Traduction de «s c 1990 » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

S.C. 1990, c. 45
L.C. (de) 1990, chapitre 45

U.S.C.G.C. Polar Sea Exemption Order (1990)
Décret d'exemption de 1990 du brise-glace Polar Sea de la garde côtière des États-Unis

subcutaneous | S.C. | s.c. | subc | subq | SQ | subcut | hypodermic
sous-cutané | SC | S-cut. | hypodermique

clean, oil, test and stencil [ C.O.T.S. | C.O.T. and S. ]
nettoyage, graissage, essai et marquage

slip stitch | sl st | s.s. | single crochet | s.c.
maille coulée | mc | maille glissée | m. g.

armoured flexible conveyor | A.F.C. | armoured snaking conveyor | A.S.C.
convoyeur blindé à raclettes

European Sport Conference | E.S.C
Conférence sportive européenne

An exceedingly rare genetic disorder with characteristics of cutaneous pigmentation anomalies, ocular disorders and hearing loss. The syndrome was described in 1990 in two patients from the same Yemenite family. A brother and sister were described as
syndrome de Warburg-Thomsen

Chemicals Convention, 1990 | Convention concerning Safety in the use of Chemicals at Work | Convention concerning Safety in the Use of Chemicals at Work, 1990, of the International Labour Organization (Convention No 170)
Convention concernant la sécurité dans l'utilisation des produits chimiques au travail | Convention sur les produits chimiques, 1990

Protocol of 1990 to the Convention concerning Night Work of Women Employed in Industry (Revised 1948) | Protocol of 1990 to the Night Work (Women) Convention (revised), 1948
Protocole de 1990 relatif à la convention concernant le travail de nuit des femmes occupées dans l'industrie (révisée en 1948) | Protocole de 1990 relatif à la Convention sur le travail de nuit (femmes) (révisée), 1948

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Total health care spending rose from around 5% of GDP in 1970 to over 8% in 1998, with most of this increase occurring before 1990. Public health care spending followed the same trend, growing faster than GDP from 1970 to 1990 (rising from 3.9% of GDP to some 6%), and at a slightly lower rate since 1990, in particular as a result of efforts to rein in public spending in all Member States.
La dépense globale de santé est passée d'environ 5 % du PIB en 1970 à plus de 8 % en 1998, l'essentiel de cette hausse s'étant produit d'ailleurs avant 1990. La dépense publique de santé a suivi la même tendance : croissance plus rapide que celle du PIB de 1970 à 1990 (qui fait passer leur part dans le PIB de 3,9 % à environ 6%), et évolution plus modérée depuis 1990, notamment sous l'effet des efforts de maîtrise des dépenses engagés dans tous les pays.

Council Directive 90/429/EEC of 26 June 1990 laying down the animal health requirements applicable to intra- Community trade in and imports of semen of domestic animals of the porcine species (OJ L 224, 18.8.1990, p. 62)’.
Directive 90/429/CEE du Conseil du 26 juin 1990 fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme d'animaux de l'espèce porcine (JO L 224 du 18.8.1990, p. 62)».

Council Directive 90/429/EEC of 26 June 1990 laying down the animal health requirements applicable to intra- Community trade in and imports of semen of domestic animals of the porcine species (OJ L 224, 18.8.1990, p. 62).
Directive 90/429/CEE du Conseil du 26 juin 1990 fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme d'animaux de l'espèce porcine (JO L 224 du 18.8.1990, p. 62).

Council Directive 90/429/EEC of 26 June 1990 laying down the animal health requirements applicable to intra-Community trade in and imports of semen of domestic animals of the porcine species (OJ L 224, 18.8.1990, p. 62).
Directive 90/429/CEE du Conseil du 26 juin 1990 fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme d'animaux de l'espèce porcine (JO L 224 du 18.8.1990, p. 62).

On April 19, 1990 he committed a sexual assault with a weapon on a 17-year-old female victim; on June 28, 1990 he committed an aggravated sexual assault and attempted murder on a 15-year-old female victim; on August 12, an aggravated assault on a 12-year-old female victim; and finally, on August 26, 1990, the sexual murder of a 21-year-old female victim.
Le 19 avril 1990, il a utilisé une arme lors d'une agression sexuelle contre une femme de 17 ans; le 28 juin 1990, il a commis des voies de fait graves et une tentative de meurtre contre une jeune femme de 15 ans; le 12 août, des voies de fait graves contre une jeune fille de 12 ans et, enfin, le 26 août 1990, le meurtre sexuel d'une femme de 21 ans.

