Vertaling van "serious accident which " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

serious accident
accident grave

serious accident to a large aeroplane
accident grave survenu à un grand avion

cause of a serious accident
cause d'un accident grave

Procedures For Handling a Serious Accident or Fatality in the Workplace
Marche à suivre en cas de blessure grave ou d'accident mortel au travail

risk of serious accident
risque d'accident grave

Definition: A somewhat heterogeneous group of disorders that have in common abnormalities in social functioning which begin during the developmental period, but which (unlike the pervasive developmental disorders) are not primarily characterized by an apparently constitutional social incapacity or deficit that pervades all areas of functioning. In many instances, serious environmental distortions or privations probably play a crucial role in etiology.
Définition: Groupe relativement hétérogène de troubles caractérisés par la présence d'une perturbation du fonctionnement social, survenant durant l'enfance, mais qui ne présentent pas les caractéristiques d'une difficulté ou d'une altération sociale, apparemment constitutionnelle, envahissant tous les domaines du fonctionnement (à l'encontre de troubles envahissants du développement). Dans de nombreux cas, des perturbations ou des carences de l'environnement jouent probablement un rôle étiologique primordial.

Special Commission on the Problems Which Would be Encountered by Developing Land-based Producer States Likely to be Most Seriously Affected by Sea-bed Production
Commission spéciale chargée d'étudier les problèmes auxquels risquent de se heurter les États en développement producteurs terrestres affectés par la production de minéraux provenant des fonds marins

Ordinance of 28 June 2000 on the Reporting and Investigation of Accidents and Serious Incidents in Public Transport | Accident Investigation Ordinance [ AccIO ]
Ordonnance du 28 juin 2000 sur les déclarations et les enquêtes en cas d'accident ou d'incident grave survenant lors de l'exploitation des transports publics | Ordonnance sur les enquêtes en cas d'accident des transports publics [ OEATP ]

countries in which there is generally no serious risk of persecution
pays, où, en règle générale, il n'existe pas de risque sérieux de persécution

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Consular protection for unrepresented citizens should include assistance in a number of typical situations in which Member States provide consular protection to their own nationals depending on the individual circumstances of each case, such as in cases of arrest or detention, serious accident or serious illness and death, as well as with regard to providing relief and repatriation in cases of distress, or the issuance of emergency documents.
La protection consulaire des citoyens non représentés devrait couvrir l'assistance dans un certain nombre de situations courantes dans lesquelles les États membres fournissent une protection consulaire à leurs propres ressortissants en fonction des circonstances propres à chaque situation, par exemple en cas d'arrestation ou de détention, d'accident ou de maladie grave, ou de décès, ainsi que pour l'aide et le rapatriement en cas de situation de détresse ou la délivrance de documents provisoires.

The Commission should also examine the feasibility, costs and benefits of collection and storage of available information concerning the main safety-related components of vehicles which have been involved in serious accidents as well as the possibility of making information on accident history and odometer readings available in anonymised form to vehicle inspectors, holders of registration certificates and accident researchers.
La Commission devrait également examiner la faisabilité, le coût et les avantages de la collecte et du stockage des informations disponibles sur les principaux composants de sécurité des véhicules qui ont été impliqués dans des accidents graves ainsi que la possibilité de relayer, sous forme anonymisée, les informations sur les antécédents d'accidents et le kilométrage dont disposent les inspecteurs de véhicules, les titulaires des certificats d'immatriculation et les personnes chargées d'enquêter sur les accidents.

16a. Incidents, accidents and serious accidents in accordance with Directive 2004/49/EC which occurred during the previous year.
16 bis. Incidents, accidents et accidents graves au sens de la directive 2004/49/CE survenus au cours de l'année écoulée.

Common practices include the day-to-day situations in which all Member States' consulates and missions provide assistance (e.g. death, serious accident or illness, arrest or detention) and the assistance provided in these cases (for instance in case of serious accident or illness all Member States inform the family of the EU citizen, provide information on available medical care, etc.).
Les pratiques communes concernent notamment les situations quotidiennes dans lesquelles les consulats et missions de tous les États membres apportent une assistance (par exemple, en cas de décès, d'accident ou de maladie grave, d'arrestation ou de détention) et se rattachent à l'aide qui est fournie dans de telles situations (par exemple, s'il s'agit d'un accident ou d'une maladie grave, tous les États membres informent la famille du citoyen de l'Union, lui communiquent des renseignements sur les soins médicaux disponibles, etc.).

2. In addition to serious accidents, the investigating body referred to in Article 21 may investigate those accidents and incidents which under slightly different conditions might have led to serious accidents, including technical failures of the structural subsystems or of interoperability constituents of the trans-European high-speed or conventional rail systems.
2. En plus des accidents graves, l'organisme d'enquête visé à l'article 21 peut effectuer des enquêtes sur les accidents et incidents qui, dans des circonstances légèrement différentes, auraient pu conduire à des accidents graves, y compris les défaillances techniques au niveau des sous-systèmes structurels ou des constituants d'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse ou conventionnel.

2. In addition to serious accidents, the investigating body referred to in Article 21 may investigate those accidents and incidents which under slightly different conditions might have led to serious accidents, including technical failures of the structural subsystems or of interoperability constituents of the trans-European high-speed or conventional rail systems.
2. En plus des accidents graves, l’organisme d’enquête visé à l’article 21 peut effectuer des enquêtes sur les accidents et incidents qui, dans des circonstances légèrement différentes, auraient pu conduire à des accidents graves, y compris les défaillances techniques au niveau des sous-systèmes structurels ou des constituants d’interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse ou conventionnel.

1. Member States shall ensure that an investigation is carried out by the investigating body referred to in Article 21 after serious accidents on the railway system, the objective of which is possible improvement of railway safety and the prevention of accidents.
1. Les États membres veillent à ce qu’une enquête soit effectuée par l’organisme d’enquête visé à l’article 21 après les accidents graves survenus sur le système ferroviaire, l’objectif de ces enquêtes étant l’amélioration éventuelle de la sécurité ferroviaire et la prévention des accidents.

The second point on which we disagree is night work: we should remember that most serious accidents on European roads are caused not by technical faults but by overtired drivers, which is why we think that eight hours is long enough at the wheel.
Le deuxième point sur lequel nous ne sommes pas d’accord est le travail de nuit : nous devrions nous rappeler que les graves accidents sur les routes d’Europe ne sont pas dus à des défauts techniques de poids lourds, mais en premier lieu à l’épuisement des conducteurs. C’est pourquoi nous estimons que huit heures de travail suffisent.

Of course, the infrastructure must be safe and must be a matter for the authorities, but operators cannot achieve a lawless and fiercely competitive market without the risk of bottlenecks or a serious accident which would compromise everything that has been done.
L'infrastructure doit bien évidemment être sûre et dépendre de l'organisme public, mais le fonctionnement ne peut être anarchique et férocement concurrentiel sans risque de blocage ou d'accident grave qui obérerait tous les efforts entrepris.