideration to the consequences of a potential bail-in of liabilities stemming from eligible deposits held by natural persons and micro, small and medium-sized enterprises above the coverage level provided for in Directive 2014/49/EU.
Lors de ces évaluations, le CRU ou, le cas échéant, les autorités de résolution nationales devraient envisager les conséquences d'un renflouement interne éventuel des engagements provenant de dépôts éligibles de personnes physiques et de micro, petites et moyennes entreprises au-delà du niveau de garantie prévu par la directive 2014/49/UE.

1. This Directive shall apply to procedures for the out-of-court resolution of domestic and cross-border disputes concerning contractual obligations stemming from sales contracts or service contracts between a trader established in the Union and a consumer resident in the Union through the intervention of an ADR entity which proposes or imposes a solution or brings the parties together with the aim of facilitating an amicable solution.
1. La présente directive s'applique aux procédures de règlement extrajudiciaire des litiges nationaux et transfrontaliers concernant les obligations contractuelles découlant de contrats de vente ou de service conclus entre un professionnel établi dans l'Union et un consommateur résidant dans l'Union, qui font intervenir une entité de REL, laquelle propose ou impose une solution, ou réunit les parties en vue de faciliter la recherche d'une solution amiable.

1. This Regulation shall apply to the out-of-court resolution of disputes concerning contractual obligations stemming from online sales or service contracts between a consumer resident in the Union and a trader established in the Union through the intervention of an ADR entity listed in accordance with Article 20(2) of Directive 2013/11/EU and which involves the use of the ODR platform.
1. Le présent règlement s'applique au règlement extrajudiciaire de litiges concernant des obligations contractuelles découlant de contrats de vente ou de service en ligne entre un consommateur résidant dans l'Union et un professionnel établi dans l'Union, par l'intermédiaire d'une entité de REL figurant sur la liste établie conformément à l'article 20, paragraphe 2, de la directive 2013/11/UE et au moyen de la plateforme de RLL.

(Return tabled) Question No. 373 Ms. Françoise Boivin: With regard to reports of sexual harassment in federal workplaces since 2000, broken down by year and divided by department: (a) what is the number of reported instances of sexual harassment; (b) what is the number of resolved complaints; (c) what is the number of unresolved complaints; (d) what is the number of disciplinary actions stemming from complaints; (e) what is the shortest period in which a complaint was resolved; (f) what is the longest period in which a complaint has waited for resolution, including cases still pending; (g) what is the number of pending cases; (h) what are the different classifications or types the department uses to identify these complaints; (i) what is the department's protocol in dealing with reported sexual harassment; and (j) what are the titles of the studies or reports done by or on behalf of the government that cover, in whole or in part, the subject of sexual harassment in the federal workplace?
(Le document est déposé) Question n 373 Mme Françoise Boivin: En ce qui concerne les cas de harcèlement sexuel en milieu de travail dans la fonction publique fédérale signalés depuis 2000, ventilés par année et par ministère: a) quel est le nombre de cas de harcèlement sexuel qui ont été signalés; b) quel est le nombre de plaintes qui ont été réglées; c) quel est le nombre de plaintes qui n’ont pas été réglées; d) quel est le nombre de mesures disciplinaires prises à la suite de plaintes; e) quelle a été la plus courte période pour le règlement d’une plainte; f) quelle a été la plus longue période pour le règlement d’une plainte, en incluant les causes en instance; g) quel est le nombre de causes en instance; h) quelles sont les différentes classifications ou catégories utilisées par le ministère pour identifier les plaintes; i) quel est le protocole suivi par le ministère pour traiter les cas de harcèlement sexuel qui lui sont signalés; j) quels sont les titres des études ou des rapports faits par le gouvernement ou en son nom qui couvrent, en tout ou en partie, la question du harcèlement sexuel en milieu de travail dans la fonction publique fédérale?

Many Community initiatives have been launched to encourage young people's initiative, enterprise and creativity, most of them stemming from education and training policy (e.g. the Youth and Youth for Europe programmes, the resolution on the social inclusion of young people, the resolution on youth participation, the memorandum on lifelong learning) and employment policy (e.g. the multiannual programme for enterprise and entrepreneurship, and the guidelines for employment).
Les initiatives communautaires visant à encourager l'esprit d'initiative et d'entreprise ainsi que la créativité des jeunes sont nombreuses. La plupart relèvent de la politique en faveur de l'éducation et de la formation (comme par exemple le programme Jeunesse et Jeunesse pour l'Europe, la résolution relative à l'intégration sociale des jeunes, la résolution relative à la participation des jeunes, le Mémorandum sur l'éducation et la formation tout au long de la vie) et de la politique en faveur de l'emploi (tels que le programme pluriannuel pour les entreprises et l'esprit d'entreprise et les lignes directrices pour l'emploi).

