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Traduction de «same methodologies ensures » (Anglais → Français) :

The use of a uniform Programme Management Plan ensures the application of the same methodology across projects leading to coherence and consistency of results, although its full potential is not yet achieved due to the early stage of the work programme implementation.

L'utilisation d'un plan de gestion des programmes permet d'appliquer la même méthodologie à tous les projets pour parvenir à des résultats cohérents, bien que son plein potentiel n'a pas encore été atteint vu que la mise en œuvre du programme de travail ne fait que commencer.


To ensure that the second cycle of implementation of the marine strategies of the Member States further contributes to the achievement of the objectives of Directive 2008/56/EC and yields more consistent determinations of good environmental status, the Commission recommended in its report on the first phase of implementation that, at Union level, the Commission services and Member States collaborate to revise, strengthen and improve Decision 2010/477/EU, aiming at a clearer, simpler, more concise, more coherent and comparable set of good environmental status criteria and methodological standards an ...[+++]

Afin de garantir que le deuxième cycle de la mise en œuvre des stratégies marines des États membres contribue à la réalisation des objectifs de la directive 2008/56/CE et favorise l'adoption de définitions du bon état écologique qui soient plus cohérentes, la Commission a recommandé dans son rapport sur la première phase de mise en œuvre que les services de la Commission et les États membres collaborent au niveau de l'Union pour réviser, renforcer et améliorer la décision 2010/477/UE afin de parvenir à des critères et des normes méthodologiques relatifs au bon état écologique qui soient comparables et forment un ensemble plus cl ...[+++]


It is also necessary to set out the steps of this review process and the parameters for the appraisal of quality to be used in the review, in order to ensure that the quality review of each major project is based on the same methodological approach and that the quality review is carried out in a manner which contributes to improving the quality of the major projects reviewed.

Il est également nécessaire de fixer les étapes de ce processus d'évaluation, ainsi que les paramètres à utiliser lors de l'évaluation de la qualité, afin de garantir que l'évaluation de la qualité de tous les grands projets repose sur la même approche méthodologique et que l'évaluation de la qualité soit effectuée de façon à contribuer à l'amélioration de la qualité des grands projets évalués.


It is also necessary to set out the steps of this review process and the parameters for the appraisal of quality to be used in the review, in order to ensure that the quality review of each major project is based on the same methodological approach and that the quality review is carried out in a manner which contributes to improving the quality of the major projects reviewed.

Il est également nécessaire de fixer les étapes de ce processus d'évaluation, ainsi que les paramètres à utiliser lors de l'évaluation de la qualité, afin de garantir que l'évaluation de la qualité de tous les grands projets repose sur la même approche méthodologique et que l'évaluation de la qualité soit effectuée de façon à contribuer à l'amélioration de la qualité des grands projets évalués.


(10) As practice has shown, statistical data provided by the Member States are not always gathered by means of the same methodology; therefore, in order to ensure the quality, and in particular the comparability, of the data provided by the Member States, and in order for reliable overviews to be drawn up at European Union level, the data used should be based on the same concepts and refer to the same reference date or period;

(10) Il s'avère que les données statistiques fournies par les États membres ne sont pas toujours collectées selon la même méthodologie; afin de garantir la qualité et, en particulier, la comparabilité des données fournies par les États membres et de permettre l'établissement de synthèses fiables au niveau de l'Union européenne, les données utilisées devraient donc s'appuyer sur les mêmes concepts et se rapporter à la même date ou période de référence.


O. whereas the Commission failed to ensure that the methodology to be applied in the risk assessments is carried out in the same way by all Member States when proposing the inclusion of a species on the Union list, and whereas it cannot be ensured that Member States use the same type of evidence and apply the same overall standards;

O. considérant que la Commission a omis de veiller à ce que la méthodologie à utiliser pour les évaluations des risques soit appliquée uniformément par tous les États membres au moment de proposer d'inclure une espèce dans la liste de l'Union, et considérant qu'il ne peut pas être garanti que les États membres aient recours au même type de preuve et appliquent les mêmes normes globales;


O. whereas the Commission failed to ensure that the methodology to be applied in the risk assessments is carried out in the same way by all Member States when proposing the inclusion of a species on the Union list, and whereas it cannot be ensured that Member States use the same type of evidence and apply the same overall standards;

O. considérant que la Commission a omis de veiller à ce que la méthodologie à utiliser pour les évaluations des risques soit appliquée uniformément par tous les États membres au moment de proposer d'inclure une espèce dans la liste de l'Union, et considérant qu'il ne peut pas être garanti que les États membres aient recours au même type de preuve et appliquent les mêmes normes globales;


O. whereas the Commission failed to ensure that the methodology to be applied in the risk assessments is carried out in the same way by all Member States when proposing the inclusion of a species on the Union list, and whereas it cannot be ensured that Member States use the same type of evidence and apply the same overall standards;

O. considérant que la Commission a omis de veiller à ce que la méthodologie à utiliser pour les évaluations des risques soit appliquée uniformément par tous les États membres au moment de proposer d'inclure une espèce dans la liste de l'Union, et considérant qu'il ne peut pas être garanti que les États membres aient recours au même type de preuve et appliquent les mêmes normes globales;


In order to avoid circumvention of the position limits regime through the ongoing development of new commodity derivative contracts, ESMA should ensure that the methodology for calculation prevents any circumvention by taking into account the overall open interest in other commodity derivatives with the same underlying commodity.

Afin d'éviter le contournement du régime en matière de limites de positions par la mise en place en permanence de nouveaux contrats dérivés sur matières premières, l'AEMF devrait veiller à ce que la méthodologie de calcul prenne en compte la position ouverte globale sur d'autres instruments dérivés sur matières premières ayant la même matière première sous-jacente.


25. The use of the same methodologies ensures that the relevant market defined for the purpose of sector-specific regulation will in most cases correspond to the market definitions that would apply under competition law.

25. Le recours à des méthodes analogues garantit que le marché pertinent défini aux fins de la réglementation sectorielle correspond, dans la plupart des cas, aux définitions du marché utilisées par le droit de la concurrence.




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Date index: 2022-04-29
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