Vertaling van "section on environment " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Electromagnetic Compatibility (EMC) – Part 2: Environment – Section 1: Description of the Environment – Electromagnetic Environment for Low-Frequency Conducted Disturbances and Signalling in Public Power Supply Systems
Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 2 : Environnement – Section 1 : Description de l'environnement – Environnement électromagnétique pour les perturbations conduites basse fréquence et la transmission de signaux sur les réseaux publics d'alimen

Electromagnetic Compatibility (EMC) – Part 2: Environment – Section 7: Low Frequency Magnetic Fields in Various Environments
Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 2 : Environnement – Section 7 : Champs magnétiques basse fréquence en environnements divers

NAT Section | Section for Agriculture, Rural Development and the Environment
section «Agriculture, développement rural et environnement» | section NAT

concrete sections producing | producing concrete sections | cast concrete sections | produce concrete sections
couler des sections de béton

dead section | dead track section | neutral section | neutral track section
section de voie neutre | section neutre

construct framework sections | fabricate framework sections | build framework sections | manufacture framework sections
fabriquer des sections de cadres

Demand and Environment Analysis Section
Unité de l'analyse de la demande et de l'environnement

Hospital environment
environnement hospitalier

Central Section of the Directorate of Environment and Local Authorities
Section centrale de la Direction de l'environnement et des pouvoirs locaux

anodising machine sections | anodising machine units | electroplating machine parts | electroplating machine sections
pièces de machines d’électrodéposition | pièces de machines de galvanoplastie

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Conclusions on the potential environmental impact in relevant receiving environments from the release or the placing on the market of GMOs shall be drawn for each relevant area of risk listed in Section D1 for GMOs other than higher plants or Section D2 for genetically modified higher plants, on the basis of an e.r.a. carried out in accordance with the principles outlined in Section B and following the methodology described in Section C, and on the basis of the information required pursuant to Annex III’.
Des conclusions sont tirées concernant l'incidence environnementale potentielle sur les environnements récepteurs de la dissémination ou de la mise sur le marché d'OGM pour chaque domaine de risque concerné mentionné à la section D.1 pour les OGM autres que les plantes supérieures et à la section D.2 pour les plantes supérieures génétiquement modifiées, sur la base d'une évaluation des risques pour l'environnement effectuée conformément aux principes exposés à la section B et selon la méthode décrite à la section C, et sur la base des informations requises en vertu de l'annexe III».

Other supportive instruments for the strategy are environmental management and audit systems (section 4.4.1) and accounting and reporting for the environment (section 4.4.4).
Les systèmes de management environnemental et d'audit (paragraphe 4.4.1), la comptabilité et l'établissement de rapports en ce qui concerne l'environnement (paragraphe 4.4.4) sont d'autres instruments de soutien de cette stratégie.

Based on the work done by the European Environment Agency (EEA) on assessing the network of European MPAs, the report looks at the progress made on the establishment of marine protected areas by Member States (section 2) before examining the coherence and representativity of MPA networks, as required by Article 13(4) (section 3).
Se fondant sur les travaux réalisés par l’Agence européenne pour l’environnement (AEE) concernant l’évaluation du réseau de zones marines protégées européennes, il examine les progrès réalisés par les États membres dans la mise en place des zones marines protégées (section 2), puis la cohérence et la représentativité des réseaux de zones marines protégées, en application de l’article 13, paragraphe 4 (section 3).

2. When an agri-environment-climate commitment under Article 28 of Regulation (EU) No 1305/2013 for practices referred to in points 3 and 4 of Section I and point 7 of Section III of Annex IX to Regulation (EU) No 1307/2013, and for any further practices added to that Annex is notified, in accordance with the rules of Article 43(8) of Regulation (EU) No 1307/2013, as equivalent to one or more of the practices established under Article 43(2) of Regulation (EU) No 1307/2013, the payment for the agri-environment-climate commitment under Article 28(6) of Regulation (EU) No 1305/2013 shall be reduced by a lump sum corresponding to a part of the greening payment in the Member State or region for each greening practice as established in accordance with Article 43(12)(c) of Regulation (EU) No 1307/2013.
2. En cas de notification d’engagements agroenvironnementaux et climatiques en vertu de l’article 28 du règlement (UE) no 1305/2013 pour les pratiques visées à l’annexe IX, section I, points 3 et 4, et à la section III, point 7, du règlement (UE) no 1307/2013, et pour toute autre pratique ajoutée audit règlement, conformément aux règles établies par l’article 43, paragraphe 8, du règlement (UE) no 1307/2013, comme équivalent à une ou plusieurs pratiques établies par l’article 43, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1307/2013, le paiement pour les engagements agroenvironnementaux et climatiques au titre de l’article 28, paragraphe 6, du règlement (UE) no 1305/2013 sera diminué d’une somme forfaitaire correspondant à une partie du paiement en faveur du verdissement dans l'État membre ou la région pour toute mesure de verdissement en vertu de l'article 43, paragraphe 12, point c), du règlement (UE) no 1307/2013.

