Traduction de «revised partly because » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

An Act respecting certain lots of the revised part of the official cadastre of the township of York, registration division of Gaspé
Loi concernant certains lots de la partie révisée du cadastre officiel du canton de York, division d'enregistrement de Gaspé

Definition: Persistent and usually fluctuating disorders of mood in which the majority of the individual episodes are not sufficiently severe to warrant being described as hypomanic or mild depressive episodes. Because they last for many years, and sometimes for the greater part of the patient's adult life, they involve considerable distress and disability. In some instances, recurrent or single manic or depressive episodes may become superimposed on a persistent affective disorder.
Définition: Troubles de l'humeur persistants et habituellement fluctuants, dans lesquels la plupart des épisodes individuels ne sont pas suffisamment sévères pour justifier un diagnostic d'épisode hypomaniaque ou d'épisode dépressif léger. Toutefois, étant donné qu'ils persistent pendant des années et parfois pendant la plus grande partie de la vie adulte du sujet, ils entraînent une souffrance et une incapacité considérables. Dans certains cas, des épisodes maniaques ou dépressifs récurrents ou isolés peuvent se surajouter à un état affectif persistant.

Arctic data compilation and appraisal -- Volume 20 (Part 2) -- Beaufort Sea: chemical oceanography -- hydrocarbons, metals, pigments, nutrients, oxygen and others: revised and updated to include 1950 through 1987 [ Beaufort Sea: chemical oceanography -- hydrocarbons, metals, pigments, nutrients, oxygen and others: revised and updated to include 1950 through 1987 ]
Arctic data compilation and appraisal -- Volume 20 (Part 2) -- Beaufort Sea: chemical oceanography -- hydrocarbons, metals, pigments, nutrients, oxygen and others: revised and updated to include 1950 through 1987 [ Beaufort Sea: chemical oceanography -- hydrocarbons, metals, pigments, nutrients, oxygen and others: revised and updated to include 1950 through 1987 ]

Agreement of the United Nations Economic Commission for Europe concerning the adoption of uniform technical prescriptions for wheeled vehicles, equipment and parts which can be fitted to and/or be used on wheeled vehicles and the conditions for reciprocal recognition of approvals granted on the basis of these prescriptions | Revised 1958 Agreement
accord de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions | accord révisé de 1958

Guide to the Revised Canada Labour Code, Part IV
Guide du Code canadien du travail révisé, partie IV

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(b) a taxpayer may, in computing the number of years during which the taxpayer was a member of a superannuation or pension fund or plan (in this subsection referred to as the “subsequent plan”), include the number of years during which the taxpayer was a member of another plan (in this subsection referred to as the “former plan”) if the taxpayer had received an amount out of or under the former plan all or part of which amount was deductible under paragraph 60(j) of the amended Act in computing the taxpayer’s income for the taxation year in which the amount was received, because of the fact that all or part of the amount, as the case may be, was paid by the taxpayer to or under the subsequent plan as described in clause 60(j)(i)(A) of the Income Tax Act, chapter 148 of the Revised Statutes of Canada, 1952, as it read in its application to the 1978 and preceding taxation years.
b) un contribuable peut, dans le calcul du nombre d’années pendant lesquelles il était affilié à une caisse ou à un régime de pension de retraite ou de pensions (appelé « régime postérieur » au présent paragraphe), inclure le nombre d’années pendant lesquelles il a été affilié à un autre régime (appelé « régime antérieur » au présent paragraphe) si le contribuable a reçu, dans le cadre du régime antérieur, une somme qui était déductible en totalité ou en partie, en vertu de l’alinéa 60j) de la loi modifiée, dans le calcul de son revenu pour l’année d’imposition au cours de laquelle la somme a été reçue, en raison du fait qu’il a versé cette somme en totalité ou en partie, selon le cas, dans le cadre du régime postérieur, qui est visé par la division 60j)(i)(A) de la Loi de l’impôt sur le revenu, chapitre 148 des Statuts revisés du Canada de 1952, dans sa version applicable à l’année d’imposition 1978 et aux années antérieures.

