Vertaling van "serial number not available " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

serial number not available
numéro de série non disponible

chronological number | number-date | serial number
nombre-date | numéro chronologique

note number | serial number
numéro d'ordre

item is not under serial number control
article non soumis au contrôle de numéros de série

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(4) An inspector who takes any thing while carrying out an inspection of a place under subsection (1) must give to the owner or occupant of the place at the time that the thing is taken a receipt for the thing that describes the thing with reasonable precision, including, in the case of a firearm, the serial number if available of the firearm.
(4) L’inspecteur est tenu de remettre au propriétaire ou à l’occupant des lieux, au moment où il en prend possession, un récépissé qui décrit avec suffisamment de précision les objets pris dans le cadre de sa visite, notamment, s’il s’agit d’une arme à feu, par la mention du numéro de série, si celui-ci est disponible.

Mr. Jack Ramsay: Well, I'm not a technical expert, but it seems logical to me that if the serial number is wrong and if the police pick up that firearm and run through the serial number and the nine features that are the same on thousands of others—and the serial number is the only other feature that can identify that firearm from all others—the registration system is not going to be able to identify that firearm.
M. Jack Ramsay: Je ne suis pas non plus un expert, mais il semble logique que, si le numéro de série est erroné et si la police trouve cette arme à feu et fait une recherche à partir du numéro de série, puisque les neuf autres caractéristiques sont les mêmes que celles de milliers d'autres armes—le numéro de série est alors la seule façon de distinguer cette arme à feu des autres—le système d'enregistrement ne permettrait pas d'identifier cette arme à feu précise.

Mr. Kuntz: It is not the barrel, stock, trigger mechanism, bolt, or action — it is simply the metal machined receiver that may say " Winchester" on it and have a serial number, if indeed it has a serial number.
M. Kuntz : Ce n'est pas le canon, la monture, la gâchette, le verrou ou une action, simplement la boîte de culasse en métal où pourraient être inscrits « Winchester », par exemple, et un numéro de série, s'il y en a un.

Currently, there are 3,000 Lee-Enfield rifles registered in the registry with the serial number 2.222 because it is not a serial number but a proof mark.
Actuellement, il y a 3 000 fusils Lee-Enfield inscrits au registre dont le numéro de série est 2.222, mais ce numéro correspond en fait au poinçon d'homologation.

(18a) The distributor should ensure that the manufacturer and the importer have complied with their obligations, that is to say verifying the indication on the product or on its packaging of the name, model name, brand name or address at which the manufacturer and the importer can be contacted and the affixing of the manufacturer's batch number, serial number or other element on the product for its identification.
(18 bis) Le distributeur devrait garantir que le fabricant et l'importateur ont satisfait aux obligations qui leur incombent, à savoir vérifier que figurent sur le produit ou sur son emballage l'indication du nom, du nom du modèle, du nom de la marque ou de l'adresse à laquelle le fabricant et l'importateur peuvent être contactés, ainsi que l'apposition du numéro du lot de fabrication, du numéro de série ou d'un autre élément relatif au produit permettant son identification.

In case the assessed product is a watercraft, the notified body shall also have affixed, under his responsibility, the watercraft identification number as referred to in point 2.1 of Part A of Annex I, whereby the field for the country code of the manufacturer shall be used to indicate the country of establishment of the notified body and the fields for the unique code of the manufacturer assigned by the national authority of the Member State to indicate the post-construction assessment identification code assigned to the notified body, followed by the serial number of the post-construction assessment certificate.
Lorsque le produit évalué est un bateau, l'organisme notifié fait également apposer, sous sa responsabilité, le numéro d'identification du bateau visé à l'annexe I, partie A, point 2.1, le champ prévu pour le code pays du constructeur étant utilisé pour indiquer le pays d'établissement de l'organisme notifié et les champs prévus pour le code individuel du constructeur attribué par l'autorité nationale de l'État membre pour indiquer le code d'identification de l'évaluation après construction attribué à l'organisme notifié, suivi du numéro de série de l'attestation d'évaluation après construction.

1. For the purpose of identifying and tracing each assembled firearm, the Member States shall, at the time of manufacture of each firearm, either require unique marking including the name or trademark of the manufacturer, the country or place of manufacture, the serial number and the year of manufacture (if not part of the serial number), as laid down in the Convention of 1 July 1969 on Reciprocal Recognition of Proofmarks on Small Arms (CIP), or maintain any alternative unique user-friendly marking with a number or alphanumeric code, permitting ready identification by all States of the country of manufacture.
1. Aux fins de l’identification et du traçage de chaque arme à feu assemblée, les États membres, au moment de la fabrication de chaque arme à feu, soit exigent un marquage unique qui comprend le nom du fabricant ou la marque de celui-ci, le pays ou le lieu de fabrication, le numéro de série, ainsi que l’année de fabrication (si elle ne figure pas dans le numéro de série), selon les dispositions de la Convention relative à la reconnaissance réciproque des poinçons d’épreuves des armes à feu portatives du 1 juillet 1969, soit conservent tout autre marquage unique et d’usage facile combiné à un code numérique ou alphanumérique, permettant à tous les États d’identifier facilement le pays de fabrication.

Dealers and brokers, throughout their period of activity, shall be required to maintain a register in which all firearms subject to this Directive and which are received or disposed of by them shall be recorded, together with such particulars as enable the weapon to be identified and traced, in particular the type, make, model, calibre, serial number and year of manufacture (if not part of the serial number) and the names and addresses of the persons supplying and acquiring the weapon.
Durant la période d’activité, l’armurier et le courtier tiennent un registre dans lequel sont inscrites toutes les entrées et sorties d’armes à feu visées par la présente directive, avec les données permettant l’identification et le traçage, notamment le type, la marque, le modèle, le calibre, le numéro de série et l’année de fabrication (si elle ne figure pas dans le numéro de série), ainsi que les nom et adresse du fournisseur et de l’acquéreur.

This filing system shall record and maintain for not less than 20 years each firearm's type, make, model, calibre, serial number and year of manufacture (if not part of the serial number), the name and address of the manufacturer and former and current owner of the firearm, any trade or transfer, exchange, hiring out, repair or conversion of the firearm, and such other information as is necessary to enable the tracing of the firearm.
Pour chaque arme à feu, le système d'enregistrement mentionne et conserve, durant au moins 20 ans, les données ci-après: type, marque, modèle, calibre, numéro de série et année de fabrication (si elle ne figure pas dans le numéro de série), nom et adresse du fabricant et des détenteurs antérieurs et actuels de l’arme, toute transaction ou transfert, échange, location, réparation ou transformation, ainsi que toute autre information nécessaire au traçage de l’arme à feu.