Vertaling van "scheme and then " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

NOT-IF-THEN element [ NOT-IF-THEN gate | not-if-then element | not-if-then gate ]
porte d'exclusion [ circuit d'exclusion ]

if then else | IF-THEN-ELSE | IF THEN ELSE
si alors autre | SI-ALORS-SINON | Si Alors Sinon

Progressive osseous heteroplasia (POH) is a rare genetic bone disorder with clinical characteristics of progressive extraskeletal bone formation presenting in early life with cutaneous ossification that progressively involves subcutaneous and then su
hétéroplasie osseuse progressive

NOT-IF-THEN element | NOT-IF-THEN gate
circuit d'exclusion | porte d'exclusion

IF-THEN element | IF-THEN gate
circuit d'inclusion | porte d'inclusion

fiscal year then ended [ year then ended ]
exercice clos à cette date [ exercice terminé à cette date ]

conditional statement | conditional instruction | if statement | if-then statement | if-then-else statement
instruction conditionnelle | instruction si | instruction si-alors | instruction si-alors-sinon | instruction if | instruction if-then

IF-THEN element [ IF-THEN gate ]
porte d'inclusion [ circuit d'inclusion ]

carbon emissions trading scheme | carbon trading scheme | cap and trade scheme
mécanisme d'échange de droits d'émissions

Then discontinue
cesser par la suite

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

This imperative is equally reflected in the general scheme of both Directives 2010/24 and 2008/55, which set out a sequence providing for assistance by way of exchange of information, then notification, then recovery, and the fact that both directives preclude the making of a request for recovery if the claim itself and/or the instrument permitting enforcement are contested in the applicant Member State This implies that notification of the claim precedes request for its recovery and enforcement.
Cet impératif est également reflété dans l’économie générale des deux directives 2010/24/UE et 2008/55/CE qui établissent un ordre chronologique en matière d’assistance, consistant dans un échange d’informations , suivi d’une notification , puis d’un recouvrement , et par le fait que, en vertu de ces deux directives, l’on ne peut présenter une demande de recouvrement si la créance elle-même et/ou l’instrument permettant l’adoption de mesures exécutoires font l’objet d’une contestation dans l’État membre requérant . Cela implique que la notification de la créance précède la demande relative à son recouvrement et à son exécution.

By providing preferential access to the Union market, the scheme should assist developing countries in their efforts to reduce poverty and promote good governance and sustainable development by helping them to generate additional revenue through international trade, which can then be reinvested for the benefit of their own development and, in addition, to diversify their economies.
En accordant un accès préférentiel au marché de l’Union, le schéma devrait soutenir les pays en développement dans leurs efforts pour réduire la pauvreté ainsi que pour promouvoir la bonne gouvernance et le développement durable, en les aidant à générer, grâce au commerce international, des recettes additionnelles qu’ils pourront ensuite réinvestir pour leur propre développement et, en outre, pour diversifier leur économie.

I think that the present Quebec government will probably find itself obliged to think first about protecting its flank from the Parti Québécois, and you may get back to Meech Lake schemes or Charlottetown schemes, and then the Prime Minister may be forced to retreat from province-wide consultations even under federal statute and then have a kind of quasi-consultation of a looser kind.
Je pense que le gouvernement actuel du Québec se trouvera obligé de penser d'abord à protéger ses flancs contre le Parti québécois, et on pourrait revenir à des scénarios du style du Lac Meech ou de Charlottetown, et alors, le premier ministre pourrait être forcé de battre retraite quant aux consultations provinciales, même sous les lois fédérales, et de procéder à une espèce de quasi consultation d'un style un peu plus détendu.

The immediate effect of the new rules will be to give Member States more information on the tax planning schemes that intermediaries design and market, so that they can then assess whether those schemes facilitate tax evasion and avoidance.
Les nouvelles règles auront pour effet immédiat de fournir aux États membres davantage d'informations sur les dispositifs de planification fiscale que les intermédiaires conçoivent et commercialisent afin qu'ils puissent ensuite déterminer si ces dispositifs facilitent la fraude et l'évasion fiscales.

One of the blueprints being considered is for basically each country to have a national scheme and then to have a system for mutual recognition amongst these schemes.
L'un des plans qui est envisagé prévoit essentiellement que chaque pays aurait un régime national, et qu'il y aurait un système de reconnaissance mutuelle de tous ces régimes.

This bill may put into place a scheme, and then there may be a transfer of Ontario Hydro Nuclear to another owner.
Ce projet de loi risque d'instaurer un régime mais il est possible que par la suite Ontario Hydro Nuclear change de mains.

Instead, the Tories first refused to work with a parliamentary committee trying to investigate the scheme and then they declined to provide documents to Elections Canada.
Les descentes de la GRC au bureau central des conservateurs n'auraient jamais eu lieu si le parti avait collaboré pleinement avec les enquêteurs. Les conservateurs ont tout d'abord refusé de collaborer avec un comité parlementaire désireux de faire enquête sur ces manoeuvres, puis ils ont refusé de fournir des documents à Élections Canada.

They tried this scheme and then it was made public.
On a essayé puis cela a été rendu public.

Distance-based charging schemes: the charge is calculated on the basis of the distance travelled by the vehicle and then adjusted by other parameters characterising the vehicle (total weight, number of axles, emission class, etc.).
Systèmes de tarification basés sur la distance: la redevance est calculée sur la base de la distance parcourue par le véhicule, puis pondérée par d’autres paramètres caractérisant le véhicule (poids total, nombre d’essieux, classe d’émissions, etc.).

This scheme should be introduced gradually (initially 10% of the budget, which can then be gradually increased by up to 5% each year).
Ce système devrait être mis en place progressivement (d'abord 10% du budget puis augmentation progressive de 5% par an au maximum).