Vertaling van "same breed where " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Exported Motor Vehicles Drawback Regulations [ Regulations respecting the drawback of duties paid on imported new motor vehicles, or on imported goods where they, or the same quantity of domestic or imported goods of the same class, are used or consumed in the processing in Canada of new motor vehicle ]
Règlement sur le drawback relatif aux véhicules automobiles exportés [ Règlement concernant le drawback des droits payés pour des véhicules automobiles neufs importés, ou des marchandises importées lorsque celles-ci ou la même quantité de marchandises nationales ou importées, de la même catégorie, sont utilisées ou consommée ]

where the cause of action and the parties in both courts are the same
instances offrant identité quant à l'objet et quant aux parties

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Indeed, independently of the aim of the breeding programme, namely the preservation of the breed or the improvement of the breed, the competent authority should be allowed to refuse approval for a further breeding programme in respect of the same breed where differences in the main objectives of the two breeding programmes, or in essential traits of the breed characteristics defined in those breeding programmes, would result in a loss of efficiency in terms of genetic progress in those objectives or in those traits or any correlated traits, or where an exchange of animals between both breeding populations would bear a risk of out selection or out breeding of those essential traits in the initial breeding population.
En effet, indépendamment de l'objectif du programme de sélection, à savoir la préservation ou l'amélioration de la race, l'autorité compétente devrait pouvoir refuser l'approbation d'un programme de sélection supplémentaire pour la même race lorsque les divergences entre les principaux objectifs des deux programmes de sélection ou entre les caractères essentiels des caractéristiques de la race définis dans ces programmes de sélection entraîneraient un défaut d'efficacité en termes de progrès génétique pour ces objectifs ou pour ces caractères ou les caractères corrélés, ou lorsqu'un échange d'animaux entre les deux populations reproductrices serait porteur d'un risque de non-sélection ou de dégradation de ces caractères essentiels dans la population reproductrice initiale.

4. Semen referred to in point (g) of paragraph 1 collected from male purebred breeding animals which are entered in the main section of a breeding book established by a breed society carrying out a breeding programme approved in accordance with Article 8(3), and, where applicable, Article 12, shall be accepted by another breed society carrying out an approved breeding programme on the same breed in the same or another Member State under the same conditions and quantity limits for performance testing and, where applicable, genetic evaluation as those applied to its own male purebred breeding animals.
4. Le sperme visé au paragraphe 1, point g), provenant de mâles reproducteurs de race pure inscrits dans la section principale d'un livre généalogique établi par un organisme de sélection qui réalise un programme de sélection approuvé en vertu de l'article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, de l'article 12, est accepté par un autre organisme de sélection qui réalise un programme de sélection approuvé pour la même race dans le même État membre ou dans un autre État membre dans les mêmes conditions et avec les mêmes restrictions quantitatives pour le contrôle des performances et, le cas échéant, l'évaluation génétique que celles applicables à ses propres mâles reproducteurs de race pure.

2. Male hybrid breeding pigs which are registered in a breeding register established by a breeding operation carrying out a breeding programme, approved in accordance with Article 8(3), and, where applicable, Article 12, and the germinal products thereof, shall be accepted by another breeding operation carrying out a breeding programme on the same breed, line or cross in the same or another Member State under the same conditions and quantity limits for performance testing, and, where applicable, genetic evaluation, as applied to its own hybrid breeding pigs.
2. Les reproducteurs porcins hybrides mâles enregistrés dans un registre généalogique créé par un établissement de sélection qui réalise un programme de sélection approuvé en vertu de l'article 8, paragraphe 3, et, le cas échéant, de l'article 12, et leurs produits germinaux, sont admis par un autre établissement de sélection qui réalise un programme de sélection pour la même race, la même lignée ou le même croisement dans le même État membre ou dans un autre État membre, dans les mêmes conditions et avec les mêmes limites des quantités à des fins de contrôle des performances et, le cas échéant, d'évaluation génétique que celles applicables à ses propres reproducteurs porcins hybrides.

