Traduction de «resources which could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

natural resources which have a regenerative capability
ressources naturelles reconstituables

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

‘Result of the utilisation of genetic resources and traditional knowledge associated with genetic resources’ means products, precursors or predecessors to a product, as well as parts of products to be incorporated into a final product, blueprints or designs, based on which manufacturing and production could be carried out without further utilisation of the genetic resource and traditional knowledge associated with genetic resources.
On entend par «résultat de l'utilisation de ressources génétiques et de connaissances traditionnelles associées aux ressources génétiques», les produits, les précurseurs ou prédécesseurs d'un produit, ainsi que les parties de produits destinées à être incorporées dans un produit final, les modèles ou dessins, sur la base desquels la fabrication et la production pourraient être réalisées sans utilisation supplémentaire de ressources génétiques et de connaissances traditionnelles associées aux ressources génétiques.

These could, for example, be chosen from among the following: the development of human resources for public and private research, more especially the degree of mobility at all levels and the conditions under which researchers from other European countries are able to stay; public investment in basic research; action by Member States to encourage private investment in research, in line with the Commission Communication "More research for Europe: Towards 3% of GDP"; [13] local clustering of research and development resources; government policies to promote scientific knowledge among the public and action to involve citizens in the discussion of research issues.
A titre indicatif, les thèmes envisagés pourraient être choisis parmi les suivants : le développement des ressources humaines pour la recherche publique et privée, plus particulièrement le taux de mobilité à tous niveaux et les conditions d'accueil des chercheurs d'autres pays européens ; les investissements publics en recherche fondamentale ; les mesures prises par les Etats membres pour encourager l'investissement privé en recherche, dans la ligne de la Communication de la Commission "Plus de recherche pour l'Europe/ Objectif 3 % du PIB" [13] ; le "clustering" local des ressources en recherche et développement ; les politiques publiques de promotion de la connaissance de la science par le public et les mesures prises pour impliquer les citoyens dans le débat sur les questions de recherche.

3. For the purposes of this Article and Annex III, ‘result of the utilisation’ means products, precursors or predecessors to a product, as well as parts of products to be incorporated into a final product, blueprints or designs, based on which manufacturing and production could be carried out without further utilisation of the genetic resource and traditional knowledge associated with genetic resources.
3. Aux fins du présent article et de l'annexe III, on entend par «résultat de l'utilisation», les produits, les précurseurs ou prédécesseurs d'un produit, ainsi que les parties de produits destinées à être incorporées dans un produit final, les modèles ou dessins, sur la base desquels la fabrication et la production pourraient être réalisées sans utilisation supplémentaire de ressources génétiques et de connaissances traditionnelles associées aux ressources génétiques.

Mr. Gerry Byrne (Parliamentary Secretary to Minister of Natural Resources, Lib.): Madam Speaker, just on the point of the Access to Information Act and release of documents, I think it is important for all producers as well as all Canadians to appreciate and understand, which I think they do when listening to reasoned arguments, but this is very sensitive information and I do not think, quite frankly, the producers would feel very comfortable about foreign buyers, foreign markets, foreign competitors, foreign companies having access to, very, very sensitive information which could impact negatively upon the Canadian Wheat Board's ability to market their grains abroad.
M. Gerry Byrne (secrétaire parlementaire du ministre des Ressources naturelles, Lib.): Madame la Présidente, en ce qui concerne la Loi sur l'accès à l'information et la divulgation de documents, il est important que tous les producteurs et que l'ensemble des Canadiens comprennent bien, et c'est ce qui se produit lorsqu'on leur présente des arguments qui se tiennent, que les producteurs ne priseraient guère que des acheteurs étrangers, des intérêts étrangers, des concurrents étrangers et des sociétés étrangères aient accès à des informations extrêmement délicates, susceptibles d'avoir des répercussions négatives sur la capacité de la Commission canadienne du blé de commercialiser leurs céréales à l'étranger.

This is a critical component of a national water policy, which does not exist in Canada, but which could set standards for clean drinking water, which could also provide strict environmental protection measures for water resources, and which could recognize water as a common right.
Il s'agit d'un élément essentiel d'une politique nationale sur l'eau, politique inexistante au Canada, mais qui pourrait établir des normes en matière d'eau potable propre, qui prévoirait aussi de rigoureuses mesures de protection environnementale s'appliquant aux ressources hydriques et qui reconnaîtrait l'eau comme un droit commun.

