Vertaling van "scientifically without verifying " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

scientifically verifiable
scientifiquement vérifiable

International Scientific Symposium on Non-Alignment, its Doctrine and Dynamics in Realizing the Vision of a World without War and Free from Racial Discrimination
Colloque scientifique international sur la doctrine et la dynamique du non-alignement et sa place dans la vision d'un monde sans guerre et sans discrimination raciale

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. On request by the applicant, and where supported by appropriate and verifiable information included in the application provided for in Article 10(1), newly developed scientific evidence or scientific data supporting the application shall not be used for the benefit of a subsequent application during a period of five years from the date of the authorisation of the novel food without the agreement of the initial applicant.
1. Lorsque le demandeur fait une requête en ce sens et l'étaye par des informations appropriées et vérifiables contenues dans la demande visée à l'article 10, paragraphe 1, les preuves scientifiques nouvellement établies ou les données scientifiques fournies à l'appui de la demande ne sont pas utilisées au profit d'une demande ultérieure sans l'accord du demandeur initial, et ce pendant une période de cinq ans à compter de la date d'autorisation du nouvel aliment.

1. On request by the applicant, and where supported by appropriate and verifiable information included in the application provided for in Article 10(1), newly developed scientific evidence or scientific data supporting the application shall not be used for the benefit of a subsequent application during a period of five years from the date of the authorisation of the novel food without the agreement of the initial applicant.
1. Lorsque le demandeur fait une requête en ce sens et l’étaye par des informations appropriées et vérifiables contenues dans la demande visée à l’article 10, paragraphe 1, les preuves scientifiques nouvellement établies ou les données scientifiques fournies à l’appui de la demande ne sont pas utilisées au profit d’une demande ultérieure sans l’accord du demandeur initial , et ce pendant une période de cinq ans à compter de la date de l’autorisation du nouvel aliment.

1. On request by the applicant, supported by appropriate and verifiable information included in the application dossier, newly developed scientific evidence and/or scientific data supporting the application may not be used for the benefit of another application during a period of five years from the date of the inclusion of the novel food in the Union list without the agreement of the prior applicant.
1. À la requête du demandeur, étayée par des informations appropriées et vérifiables contenues dans le dossier de demande, les données scientifiques récentes et/ou les données scientifiques à l'appui de la demande ne peuvent être utilisées au profit d'une autre demande sans l'accord du demandeur précédent, et ce pendant une période de cinq ans à compter de la date de l'inscription du nouvel aliment sur la liste de l'Union.

1. On request by the applicant, supported by appropriate and verifiable information included in the application dossier, newly developed scientific evidence and proprietary scientific data provided to support the applications, may not be used for the benefit of another application during a period of five years from the date of the inclusion of the novel food in the Community list without the agreement of the applicant.
1. Sur la requête du demandeur, étayée par des informations appropriées et vérifiables contenues dans le dossier de demande, les données scientifiques récentes et les données scientifiques faisant l'objet d'un droit de propriété, fournies à l'appui des demandes, ne peuvent être utilisées au profit d'une autre demande, pendant une période de cinq ans à compter de la date d'inscription du nouvel aliment sur la liste communautaire, sans l'accord du demandeur.

On request by the applicant, supported by appropriate and verifiable information included in the application dossier, newly developed scientific evidence and proprietary scientific data provided to support the applications, may not be used for the benefit of another application during a period of five years from the date of the inclusion of the novel food in the Community list without the agreement of the applicant.
Sur la requête du demandeur, étayée par des informations appropriées et vérifiables contenues dans le dossier de demande, les données scientifiques récentes et les données scientifiques faisant l'objet d'un droit de propriété, fournies à l'appui des demandes, ne peuvent être utilisées au profit d'une autre demande, pendant une période de cinq ans à compter de la date d'inscription du nouvel aliment sur la liste communautaire, sans l'accord du demandeur.

– Mr President, without verifiable, up-to-date independent scientific advice it is impossible to establish a TAC regime.
- (EN) Monsieur le Président, sans conseils scientifiques vérifiables, mis à jour et indépendants, il est impossible d'établir un régime de TAC.

(20) Whereas this Regulation is without prejudice to the operators' right to include voluntary claims in the labels of their products as to particulars other than those laid down in this Regulation (such as the absence of foods and food ingredients produced from genetically modified soya beans and maize, or the presence of such foods and food ingredients in cases where it is not scientifically verifiable but evidence of it is available through other means), provided that such claims are made in compliance with the provisions of Directive 79/112/EEC;
(20) considérant que le présent règlement ne porte pas atteinte au droit des opérateurs de mentionner sur les étiquettes de leurs produits, de leur propre initiative, des informations autres que celles prévues par le présent règlement (telles que l'absence d'aliments et d'ingrédients alimentaires produits à partir de fèves de soja ou de maïs génétiquement modifiés, ou la présence d'aliments et d'ingrédients alimentaires de ce type dans des cas où celle-ci n'est pas scientifiquement vérifiable, mais peut être attestée par d'autres moyens), à condition que ces mentions soient conformes aux dispositions de la directive 79/112/CEE;

Technologies cannot be developed scientifically without verifying their accuracy at some point and finding ways to apply them.
On ne peut développer des technologies, sur le plan scientifique, sans que nous réussissions, à un moment donné, à colliger et à vérifier l'exactitude des technologies développées ainsi que leur application.