Senator MacEachen’s amendment was negatived on October 22, 1990 (Senate Journals, May 22, 1990, pp. 991-2; October 22, 1990, pp. 1848-9).
L’amendement du sénateur MacEachen a été rejeté le 22 octobre 1990 (Journaux du Sénat, 22 mai 1990, p. 991-2; 22 octobre 1990, p. 1848-9).

The Italian Republic: Air transport agreement, with memorandum and exchange of notes, signed at Rome, 22 June 1970; amended 25 October 1988; related memorandum of understanding signed 27 September 1990; amendment of 1970 agreement and 1990 MOU concluded 22 November and 23 December 1991; amendment of 1970 agreement and 1990 MOU concluded 30 May and 21 October 1997; agreement supplementing the 1970 agreement concluded 30 December 1998 and 2 February 1999.
République italienne: accord de transport aérien, avec protocole et échange de notes, signé à Rome le 22 juin 1970; modifié le 25 octobre 1988; protocole d'accord y afférent signé le 27 septembre 1990; modifications de l'accord de 1970 et du protocole d'accord de 1990 conclues le 22 novembre et le 23 décembre 1991; modifications de l'accord de 1970 et du protocole de 1990 conclues le 30 mai et le 21 octobre 1997; accord complétant l'accord de 1970 conclu le 30 décembre 1998 et le 2 février 1999

We put a notice on the website for the 1986 to 1990 simply indicating that we will be working to ensure there's no negative effect on the 1986 to 1990 entitlement, that we will meet with, and have met with, lawyers for the Government of Canada to discuss the minister's announcement, and that our first priority remains the interests of the 1986 to 1990 group.
Nous avons placé un avis sur le site Web pour le groupe de la période 1986 à 1990 indiquant simplement que nous allions travailler pour nous assurer qu'il n'y a pas d'effet négatif sur les droits conférés par l'entente de 1986 à 1990, que nous allions rencontrer les avocats du gouvernement du Canada pour discuter de l'annonce du ministre, ce qui a été fait, et que notre priorité première demeure les intérêts du groupe de 1986 à 1990.

30.10 (1) Notwithstanding any other provision in this Act, there is deemed to have been no infringement of copyright where a broadcaster, on or after August 16, 1990 but before the coming into force of section 30.9, reproduced any work, performer's performance or sound recording that it was legally entitled to broadcast solely for the purposes of transferring that work, performer's performance or sound recording to a technical format that was appropriate for the purposes of its broadcasts, provided that all such reproductions shall be destroyed immediately after the day section 30.9 comes into force where the broadcaster on or before that day ceases to be legally entitled to broadcast the work or other subject-matter (2) For greater certainty, subsection (1) (a) applies in respect of any proceeding commenced on or after August 16, 1990, but not concluded before the coming into force of section 30.8; and (b) does not affect any proceeding commenced on or after August 16, 1990, but concluded before the coming into force of section 30.8, or any order made pursuant to that proceeding'.
30.10 (1) Par dérogation à toute autre disposition de la présente loi, n'est pas réputé avoir constitué une violation du droit d'auteur le fait, pour un radiodiffuseur d'avoir fixé ou reproduit entre le 16 août 1990 et l'entrée en vigueur de l'article 30.9, une oeuvre, la prestation d'une oeuvre ou un enregistrement sonore qu'il avait le droit de radiodiffuser à seule fin de transférer cette oeuvre, cette prestation d'une oeuvre ou cet enregistrement sonore en un format technique approprié à sa radiodiffusion, pourvu que le radiodiffuseur ait détruit cette reproduction immédiatement après l'entrée en vigueur de l'article 30.9 si le radiodiffuseur cesse d'avoir le droit de radiodiffuser l'oeuvre ou l'objet du droit d'auteur à ce moment ou plus tôt (2) Il demeure entendu que le paragraphe (1): a) s'applique à toute procédure engagée le 16 août 1990 ou depuis cette date qui n'est pas terminée avant l'entrée en vigueur de l'article 30.8; b) n'a aucun effet sur quelque procédure engagée le 16 août 1990 ou depuis cette date et qui est terminée avant l'entrée en vigueur de l'article 30.8 ni sur aucune ordonnance rendue en vertu de ces procédures».

Curiously, the seniority list of flight attendants hired since 1990 shows that between 1990 and 1999, 67 unilingual flight attendants were hired., and that from 1990 to 2000, 85 were hired.
Curieusement, la liste d'ancienneté des agents de bord engagés depuis 1990 nous permet d'établir que de 1990 à 1999, 67 agents de bord unilingues ont été embauchés et que de 1990 à 2000, 85 agents de bord unilingues ont été embauchés.