The financing facilities could also provide appropriate resources to support training and certification programmes which improve and accredit skills for energy efficiency; provide resources for research on and demonstration and acceleration of uptake of small-scale and micro- technologies to generate energy and the optimisation of the connections of those generators to the grid; be linked to programmes undertaking action to promote energy efficiency in all dwellings to prevent energy poverty and stimulate landlords letting dwellings to render their property as energy-efficient as possible; provide appropriate resources to support social dialogue and standard-setting aiming at improving energy efficiency and ensuring good working conditions and health and safety at work.
Les instruments de financement pourraient également fournir des ressources appropriées pour appuyer les programmes de formation et de certification qui améliorent et valident les compétences dans le domaine de l'efficacité énergétique; fournir des ressources pour des projets de recherche et des projets de démonstration et d'application accélérée de technologies à petite échelle et de microtechnologies pour produire de l'énergie et pour optimiser les connexions de ces générateurs au réseau; être liés aux programmes prévoyant des actions de promotion de l'efficacité énergétique dans tous les foyers afin de lutter contre la précarité liée au coût de l'énergie et d'inciter les propriétaires louant des logements à rendre ceux-ci aussi efficaces que possible sur le plan énergétique; fournir les ressources appropriées pour soutenir le dialogue social et l'adoption de normes visant à accroître l'efficacité énergétique et à garantir de bonnes conditions de travail ainsi que la santé et la sécurité au travail.

To that effect, the Parties agree on the use of existing or new regional financing mechanisms through which resources from the multi-annual financial framework of cooperation and other additional resources could be channelled’.
À cet effet, les parties conviennent d'utiliser des mécanismes de financement régionaux existants ou nouveaux pour l'acheminement des ressources provenant du cadre financier pluriannuel de coopération et d'autres ressources additionnelles».

This bill will criminalize any nuclear weapon test explosion, or any other nuclear explosion in Canada carried out for the purpose of developing nuclear weapons; it will give the Department of Foreign Affairs and International Trade, Natural Resources Canada and Health Canada the mandate to carry out their respective responsibilities as representatives of the National Authority created under the Comprehensive Nuclear Test-Ban Treaty Implementation Act with responsibility for ensuring the respect, on Canadian territory, of our obligations under the treaty; it will force Canadian industry to report to the National Authority chemical explosions equivalent in intensity to the explosion of 300 or more tonnes of TNT, which could be confused with nuclear explosions.
Cette loi criminalisera toute explosion nucléaire expérimentale, ou toute autre explosion nucléaire au Canada, provoquée en vue de mettre au point des armes nucléaires; donnera au ministère des Affaires étrangères et du Commerce international, à Ressources naturelles Canada et à Santé Canada le mandat d'exercer leurs responsabilités respectives au sein de l'Autorité nationale de la Loi de mise en oeuvre du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires, qui se chargera du respect, sur le territoire canadien, de nos obligations aux termes du traité; obligera l'industrie canadienne à rendre compte à l'Autorité nationale des explosions chimiques d'une intensité équivalente à l'explosion de 300 tonnes ou plus de TNT, qui pourraient être confondues avec des explosions nucléaires.

Military spending has the potential to exhaust scarce investment resources which could otherwise contribute to the alleviation of more obvious social and economic problems in a country.
Elles risquent d'épuiser les maigres capitaux d'investissement qui pourraient servir à atténuer des problèmes socioéconomiques plus évidents.

Do you not put value on what I would describe as the rigorous regulatory regime that is in place and has been in place governing resource development in the entire Northwest Territories and Mackenzie Valley, which is required to respect the Sahtu land use plan, which guaranteed the participation of Sahtu Dene and Metis residents in resource development decisions, and which could indeed protect the Dall's sheep, the woodland caribou, water, ecology and natural habitat, as well as respecting the socio-economic implications?
Accordez-vous de la valeur à ce que je décrirais comme le régime réglementaire rigoureux qui est en place pour régir le développement des ressources dans les Territoires du Nord-Ouest et la vallée du Mackenzie, qui est requis pour respecter le plan d'aménagement du territoire du Sahtu, lequel garantissait la participation des Dénés et des Métis résidents du Sahtu aux décisions concernant le développement des ressources, et qui pourrait effectivement protéger les mouflons de Dall, les caribous des bois, l'eau, l'écologie et l'habitat naturel, ainsi que respecter ce qu'il suppose sur le plan socioéconomique?