These Guidelines provide for specific environmental aid measures, such as aid for agri-environment-climate and animal welfare commitments (Section 1.1.5 of Part II), aid for disadvantages related to Natura 2000 areas and to the Water Framework Directive (26) (Section 1.1.6 of Part II) and aid for organic farming (Section 1.1.8 of Part II).
Les présentes lignes directrices prévoient des mesures spécifiques en ce qui concerne les aides à l'environnement, telles que les aides au titre d’engagements agroenvironnementaux et climatiques et en matière de bien-être des animaux (partie II, section 1.1.5.), les aides destinées à compenser les désavantages liés aux zones Natura 2000 et de la directive-cadre sur l'eau (26) (partie II, section 1.1.6.) et les aides à l'agriculture biologique (partie II, section 1.1.8.).

Some of the potential actions for further progress to be explored are: use of the EU Health portal section, My Environment; development of relevant questions for health interview and examination surveys, pooling health information systems on priority disease incidence and mortality and health-related costs, in coordination, whenever relevant, with the European Statistical System.
Parmi les mesures qui seraient susceptibles de permettre de réaliser des progrès et qui méritent une attention particulière figurent l'utilisation du portail européen de la santé, rubrique «Mon environnement», la formulation de questions pertinentes pour les enquêtes de santé par entretien et examen, la mise en commun des systèmes d'informations sanitaires sur l'incidence des maladies prioritaires et la mortalité due à ces maladies ainsi que sur les coûts en matière de santé, en coordination, le cas échéant, avec le système statistique européen.

An aircraft in a controlled environment is an aircraft (i) continuously managed during the previous 12 months by a unique continuing airworthiness management organisation approved in accordance with Section A, Subpart G, of this Annex (Part M), and (ii) which has been maintained for the previous 12 months by maintenance organisations approved in accordance with Section A, Subpart F of this Annex (Part M), or with Annex II (Part 145).
Un aéronef dans un environnement contrôlé est un aéronef i) géré en permanence au cours des douze derniers mois par un organisme unique de gestion du maintien de la navigabilité agréé conformément à la section A, sous-partie G, de la présente annexe (partie M), et ii) qui a été entretenu au cours des douze derniers mois par des organismes d’entretien agréés conformément à la section A, sous-partie F, de la présente annexe (partie M), ou conformément à l’annexe II (partie 145).

(c) sections of the projects of European interest, provided that the projects are started before 2010, identified in Annex III to Decision No 1692/96/EC with the aim of eliminating bottlenecks and/or filling in missing sections, if such sections are cross border or cross natural barrier, and contribute to the integration of the internal market in an enlarged Community, promote safety, ensure the interoperability of the national networks and/or strongly contribute to the reduction of imbalances between modes of transport, in favour of the most environment-friendly modes.
c) tronçons des projets d'intérêt européen énumérés à l'annexe III de la décision n° 1692/96/CE, sous réserve qu'ils soient lancés avant 2010, qui visent à supprimer les goulets d'étranglement et/ou à achever des tronçons manquants, si ces tronçons se distinguent par leur caractère transfrontalier ou par le franchissement d'obstacles naturels, et contribuent à l'intégration du marché intérieur dans une Communauté élargie, favorisent la sécurité, assurent l'interopérabilité des réseaux nationaux et/ou contribuent fortement à réduire les déséquilibres entre les modes de transport, en faveur de ceux qui sont les plus respectueux de l'environnement.