Traduction de «seaward area outside the concavity » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

seaward area outside of the concavity
zone maritime extérieure à la concavité

Inter-regional cooperation with areas outside the European Union | ECOS-OUVERTURE [Abbr.]
Coopération interrégionale externe

Agreement between the European Central Bank and the national central banks of the Member States outside the euro area laying down the operating procedures for an exchange rate mechanism in stage three of Economic and Monetary Union
Accord fixant entre la Banque centrale européenne et les Banques centrales nationales des États membres n'appartenant pas à la zone euro les modalités de fonctionnement d'un mécanisme de taux de change pendant la troisième phase de l'Union économique et monétaire

bank outside the BIS reporting area
banque hors zone déclarante de la BRI

Guidelines for the Approval by the Public Service Commission of Departmental Area of Competition Policies for Appointments from within and from outside the Public Service
Lignes directrices concernant l'approbation par la Commission de la Fonction publique, des politiques ministérielles relatives aux zones de concours pour les nominations de l'intérieur et de l'extérieur de la Fonction publique

Group of Experts on the Rational Use of Electricity and Electricity Distribution Outside the Major Urban Areas
Groupe d'experts de l'utilisation rationnelle de l'électricité et de distribution en dehors des grandes agglomérations urbaines

outside the penalty area
hors des 18 mètres

free-kick from outside the penalty area
coup franc tiré hors des 18 mètres

staff members recruited from outside the local area
fonctionnaires recrutés en dehors de la région

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In addition, for straddling stocks that are mainly exploited outside the North Sea, it is necessary to establish the targets and safeguards in multi-annual plans for areas outside the North Sea where they are mainly exploited with their scope extended into the North Sea.
En outre, pour les stocks chevauchants principalement exploités en dehors de la mer du Nord, il est nécessaire d’établir les objectifs et les mesures de sauvegarde dans les plans pluriannuels pour les zones situées en dehors de la mer du Nord où ils sont principalement exploités en étendant leur champ d’application à la mer du Nord.

Broadly speaking, URBAN II sites are evenly split between Objective 1 areas, Objective 2 areas and areas outside the mainstream Objectives.
En général, les sites URBAN II se répartissent de façon égale entre les régions de l'objectif n° 1, celles de l'objectif n° 2 et celles qui sont en dehors des objectifs des programmes généraux.

If an infringement also relates to one or more areas outside the competence of the ESCB or the ECB, the right to initiate an infringement procedure on the basis of this Regulation shall be independent of any right of a competent national authority to initiate separate procedures in relation to such areas outside the competence of the ESCB or the ECB.
Si une infraction porte également sur un ou plusieurs domaines ne relevant pas de la compétence du SEBC ou de la BCE, le droit d'engager une procédure d'infraction en vertu du présent règlement est indépendant du droit qu'aurait une autorité nationale compétente d'engager des procédures distinctes concernant des domaines ne relevant pas de la compétence du SEBC ou de la BCE.

The perimeter fence and adjacent areas to security restricted areas, other airside areas outside this fence, including those in the immediate vicinity of the runway threshold and taxiways, shall be subjected to surveillance by patrols, closed circuit television or other monitoring measures.
La clôture d'enceinte et les zones adjacentes aux zones de sûreté à accès réglementé, les autres zones côté piste situées en dehors de cette clôture, y compris celles qui se trouvent aux abords immédiats du seuil de piste et des voies de circulation des avions font l'objet d'une surveillance par des rondes, la télévision en circuit fermé et d'autres méthodes de surveillance.

(c) The perimeter fence and adjacent areas to security restricted areas, other airside areas outside this fence, including those in the immediate vicinity of the runway threshold and taxiways, shall be subjected to surveillance by patrols, closed circuit television or other monitoring measures.
c) La clôture d'enceinte et les zones adjacentes aux zones de sûreté à accès réglementé, les autres zones côté piste situées en dehors de cette clôture, y compris celles qui se trouvent aux abords immédiats du seuil de piste et des voies de circulation des avions font l'objet d'une surveillance par des rondes, la télévision en circuit fermé et d'autres méthodes de surveillance.

(b) where a geographical indication protected under this Agreement is homonymous with the name of a geographical area outside the Parties, the latter name may be used to describe and present a wine of the geographical area to which the name refers, provided it is traditionally and consistently used, its use for that purpose is regulated by the country of origin and consumers are not misled into believing that the wine originates in the Party concerned.
b) lorsqu'une indication protégée en vertu du présent accord a pour homonyme la dénomination d'une aire géographique située hors des territoires des parties, cette dénomination peut être utilisée pour désigner et présenter un vin produit dans l'aire géographique à laquelle la dénomination se réfère, pour autant qu'elle soit d'usage traditionnel et constant, que son usage à cette fin soit réglementé par le pays d'origine et que le vin ne donne pas à penser, à tort, au consommateur qu'il est originaire du territoire de la partie concernée.

If an infringement also relates to one or more areas outside the competence of the ESCB, the right to initiate an infringement procedure on the basis of this Regulation shall be independent of any right of a competent national authority to initiate separate procedures in relation to such areas outside the competence of the ESCB.
Si une infraction porte également sur un ou plusieurs domaines ne relevant pas des compétences du SEBC, le droit d'engager une procédure d'infraction en vertu du présent règlement est indépendant du droit qu'aurait une autorité nationale compétente d'engager des procédures distinctes pour ce qui est des domaines ne relevant pas des compétences du SEBC.

Whereas Articles 8 to 11 of the said Regulation provide for measures relating to their implementation to be laid down in the implementing decisions referred to in Article 130e of the Treaty; whereas it is necessary to determine the criteria which the Commission should use to select those rural areas outside the regions designated for assistance from the Funds under objective 1 which may receive assistance under objective 5 (b) as defined in Article 1 of Regulation (EEC) No 2052/88; whereas these criteria must ensure that there is effective concentration on those areas suffering from the most serious problems of development, while account is taken of difficulties in other rural areas, in the regions of Member States with socio-economic imbalances such as would threaten their development;
considérant que les articles 8, 9, 10 et 11 dudit règlement prévoient que des dispositions relatives à leur mise en oeuvre seront prévues dans les décisions d'application visées à l'article 130 E du traité ; qu'il est nécessaire de définir les critères à utiliser par la Commission pour sélectionner les zones rurales situées en dehors des régions désignées pour un concours des Fonds au titre de l'objectif no 1, susceptibles de bénéficier d'un concours au titre de l'objectif no 5 b ), défini à l'article 1er du règlement ( CEE ) no 2052/88 ; que ces critères doivent assurer une concentration effective sur les zones souffrant des problèmes de développement les plus graves, tout en tenant compte des problèmes existant dans d'autres zones rurales, situées dans les régions des États membres qui sont caractérisées par des déséquilibres socio-économiques tels qu'ils menaceraient leur développement ;