Vertaling van "same meeting considered " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

assess steps to meet artistic work requirements | consider necessary steps to meet artistic work requirements | assess steps towards meeting artistic work requirements | assess steps towards meeting requirements of artistic work
évaluer les étapes à suivre pour satisfaire aux exigences d'une œuvre artistique

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.
Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

Meeting of Experts on Considering Workers' Interest When Formulating Implementing Adult Education Policies
Réunion d'experts chargée d'étudier les intérêts des travailleurs en relation avec la formulation et l'application de directives générales matière d'éducation des adultes

Notice of meeting of creditors to consider consumer proposal
Avis de l'assemblée des créanciers relative à une proposition de consommateur

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

If there is not a quorum, the president shall close the meeting and convene a further meeting to be held at a time and in a manner which he considers appropriate, but during the course of the same day; at that further meeting a quorum shall exist irrespective of the number of members present or represented.
Si le quorum n'est pas atteint, le président lève la séance et convoque, dans les délais et les modalités qu’il apprécie mais au cours de la même journée, une nouvelle séance qui se tient valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

A. whereas at its meeting of 29 April 2003 the Committee on Economic and Monetary Affairs heard Mrs Gertrude Tumpel-Gugerell, the Council's nominee as a member of the Executive Board of the European Central Bank, and at the same meeting considered the nominee's qualifications in the light of the criteria laid down by Article 112 of the EC Treaty,
A. considérant que la commission économique et monétaire a procédé, au cours de sa réunion du 29 avril 2003, à l'audition de Mme Gertrude Tumpel-Gugerell, candidate proposée par le Conseil à la fonction de membre du directoire de la Banque centrale européenne, et, au cours de cette même réunion, à l'examen des qualifications de la candidate au regard des critères fixés par l'article 112 du traité CE,

The Committee then went on to consider that question at that same meeting on the basis of an oral presentation by its rapporteur for legal bases, Mr López Istúriz White.
La commission a ensuite examiné cette question, au cours de la même réunion, sur la base d'un exposé oral de son rapporteur compétent pour les bases juridiques, M. López Istúriz White.

1. If a Member State considers that imports of petroleum products refined in the Netherlands Antilles, made either directly or through another Member State under the system provided for in Article 2 above, are giving rise to real difficulties on its market and that immediate action is necessary to meet them, it may on its own initiative decide to apply customs duties to such imports, the rate of which may not exceed those of the customs duties applicable to third countries in respect of the same products.
1. Si un État membre estime que les importations de produits pétroliers raffinés aux Antilles néerlandaises effectuées directement ou à travers un autre État membre sous le régime prévu à l'article 2 ci-dessus provoquent des difficultés réelles sur son marché et qu'une action immédiate est nécessaire pour y faire face, il peut décider de son propre chef d'appliquer à ces importations des droits de douane dont les taux ne peuvent dépasser ceux des droits de douane applicables aux pays tiers pour les mêmes produits.

Systems in which the Sleep mode maintains full network connectivity, providing the same fully connected network state found in Idle, can be considered to meet the WOL enabling requirement and may qualify using the corresponding WOL capability adder.
On considère que les systèmes pour lesquels le mode «veille» assure une pleine connectivité avec le réseau, identique à celle observée en mode «inactif», respectent l'exigence relative à l'activation du mécanisme de réveil par le réseau et qu'il peuvent obtenir le label en tenant compte du surcroît de consommation permis correspondant.

A. whereas at its meeting of 11 September 2003 the Committee on Economic and Monetary Affairs heard Mr Jean-Claude Trichet, the Council's nominee for the office of President of the European Central Bank, for a term of office of 8 years, and at the same meeting of 11 September 2003 considered the nominee's qualifications in the light of the criteria laid down by Article 112 of the EC Treaty,
A. considérant que la commission économique et monétaire a procédé, au cours de sa réunion du 11 septembre 2003, à l'audition de M. Jean-Claude Trichet, candidat proposé par le Conseil à la fonction de Président de la Banque centrale européenne, pour un mandat d'une durée de huit ans, et, au cours de cette même réunion du 11 septembre 2003, à l'examen des qualifications du candidat au regard des critères fixés par l'article 112 du traité CE,

A. whereas at its meeting of 11 September 2003 the Committee on Economic and Monetary Affairs heard Mr Jean-Claude Trichet, the Council's nominee for the office of President of the European Central Bank, for a term of office of 8 years, and at the same meeting of 11 September 2003 considered the nominee's qualifications in the light of the criteria laid down by Article 112 of the EC Treaty,
A. considérant que la commission économique, monétaire et de la politique industrielle a procédé, au cours de sa réunion du 11 septembre 2003, à l'audition de M. Jean‑Claude Trichet, candidat proposé par le Conseil à la fonction de Président de la Banque centrale européenne, pour un mandat d'une durée de huit ans, et, au cours de cette même réunion du 11 septembre 2003, à l'examen des qualifications du candidat au regard des critères fixés par l'article 112 du traité CE,

A. whereas at its meeting of 29 April 2003 the Committee on Economic and Monetary Affairs heard Mrs Gertrude Tumpel-Gugerell, the Council's nominee for being a member of the Executive Board of the European Central Bank, and at the same meeting of 29 April 2003 considered the nominee's qualifications in the light of the criteria laid down by Article 112 of the EC Treaty,
A. considérant que la commission économique et monétaire a procédé, au cours de sa réunion du 29 avril 2003, à l'audition de M Gertrude Tumpel-Gugerell, candidate proposée par le Conseil à la fonction de membre du directoire de la Banque centrale européenne, et, au cours de cette même réunion, à l'examen des qualifications de la candidate au regard des critères fixés par l'article 112 du traité CE,

Where Article 61(4) is applied, relating to quorum requirements, the time between a first and second meeting convened to consider the same agenda may be reduced according to the law of the Member State in which the SCE has its registered office.
Lorsque les dispositions de l'article 61, paragraphe 4, relatives aux règles de quorum s'appliquent, le délai entre une première et une deuxième réunion convoquées pour examiner le même ordre du jour peut être réduit conformément à la loi de l'État membre du siège de la SEC.

The discussions were expanded to cover the potential entry of the German producers to Denmark so that the two major markets for district heating were eventually being considered in the same meetings.
L'entrée potentielle des producteurs allemands au Danemark s'est ajoutée aux autres thèmes de discussion, de sorte que les deux principaux marchés du chauffage urbain ont finalement été examinés dans le cadre des mêmes réunions.