704.70 (1) Subject to subsection (4), no air operator shall operate, in airspace outside RVSM airspace, a turbine-powered aeroplane having an MCTOW greater than 5 700 kg (12,566 pounds) but less than or equal to 15 000 kg (33,069 pounds) or an aeroplane that is not a turbine-powered aeroplane having an MCTOW greater than 5 700 kg (12,566 pounds), unless the aeroplane is equipped with an operative ACAS that
704.70 (1) Sous réserve du paragraphe (4), il est interdit à l’exploitant aérien d’utiliser, dans un espace aérien hors de l’espace aérien RVSM, un avion à turbomoteur dont la MMHD est supérieure à 5 700 kg (12 566 livres), mais inférieure ou égale à 15 000 (33 069 livres) ou un avion qui n’est pas un avion à turbomoteur dont la MMHD est supérieure à 5 700 kg (12 566 livres), à moins que l’avion ne soit muni d’un ACAS en état de fonctionnement qui est conforme, selon le cas :