Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
CN Commercialization Act
Culture shock Grief reaction Hospitalism in children

Traduction de «sales may continue » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: Repeated, voluntary or involuntary passage of faeces, usually of normal or near-normal consistency, in places not appropriate for that purpose in the individual's own sociocultural setting. The condition may represent an abnormal continuation of normal infantile incontinence, it may involve a loss of continence following the acquisition of bowel control, or it may involve the deliberate deposition of faeces in inappropriate places in spite of normal physiological bowel control. The condition may occur as a monosymptomatic ...[+++]

Définition: Trouble caractérisé par une émission fécale répétée, involontaire ou volontaire, habituellement de consistance normale ou quasi-normale, dans des lieux non appropriés à cet usage, compte-tenu du contexte socio-culturel du sujet. Il peut s'agir de la persistance anormale de l'incontinence infantile physiologique, ou de la perte du contrôle sphinctérien survenant après une période de continence fécale, ou encore d'une émission fécale délibérée dans des lieux non appropriés en dépit d'un contrôle sphinctérien normal. L'encoprésie peut constituer un trouble isolé, mono-symptomatique, ou faire partie d'un autre trouble, en particu ...[+++]


Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders ...[+++]

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévè ...[+++]


Definition: States of subjective distress and emotional disturbance, usually interfering with social functioning and performance, arising in the period of adaptation to a significant life change or a stressful life event. The stressor may have affected the integrity of an individual's social network (bereavement, separation experiences) or the wider system of social supports and values (migration, refugee status), or represented a major developmental transition or crisis (going to school, becoming a parent, failure to attain a cherished personal goal, retirement). Individual predisposition or vulnerability plays an important role in the ...[+++]

Définition: Etat de détresse et de perturbation émotionnelle, entravant habituellement le fonctionnement et les performances sociales, survenant au cours d'une période d'adaptation à un changement existentiel important ou un événement stressant. Le facteur de stress peut entraver l'intégrité de l'environnement social du sujet (deuil, expériences de séparation) ou son système global de support social et de valeurs sociales (immigration, statut de réfugié); ailleurs, le facteur de stress est en rapport avec une période de transition ou de crise au cours du développement (scolarisation, naissance d'un enfant, échec dans la poursuite d'un b ...[+++]


a definite flow may form during the continuous immersion test

à l'essai d'immersion complète peut se manifester un certain régime d'écoulement


Optional Protocol of 25 May 2000 to the Convention on the Rights of the Child on the sale of children, child prostitution and child pornography

Protocole facultatif du 25 mai 2000 à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants


CN Commercialization Act [ An Act to provide for the continuance of the Canadian National Railway Company under the Canada Business Corporations Act and for the issuance and sale of shares of the Company to the public ]

Loi sur la commercialisation du CN [ Loi prévoyant la prorogation de la Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada sous le régime de la Loi canadienne sur les sociétés par actions ainsi que l'émission et la vente de ses actions au public ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
In parallel, the Commission will continue its efforts, on the basis of the Memorandum of Understanding signed between stakeholders on 4 May 2011,[50] to explore to what extent, in particular, the sale of counterfeit goods over the internet can be reduced through voluntary measures, involving the stakeholders most concerned by this phenomenon (right holders, internet platforms and consumers).

Parallèlement, la Commission continuera à étudier, sur la base du protocole d'accord signé entre les parties prenantes le 4 mai 2011[50], dans quelle mesure la vente par internet de produits contrefaits, en particulier, peut être réduite par des mesures volontaires, avec la participation des acteurs les plus concernés par ce phénomène (titulaires des droits, plateformes internet et consommateurs).


The Common European Sales Law may be used for contracts between a trader and a consumer where goods, digital content or related services of the same kind are supplied on a continuing basis and the consumer pays for such goods, digital content or related services for the duration of the supply by means of instalments.

Le droit commun européen de la vente peut être appliqué aux contrats entre un professionnel et un consommateur qui prévoient la fourniture continue de biens, de contenus numériques ou de services connexes de même nature, le consommateur réglant le coût des biens, contenus numériques ou services connexes aussi longtemps qu'ils sont fournis, par des paiements échelonnés.


6. Notwithstanding paragraph 1, Member States may continue to permit the marketing of small quantities of leaded petrol, with a lead content not exceeding 0,15 g/l, to a maximum of 0,03 % of total sales, to be used by old vehicles of a characteristic nature and to be distributed through special interest groups’.