The heart of the current debate stems from the notion that the United Nations is the sole source of legitimacy under international law and, more to the point, that only the UN can legally and exclusively authorize the enforcement of international legal norms or forceful sanctions for compliance with justifiable UN resolutions or multilateral treaties and conventions that may have been breached by individual member states.
Le débat actuel vient essentiellement de la notion que les Nations Unies sont la seule source de légitimité en vertu du droit international et, surtout, que seules les Nations Unies peuvent légalement autoriser l'application de normes juridiques internationales ou de sanctions rigoureuses aux fins de l'exécution de résolutions, de traités multilatéraux et de conventions qui peuvent être enfreints par chaque État membre.

ANNEX I RESOLUTION OF THE COUNCIL AND OF THE REPRESENTATIVES OF THE GOVERNMENTS OF THE MEMBER STATES, MEETING WITHIN THE COUNCIL, of ON THE EMPLOYMENT OF OLDER WORKERS "THE COUNCIL OF THE EUROPEAN UNION AND THE REPRESENTATIVES OF THE GOVERNMENTS OF THE MEMBER STATES, MEETING WITHIN THE COUNCIL, Having regard to the Treaty establishing the European Community, Whereas demographic changes are causing the job situation of older workers to become a matter of concern in most European countries; Whereas those changes will have major economic and social consequences for expenditure to improve the functioning of the job market, the financing of retirement pensions and the balance of the age pyramids within undertakings; Whereas Governments, social partners and undertakings should anticipate those changes by placing emphasis on, for example, part-time work, the adjustment of working conditions and vocational training throughout the working life; Having regard to the action already put in hand by Member States in those areas notably in order to eliminate any obstacles to the employment of older workers; Whereas certain early retirement schemes have resulted in several Member States in instability for older workers who have received compensation under varied and changing schemes, and have led to a loss of know-how in undertakings; whereas abolition of official early-retirement schemes would not stem the spate of ever earlier withdrawals from the job market observed in certain Member States; Whereas many Member States have introduced phased retirement schemes, thereby enabling the changeover by older workers to part-time work to be offset by recruitment of persons in difficulty on the job market and young workers; Whereas the organization of work must take into account productivity requirements; Whereas it is important to take account of the availability of financial resources, national priorities and balances within national systems; Whereas account should be taken of ...
ANNEXE I RESOLUTION DU CONSEIL ET DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES, REUNIS AU SEIN DU CONSEIL, SUR L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS AGES "LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE ET LES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES, REUNIS AU SEIN DU CONSEIL, vu le traité instituant la Communauté européenne, considérant que l'évolution démographique rend la situation des travailleurs âgés, au regard de l'emploi, préoccupante dans la plupart des pays européens ; considérant que cette évolution aura des conséquences économiques et sociales importantes sur les dépenses consacrées à l'amélioration du fonctionnement du marché de l'emploi, du financement des pensions de retraite et de l'équilibre des pyramides des âges dans les entreprises ; considérant que gouvernements, partenaires sociaux et entreprises devraient anticiper sur cette évolution en insistant par exemple sur le travail à temps partiel, sur l'adaptation des conditions de travail et sur la formation professionnelle tout au long de la vie active ; considérant les actions déjà engagées par les Etats membres dans les présents domaines, notamment pour éliminer les éventuels obstacles à l'emploi des travailleurs âgés ; considérant que certaines pratiques de départ anticipé ont pu aboutir dans plusieurs Etats membres à une précarisation de la situation des travailleurs âgés indemnisés dans le cadre de régimes divers et évolutifs et ont entraîné une déperdition de savoir-faire dans les entreprises ; que la suppression des systèmes publics de préretraites ne permettrait pas d'endiguer les sorties de plus en plus précoces du marché du travail constatées dans certains Etats membres ; considérant que des formes progressives de cessation d'activité ont été mises en place dans de nombreux Etats membres ; qu'ainsi le passage au travail à temps partiel des travailleurs âgés peut être compensé par des embauches de personnes en difficulté sur le marché de l'emploi et de jeunes travailleurs ; considérant que ...

Representatives from Sierra Leone, Ivory Coast and other countries told me with great emotion how often they had pleaded for assistance from the United Nations and the West by way of both UN resolutions and military help to stem the horrible terrorism inflicted by mercenaries and others raping both women and countries in their pursuit of the riches from blood diamonds and other natural resources.
Des représentants du Sierra Leone et de la Côte d'Ivoire, entre autres, m'ont raconté avec beaucoup d'émotion le nombre de fois qu'ils avaient supplié les Nations Unies et l'Occident de les aider, par voie à la fois de résolutions et d'envoi de troupes, à mettre fin aux horribles actes de terrorisme, aux viols et aux pillages, commis par des mercenaires et d'autres à la recherche de diamants de la guerre et d'autres richesses naturelles.