Vertaling van "same type shall " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

these texts shall be authentic under the same conditions as the texts ...
ces textes font foi dans les mêmes conditions que les textes ...

companies or firms formed in accordance with the law shall be treated in the same way as natural persons
les sociétés constituées en conformité de la législation sont assimilées aux personnes physiques

they shall accord the same treatment to other Member St tes
ils sont tenus d'appliquer le même traitement aux autres etats membres

bilateral involvement of limbs of the same body region injuries by type involving two or more body regions classifiable within S00-S99
atteinte bilatérale de membres de la même partie du corps lésions traumatiques, selon leur type, d'au moins deux parties du corps classées en S00-S99

Definition: A disorder of uncertain nosological validity, characterized by the same type of qualitative abnormalities of reciprocal social interaction that typify autism, together with a restricted, stereotyped, repetitive repertoire of interests and activities. It differs from autism primarily in the fact that there is no general delay or retardation in language or in cognitive development. This disorder is often associated with marked clumsiness. There is a strong tendency for the abnormalities to persist into adolescence and adult life. Psychotic episodes occasionally occur in early adult life. | Autistic psychopathy Schizoid disorder of childhood
Définition: Trouble de validité nosologique incertaine, caractérisé par une altération qualitative des interactions sociales réciproques, semblable à celle observée dans l'autisme, associée à un répertoire d'intérêts et d'activités restreint, stéréotypé et répétitif. Il se différencie de l'autisme essentiellement par le fait qu'il ne s'accompagne pas d'un déficit ou trouble du langage, ou du développement cognitif. Les sujets présentant ce trouble sont habituellement très malhabiles. Les anomalies persistent souvent à l'adolescence et à l'âge adulte. Le trouble s'accompagne parfois d'épisodes psychotiques au début de l'âge adulte. | Psychopathie autistique Trouble schizoïde de l'enfance

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

When seats of a certain type are fitted with armrests, priority seats of the same type shall be fitted with movable armrests.
Si les sièges d'un certain type sont pourvus d'accoudoirs, les accoudoirs des sièges prioritaires de même type doivent être amovibles, sauf ceux placés le long de la carrosserie de la voiture ou le long d'une cloison dans les compartiments.

If one of the test results does not fulfil the COP requirements of Annex X of Directive 2007/46/EC, two more vehicles of the same type shall be tested pursuant to point 2 of this Annex.
Si l’un des résultats de l’essai ne satisfait pas aux prescriptions COP de l’annexe X de la directive 2007/46/CE, deux véhicules supplémentaires du même type sont testés conformément au point 2 de la présente annexe.

If one of the test results does not fulfil the conformity of production requirements of point 8.1. of Annex X, two more silencing systems or components of the same type shall be tested pursuant to point 2
Si l’un des résultats de l’essai ne satisfait pas aux prescriptions en matière de conformité de la production du point 8.1 de l’annexe X, deux silencieux ou composants supplémentaires du même type sont testés conformément au point 2.

1. Where a designation of origin or a geographical indication is registered under this Regulation, the registration of a trade mark the use of which would contravene Article 13(1) and which relates to a product of the same type shall be refused if the application for registration of the trade mark is submitted after the date of submission of the registration application in respect of the designation of origin or the geographical indication to the Commission.
1. Lorsqu’une appellation d’origine ou une indication géographique est enregistrée au titre du présent règlement, l’enregistrement d’une marque dont l’utilisation enfreindrait l’article 13, paragraphe 1, et qui concerne un produit de même type est refusé si la demande d’enregistrement de la marque est présentée après la date de dépôt auprès de la Commission de la demande d’enregistrement relative à l’appellation d’origine ou à l’indication géographique.

7.3.5. The same manufacturer shall not use the same code in order to define a vehicle type for more than one type-approval within the same vehicle category.
7.3.5. Un même constructeur ne peut utiliser le même code pour définir un type de véhicule pour plus d'une réception par type dans la même catégorie de véhicule.

2. The potential and the previous registrant(s) for the same substance shall take all reasonable steps to reach an agreement on the sharing and making available of studies involving any type of test.
2. Le déclarant potentiel et le ou les déclarants antérieurs d'une même substance prennent toute mesure raisonnable pour parvenir à un accord pour partager et rendre disponibles les études dont la réalisation a exigé des essais de quelque type que ce soit.

2. With effect from 1 September 2009, and from 1 September 2010 in the case of category N1 class II and III and category N2 vehicles, the national authorities shall refuse, on grounds relating to emissions or fuel consumption, to grant EC type approval or national type approval for new types of vehicle which do not comply with this Regulation and its implementing measures, and in particular with the Annexes, with the exception of the Euro 6 limit values set out in Table 2 of Annex I. For the test on tailpipe emissions, the limit values applied to vehicles designed to fulfil specific social needs shall be the same as for category N1 class III vehicles.
2. Avec effet à partir du 1 septembre 2009, et du 1 septembre 2010 dans le cas des véhicules de catégorie N1 , classes II et III, et de catégorie N2 , les autorités nationales refusent, pour des motifs relatifs aux émissions atmosphériques ou à la consommation de carburant, d'accorder la réception CE ou la réception nationale pour de nouveaux types de véhicules qui ne sont pas conformes au présent règlement et à ses mesures d'exécution, en particulier aux annexes, à l'exception des valeurs limites d'émission Euro 6 prévues à l'annexe I, tableau 2. Pour le test des émissions au tuyau arrière d'échappement, les valeurs limites applicables aux véhicules conçus pour satisfaire des besoins sociaux spécifiques sont identiques à celles applicables aux véhicules de catégorie N1 , classe III.

- in its subsidiaries and establishments, the provisions of the Member State where they are situated, and which are applicable to other entities of the same type, shall apply.
- au sein de ses filiales et établissements, les dispositions de l'État membre dans lequel les filiales et établissements sont situés et qui sont applicables aux entités du même type sont d'application.

- in the SCE itself, the provisions of the Member State of the SCE's registered office, which are applicable to other entities of the same type, shall apply,
- au sein de la SCE proprement dite, les dispositions de l'État membre dans lequel le siège statutaire de la SCE est situé et qui sont applicables aux entités du même type sont d'application,

We shall avoid any new Enron-type affairs in Europe, and at the same time we shall have legislation with which we can intensify the Basle discussions by offering our new rules as a model for the rest of the world. This would yield immediate dividends by enhancing the global reputation of our financial activities.
Nous éviterons à l'Europe de nouvelles affaires Enron et nous aurons en même temps une législation qui nous permettra d'approfondir les discussions de Bâle en proposant au monde entier les règles que l'Europe s'est fixées et en encaissant tout de suite les dividendes d'une meilleure cotation pour nos activités financières.