Traduction de «rules should continue » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative symptoms. The course of schizophrenic disorders can be either continuous, or episodic with progressive or stable deficit, or there can be one or more episodes with complete or incomplete remission. The diagnosis of schizophrenia should not be made in the presence of extensive depressive or manic symptoms unless it is clear that schizophrenic symptoms antedate the affective disturbance. Nor should schizophrenia be diagnosed in the presence of overt brain disease or during states of drug intoxication or withdrawal. Similar disorders developing in the presence of epilepsy or other brain disease should be classified under F06.2, and those induced by psychoactive substances under F10-F19 with common fourth character .5.
Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de passivité, les hallucinations dans lesquelles des voix parlent ou discutent du sujet à la troisième personne, les troubles du cours de la pensée et les symptômes négatifs. L'évolution des troubles schizophréniques peut être continue, épisodique avec survenue d'un déficit progressif ou stable, ou bien elle peut comporter un ou plusieurs épisodes suivis d'une rémission complète ou incomplète. On ne doit pas faire un diagnostic de schizophrénie quand le tableau clinique comporte des symptômes dépressifs ou maniaques importants, à moins d'être certain que les symptômes schizophréniques précédaient les troubles affectifs. Par ailleurs, on ne doit pas porter un diagnostic de schizophrénie quand il existe une atteinte cérébrale manifeste ou une intoxication par une drogue ou un sevrage à une drogue. Des troubles semblables apparaissant au cours d'une épilepsie ou d'une autre affection cérébrale, sont à coder en F06.2, ceux induits par des substances psycho-actives étant à classer en F10-F19 avec le quatrième chiffre .5.

should the Court decide to give a ruling on the interpretation of...
au cas où la Cour entendrait se prononcer sur l'interprétation de...

in the same way persons should be able to invoke rules of exorbitant jurisdiction in the same way as the nationals of the State concerned
au même titre

continuous play rule
règle du jeu continu

continuance rule
règle de la continuation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

With the objective to improve further the efficiency, specialisation and competitiveness of European industry and after an assessment of the most recent reform, the process of introducing additional flexibility into the ESA rules should continue to develop, taking into account in particular the anticipated expansion of ESA's membership.
En vue d'accroître encore davantage le degré d'efficience, de spécialisation et de compétitivité de l'industrie européenne, et après évaluation de la dernière réforme en date, le processus de flexibilisation des règles de l'ESA devrait être poursuivi, en tenant compte, en particulier, de l'augmentation prévue du nombre de membres de l'ESA.

These rules should continue to be vigilantly enforced, as long as all parties are clear about the respective roles and responsibilities of the health care provider, Health Canada, academic and clinical researchers and, of course, ourselves as product manufacturers.
Ces règles doivent continuer de s'appliquer avec vigilance, aussi longtemps que toutes les parties comprennent clairement les rôles et responsabilités respectifs des fournisseurs de soins de santé, de Santé Canada, des chercheurs universitaires et cliniques, et des fabricants de produits.

(66) Third countries recognised for the purpose of equivalence under Regulation (EC) No 834/2007 should continue to be recognised as such under this Regulation, for a limited period of time necessary to ensure a smooth transition to the scheme of recognition through an international agreement, provided that they continue to ensure the equivalence of their organic production and control rules to the relevant Union rules in force and that they fulfil all requirements relating to the supervision of their recognition by the Commission.
(66) Les pays tiers reconnus aux fins de l'équivalence en vertu du règlement (CE) n° 834/2007 devraient continuer à être reconnus en tant que tels au titre du présent règlement durant une période limitée nécessaire pour assurer une transition harmonieuse vers le régime de la reconnaissance au titre d'un accord international, pour autant qu'ils continuent à garantir l'équivalence entre leurs règles régissant la production biologique et le contrôle de cette production et celles en vigueur dans l'Union et qu'ils répondent à toutes les exigences afférentes à la supervision de leur reconnaissance par la Commission.

Notwithstanding the current success of Canadian music creators, SOCAN believes that Canadian content rules should continue to be strengthened.
Cependant, en dépit du succès que remportent déjà les créateurs de musique au Canada, la SOCAN demeure persuadée que l'on doit continuer à renforcer le Règlement en matière de contenu canadien.

Mr. Yvan Loubier: In the $1 to $5 billion range, there is no reason— Well, perhaps in the lower range— In any case, we agree with Mr. Roy that this may have a negative impact on Quebec and we asked that the 10% rule should continue to be applied for those institutions.
M. Yvan Loubier: Entre 1 et 5 milliards de dollars, il n'y a pas de raison.Eh bien, peut-être sur la bande inférieure.De toute manière, on est d'accord avec M. Roy que ça pourrait avoir un effet indésirable pour le Québec et on a demandé que la règle de 10 p. 100 puisse continuer de s'appliquer pour ces institutions-là.

While the specific mobility scheme established by this Directive should set up autonomous rules regarding entry and stay for the purpose of research or studies in Member States other than the one that issued the initial authorisation, all the other rules governing the movement of persons across borders as laid down in the relevant provisions of the Schengen acquis should continue to apply.
Le régime spécifique de mobilité établi par la présente directive devrait fixer des règles autonomes concernant l'entrée et le séjour à des fins de recherche ou d'études dans des États membres autres que celui qui a délivré l'autorisation initiale, mais toutes les autres règles régissant le franchissement des frontières par les personnes énoncées dans les dispositions pertinentes de l'acquis de Schengen devraient continuer de s'appliquer.

In these cases, existing national rules and general Union rules should continue to apply.
Dans ce cas, les règles nationales et la réglementation générale de l'Union en vigueur devraient continuer à s'appliquer.

For reason of consistency, for the rural development programmes for the period 2007-2013 the rule of N+2 should continue to apply and a transitional rule should be provided accordingly.
Pour des raisons de cohérence, pour les programmes de développement rural de la période 2007-2013, il convient que la règle N + 2 continue à s’appliquer et qu’une règle transitoire soit établie en conséquence.

However the Ombudsman sees no reason why the discriminatory rule should continue to be applicable until then.
Le Médiateur estime cependant qu’il n’y a aucune raison à ce que la réglementation discriminatoire continue à s’appliquer jusque-là.

Therefore it is right that only producers who are willing to sign up to such quality rules should continue to benefit from public funding.
C'est la raison pour laquelle il n'y a pas lieu de remettre en cause le fait que seuls les producteurs prêts à se conformer à ces règles de qualité, soient subventionnés par des fonds publics.