Vertaling van "same determination some " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Syndrome with significant variations in manifestations even among members of the same family. Some affected individuals have no apparent signs or symptoms or only mild features, while others may have intellectual disability, delayed development and a
dup(17)(q12)

Definition: Characterized by a marked, emotionally determined selectivity in speaking, such that the child demonstrates a language competence in some situations but fails to speak in other (definable) situations. The disorder is usually associated with marked personality features involving social anxiety, withdrawal, sensitivity, or resistance. | Selective mutism
Définition: Trouble caractérisé par un refus, lié à des facteurs émotionnels, de parler dans certaines situations déterminées. L'enfant est capable de parler dans certaines situations, mais refuse de parler dans d'autres situations (déterminées). Le trouble s'accompagne habituellement d'une accentuation nette de certains traits de personnalité, par exemple d'une anxiété sociale, d'un retrait social, d'une hypersensibilité ou d'une opposition. | Mutisme sélectif

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Some Member States, however, have put in place relevant arrangements, such as the provision of an interpreter and/or interviewer of a same sex (AT, BE, BG, CZ, DE, ES, NL, LT, IT, HU, SK, SI and the UK) and provision of information about gender related elements of refugee status determination (AT, DE, SE).
Néanmoins, certains États membres ont instauré des mesures de ce type telles que la mise à disposition d'un interprète et /ou d'un interlocuteur du même sexe (AT, BE, BG, CZ, DE, ES, NL, LT, IT, HU, SK, SI et UK) et la communication d'informations sur les aspects de la détermination du statut de réfugié liés au genre (AT, DE, SE).

Where some or all of the commercial documents required to be scrutinised pursuant to this Chapter are located with an undertaking in the same commercial group, partnership or association of undertakings managed on a unified basis as the undertaking scrutinised, whether located inside or outside the territory of the Union, the undertaking shall make those commercial documents available to officials responsible for the scrutiny, at a place and time to be determined by the Member States responsible for carrying out the scrutiny.
Lorsque tout ou partie des documents commerciaux devant faire l'objet d'un contrôle dans le cadre du présent chapitre se trouvent dans une entreprise appartenant au même groupe commercial, à la même société ou à la même association d'entreprises gérées sur une base unifiée que l'entreprise contrôlée, qu'elle soit située sur le territoire de l'Union ou en dehors de celui-ci, l'entreprise contrôlée doit mettre ces documents à la disposition des agents responsables du contrôle, en un lieu et à une date à déterminer par l'État membre responsable de l'exécution du contrôle.

We, under NAFTA, have the technical working group on pesticides and this past May we agreed to the same process for establishing the maximum residue limit, once the safety assessment has been done, to determine some of the specifics.
En vertu de l'ALENA, nous avons le groupe de travail technique sur les pesticides et en mai dernier, nous avons accepté le même processus pour établir la limite maximale de résidus, une fois l'évaluation de sécurité effectuée, pour déterminer certaines des caractéristiques.

In any event, I will see you in the next few days and weeks to promote, in the same way and with the same determination, some other texts that once more will be put to you.
Je vous donne en tout cas rendez-vous dans les prochains jours, dans les prochaines semaines, pour faire avancer de la même manière, avec la même détermination, un certain nombre d’autres textes qui vous seront à nouveau soumis.

551.7 (1) If an issue referred to in any of subparagraphs 551.3(1)(g)(i) to (iii) is to be adjudicated in related trials that are to be or are being held in the same province before a court of the same jurisdiction, the Chief Justice or the Chief Judge of that court or his or her designate may, on application by the prosecutor or the accused or on his or her own motion, determine if it is in the interests of justice, including ensuring consistent decisions, to adjudicate that issue at a joint hearing for some or all of those trials.
551.7 (1) Lorsqu’une question visée à l’un des sous-alinéas 551.3(1)g)(i) à (iii) doit être tranchée dans le cadre de procès connexes qui se tiennent ou doivent se tenir dans la même province et devant une cour de même juridiction, le juge en chef de cette cour ou le juge qu’il désigne peut, sur demande du poursuivant ou de l’accusé ou de sa propre initiative, décider si cela servirait l’intérêt de la justice, notamment en assurant l’uniformité des décisions, de trancher à une audience conjointe la question soulevée dans le cadre de ces procès ou de certains d’entre eux.

34. Asks Member States to cooperate further and share best practices in the Council of European Energy Regulators (CEER) forum on the regulation of national DSOs; notes, at the same time, the diversity of the organisation of DSOs, with some Member States having a single DSO and others having more than 800; encourages Member States to work together more closely; calls on Member States and the Commission to agree upon a unified classification system to determine whether an organisation is to be deemed a transmission operator, a distribution operator or a combined operator;
34. enjoint aux États membres d'approfondir leur coopération et d'échanger des bonnes pratiques en matière de réglementation des gestionnaires nationaux de réseau de distribution, dans le cadre du forum du Conseil des régulateurs européens de l'énergie (CEER); observe en parallèle la diversité d'organisation des gestionnaires de réseau de distribution, certains États membres disposant d'un seul gestionnaire tandis que d'autres en ont plus de 800; encourage les États membres à collaborer plus étroitement; invite les États membres et la Commission à adopter un système de classification unifié permettant de déterminer si une organisation doit être considérée comme un gestionnaire de transmission ou de distribution, ou si elle appartient aux deux catégories;

However, there are some segments of the population for whom there may be accessibility issues, we should look at our policies to determine whether students from all families have the same interests or the same financial resources needed to pursue a university education.
Par contre, il y a certains segments de la population pour lesquels il faut examiner les politiques d'accessibilité, c'est-à-dire déterminer si l'étudiant qui vient d'une famille moyenne a les mêmes intérêts ou les mêmes aptitudes financières pour se permettre une éducation universitaire.

Bill C-23 would provide that, in the same way, the income of a common-law, same-sex partner must now also be combined with that of their partner to determine, and in some cases reduce, the amount of this credit.
Le projet de loi C-23 établit que, de la même façon, le revenu d'un conjoint de fait homosexuel doit maintenant être combiné avec celui du partenaire aux fins du calcul de ce crédit.

They are directly responsible or connected to the minister or others that are at arm's length or once removed where ministers are still answerable in some respects for those organizations and agencies, but they do not determine their activities in the same way that they allegedly or constitutionally speaking determine the activities within their departments.
Ces organismes relèvent directement du ministre ou d'autres parties indépendantes, et les ministres demeurent tenus de rendre compte à certains égards pour ces organismes, mais ceux-ci ne déterminent pas leurs activités de la même façon qu'ils détermineraient leurs activités, en théorie ou d'un point de vue constitutionnel, s'ils faisaient partie intégrante de leur ministère.