6. Nonobstant les dispositions du paragraphe 1, les États membres peuvent continuer à autoriser la commercialisation de petites quantités d’essence plombée dont la teneur en plomb ne dépasse pas 0,15 g/l, à concurrence de 0,03 % de la quantité totale commercialisée, qui sont destinées à être utilisées pour des véhicules de collection d’un type caractéristique et à être distribuées par des groupes d’intérêt commun».


6. Notwithstanding paragraph 1, Member States may continue to permit the marketing of small quantities of leaded petrol, with a lead content not exceeding 0,15 g/l, to a maximum of 0,03 % of total sales, to be used by old vehicles of a characteristic nature and to be distributed through special interest groups’.

6. Nonobstant les dispositions du paragraphe 1, les États membres peuvent continuer à autoriser la commercialisation de petites quantités d’essence plombée dont la teneur en plomb ne dépasse pas 0,15 g/l, à concurrence de 0,03 % de la quantité totale commercialisée, qui sont destinées à être utilisées pour des véhicules de collection d’un type caractéristique et à être distribuées par des groupes d’intérêt commun».


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
J. whereas the Commission proposes that a specific block exemption for the purchase and sale of new motor vehicles (primary market) is no longer needed and that the new GBER will apply to the primary market after a prolongation period of 3 years; whereas until 31 May 2013, the current MVBER will continue to apply to the primary market,

J. considérant que la Commission est d'avis que l'exemption par catégorie pour l'achat et la vente de véhicules automobiles neufs (marché primaire) est désormais superflue et que le nouveau RGEC s'appliquera au marché primaire après une prolongation d'une durée de 3 ans; que jusqu'au 31 mai 2013, le RECSA actuel continuera de s'appliquer au marché primaire,


J. whereas the Commission proposes that a specific block exemption for the purchase and sale of new motor vehicles (primary market) is no longer needed and that the new GBER will apply to the primary market after a prolongation period of 3 years; whereas until 31 May 2013, the current MVBER will continue to apply to the primary market,

J. considérant que la Commission est d'avis que l'exemption par catégorie pour l'achat et la vente de véhicules automobiles neufs (marché primaire) est désormais superflue et que le nouveau RGEC s'appliquera au marché primaire après une prolongation d'une durée de 3 ans; que jusqu'au 31 mai 2013, le RECSA actuel continuera de s'appliquer au marché primaire,


12. Calls upon the Commission to continue promoting effective competition in the automotive after-sales market by addressing consumer choice and effective access for independent market operators to technical information, training, spare parts, multi-brand diagnostic tools and test equipment in its future automotive policy and in any successor legislation to Regulation (EC) No 1400/2002, which will expire on 31 May 2010;

12. invite la Commission à continuer de promouvoir une concurrence effective sur le marché des services après-vente en traitant, dans le cadre de sa politique future concernant le secteur automobile ainsi que dans tout texte législatif consécutif au règlement (CE) n° 1400/2002, qui viendra à échéance le 31 mai 2010, les questions liées au choix du consommateur, à l'accès effectif des opérateurs indépendants sur le marché aux informations techniques, à la formation, aux pièces détachées, aux outils de diagnostic multimarques et aux équipements d'essai;


Nevertheless, the Netherlands is expected to increase the penalties imposed for the sale of small quantities from 1 month to 1 year, but tolerance may continue. The Council and the Commission firmly stated the subsidiarity principle should be applied here.

Toutefois, les Pays-Bas devraient faire passer de un mois à un an la peine prononcée pour la vente de petites quantités, même si la tolérance pourra subsister. Le Conseil et la Commission ont fermement insisté, en l'espèce, sur l'application du principe de subsidiarité.


Honeys for sale or labelled before 24 June 2015 may continue to be marketed until the exhaustion of stocks.

Les miels mis en vente ou étiquetés avant le 24 juin 2015 peuvent être commercialisés jusqu’à épuisement des stocks.


Whereas the second subparagraph of Article 2 (2) of Regulation (EC) No 2991/94 provides that the sales descriptions listed in the Annex thereto are to be reserved for products which meet the criteria set out in that Annex; therefore, trade marks which employ those designations may continue to be used in the future solely for products which meet those criteria;

considérant qu'il résulte de l'article 2 paragraphe 2 deuxième alinéa du règlement (CE) n° 2991/94 que les dénominations de vente figurant à l'annexe dudit règlement sont réservées pour les produits répondant aux critères prévus à l'annexe dudit règlement; que, en conséquence, l'usage des marques utilisant ces dénominations ne peut se poursuivre que pour les produits répondant à ces critères;




D'autres ont cherché : cn commercialization act     sales may continue     


datacenter (1): www.wordscope.be (v4.0.br)

'sales may continue' ->

Date index: 2021-02-12
w