Traduction de «rules simply repeat » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

rule retained simply to deal with residual cases
règle demeurant à titre tout à fait résiduel

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The objective is to ensure a sufficiently high level of representation, as a general rule not below the level of members of the committee of permanent representatives, in order to not simply repeat the discussions held within the committee concerned.
L’objectif est de garantir un niveau de représentation suffisamment élevé, en règle générale pas inférieur à celui des membres du Comité des représentants permanents, afin de ne pas répéter simplement les discussions qui ont eu lieu au sein du comité compétent.

Since the French rules simply repeat the wording of the 2004 Guidelines, no incompatibility could therefore be suspected.
Étant donné que la réglementation française ne fait que reprendre le texte des orientations de 2004, aucune incompatibilité ne pouvait donc être soupçonnée.

Therefore, without coming back to a repeated request to improve and to simply the rules of origin, the possibility of creating a pan-Euro-Mediterranean mark would be a significant advance in terms of strengthening sectors built around the Mediterranean and South-South trade.
Ainsi, sans revenir sur une demande répétée en faveur de l’amélioration et de la simplification des règles d’origine, la possibilité de créer un marquage paneuroméditerranéen serait une avancée considérable pour renforcer les filières intégrées autour de la Méditerranée et le commerce Sud-Sud.

I will not repeat this excellent overview provided by the Speaker, but instead I will simply point out to those who are interested that they can educate themselves on the topic by referring to the Speaker's ruling from Hansard of December 2, 1998.
Je ne répéterai pas l'excellent exposé du Président, je signalerai simplement à ceux que cela intéresse qu'ils peuvent se renseigner à ce sujet en consultant la décision du Président dans le hansard du 2 décembre 1998.

The government maintains that this rule has been ineffective in discouraging repeat use of EI and has had the unintended effect of being simply punitive (2)
Le gouvernement estime que cette règle n’a pas réussi à décourager l’utilisation répétée de l’assurance-emploi et a eu l’effet non prévu d’être simplement punitive .

It's worth noting that to some degree the Clarity Act is simply a laundry list repeating the items that the Supreme Court had stated in its reference ruling as being necessary to take into account in secession negotiations, but cheerfully avoiding any mechanisms that could cause the court's concerns to be met in a businesslike manner.
Il est bon de remarquer que, dans une certaine mesure, le projet de loi sur la clarté est une simple fiche de blanchisserie, qui répète les points énoncés par la Cour suprême dans son jugement comme devant être pris en ligne de compte lors des négociations relatives à la sécession, mais qui évite soigneusement de discuter tout mécanisme qui permettrait de répondre aux préoccupations de la cour de façon sérieuse.