However, where in a Member State one or more recognised breed societies are already carrying out an approved breeding programme on a given breed, the competent authority of that Member State should, in certain specific cases, be allowed to refuse to approve a further breeding programme for the same breed, even if that breeding programme complies with all the requirements necessary for approval.
Cependant, lorsque, dans un État membre, un ou plusieurs des organismes de sélection agréés mènent déjà un programme de sélection approuvé pour une race donnée, l'autorité compétente de cet État membre devrait, dans certains cas, pouvoir refuser d'approuver un programme de sélection supplémentaire pour la même race, même si ce programme de sélection satisfait à toutes les exigences nécessaires pour obtenir l'approbation.

have, where necessary, established non-discriminatory rules as regards its activities with respect to breeding books established for the same breed by breeding bodies that are not included in the list provided for in Article 34.
a adopté, si nécessaire, des règles non discriminatoires en ce qui concerne ses activités par rapport aux livres généalogiques créés pour la même race par des instances de sélection qui ne figurent pas sur la liste prévue à l'article 34.

In certain cases, where equidae are entered or registered for entry in studbooks maintained by breeding organisations in third countries, specific provisions are necessary that allow the equine animal to maintain its registration in that studbook and at the same time to ensure its exclusion from the food chain by appropriate entries in that identification document.
Il arrive, lorsqu'un équidé est inscrit ou enregistré et susceptible d'être inscrit dans un livre généalogique géré par une organisation d'élevage dans un pays tiers, que des dispositions particulières s'imposent pour permettre à l'équidé de conserver le bénéfice de son enregistrement dans ce livre généalogique, tout en garantissant qu'il sera exclu de la chaîne alimentaire moyennant les mentions appropriées dans son document d'identification.

(3) Where an association is incorporated in respect of one or more distinct breeds and one or more evolving breeds, the distinct breeds and evolving breeds must all be of the same species.
(3) Lorsqu’une association est créée à l’égard d’une ou de plusieurs races particulières et d’une ou de plusieurs races en voie de constitution, ces races doivent toutes appartenir à la même espèce.

The European broiler chicken farmers certainly do not want to return to an era where ‘anything goes’, and are prepared to breed in an animal- and environmentally-friendly manner, provided that all the imported meat complies with the same standards, which, at present, is unfortunately not the case.
Les éleveurs européens de poulets de chair ne veulent certainement pas en revenir à l’époque où tout était permis et sont prêts à pratiquer un élevage respectueux de l’animal et de l’environnement, pour autant que l’ensemble des viandes importées respecte les mêmes normes, ce qui n’est malheureusement pas le cas à l’heure actuelle.

Where a book contains several sections a pure-bred breeding pig from another Member State and having specific characteristics distinguishing it from the population of the same breed in the Member State of destination shall be entered in the section of the book whose characteristics it meets.
Dans l'hypothèse où un livre prévoit plusieurs sections, un porcin de race pure en provenance d'un autre État membre et ayant des caractéristiques spécifiques qui le différencient de la population de la même race se trouvant dans l'État membre de destination doit être inscrit dans la section du livre aux caractéristiques de laquelle il répond .

It derives, from the panel's perspective, from the history of development of new crop varieties through classical breeding, where the breeder typically makes crosses between known varieties and selects amongst the progeny that are developed from those crosses, but assumes all the way along the path that they're effectively dealing with the same material they started with, just some slight changes in it.
D'après le groupe d'experts, elle se rapporte à la genèse de l'élaboration de nouvelles variétés de cultures par le biais des croisements classiques, où l'éleveur croise des variétés connues et exerce une sélection parmi leurs progénitures, en assumant toutefois d'un bout à l'autre du processus qu'il manipule toujours le même matériel qu'au début, que la lignée n'a été que légèrement modifiée.