(n) any amount paid by the taxpayer in the year as a repayment (otherwise than because of Part VII of the Unemployment Insurance Act, chapter U-1 of the Revised Statutes of Canada, 1985, or of Part VII of the Employment Insurance Act) of any of the following amounts to the extent that the amount was included in computing the taxpayer’s income, and not deducted in computing the taxpayer’s taxable income, for the year or for a preceding taxation year, namely,
n) un montant payé par le contribuable au cours de l’année en remboursement, autrement que par l’effet de la partie VII de la Loi sur l’assurance-chômage, chapitre U-1 des Lois révisées du Canada (1985), ou de la partie VII de la Loi sur l’assurance-emploi, de l’un des montants ci-après, dans la mesure où le montant a été inclus dans le calcul du revenu du contribuable, et n’a pas été déduit dans le calcul de son revenu imposable, pour l’année ou pour une année d’imposition antérieure :

In conclusion, the effectiveness of this instrument will depend on its being regularly evaluated and on its revision, a process in which Parliament must play its full part, because I believe that Europe, armed with its values, is fighting here for a world free from fear.
Pour conclure, l’efficacité se jouera sur une évaluation régulière de cet instrument et sur sa révision: le Parlement devra y prendre toute sa place car je crois que c’est un combat de l’Europe des valeurs pour un monde sans peur.

As regards the content, from the very outset, once the CCEE had submitted their draft programmes to the Commission, their shortcomings were apparent and they had to be revised partly because of the complexity of the rules to be observed and partly because the CCEE had to break completely new ground in developing their programmes.
En ce qui concerne les contenus, dès le départ, après que les PECO ont déposé leurs projets de programmes auprès de la Commission, il s'est avéré nécessaire de combler des lacunes et de procéder à des révisions, d'une part en raison de la complexité des dispositions à respecter, d'autre part parce que les PECO foulaient une terre absolument vierge avec l'élaboration de leurs programmes.

It is impossible for half the Treaty, 150 articles in part three, to have a non-revisable status, because that is where we shall end up with the provisions which we are planning; in other words, policies will be regime. That is impossible.
La moitié du Traité, soit 150 articles de la troisième partie, ne saurait, Monsieur le Président, être non révisable, car c’est bien là que conduisent les dispositions prévues - en d’autres termes, les politiques deviendront des régimes. C’est impossible.

Having said that, we take it as read now that there will be no revision because of what the Council has produced and also because we for our part want to be sensible about this whole process even though there may be no revision.
Cela étant dit, nous considérons qu'il est entendu qu'il n'y aura pas de révision, en raison de ce que le Conseil a produit et parce que, pour notre part, nous voulons nous comporter de manière sensée par rapport à l'ensemble du processus, même s'il se peut qu'il n'y ait pas de révision.

In terms of taxes on mobile factors, I'd just like to note that I had to revise part of my book because the October budget did actually move much more strongly in the direction of lowering taxes on mobile factors—particularly on the corporate side—than the 2000 budget.
Pour ce qui est de l'imposition des facteurs mobiles, je tiens à souligner que j'ai dû réviser en partie mon ouvrage parce que dans le budget d'octobre on s'est effectivement engagé bien plus résolument en faveur de l'abaissement de l'imposition des facteurs mobiles—notamment pour ce qui est des entreprises—que dans le budget de l'an 2000.

Because of the absolutely central role of the payment system, some of the revised rules and regulations regarding entrants and perhaps the roles of direct versus indirect clearers may have to be worked out before fully revising other parts of the system.
Étant donné le rôle pivot du système de paiements, il faudra s'entendre sur de nouvelles règles visant l'admission au système, et peut-être même revoir le rôle des adhérents et des sous-adhérents, avant de s'attaquer sérieusement à la révision des autres éléments du système.