Traduction de «shall include meetings » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

the Committee shall include specialised sections for the principal fields
le Comité comprend des sections spécialisées pour les principaux domaines

freedom of establishment shall include the right to take up activities as self-employed persons
la liberté d'établissement comporte l'accès aux activités non salariées

the activities of the Community shall include
l'action de la Communauté comporte

An intermediate form of lichen myxedematosus (a form of mucin dermal deposit) which does not meet the criteria for either scleromyxedema or the localized form. Three clinical subtypes have been described and include scleromyxedema without monoclonal
lichen myxoedémateux atypique

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.
Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

Meeting for the Planning and Co-ordination of Implementation of ATS Routes through the Airspace of the Eastern Part of the ICAO European Region, including Middle Asia
Réunion pour la planification et la coordination de la mise en œuvre des routes ATS dans l'espace aérien de la partie orientale de la Région Europe de l'OACI, y compris l'Asie centrale

Expert Meeting on the Implications for Latin America of Advances in Bio-Technology, Including Genetic Engineering
Réunion d'experts consacrée aux incidences pour l'Amérique latine des progrès en matière de biotechnologie y compris le génie génétique

Retrospective 1936 - When shall we three meet again?
Rétrospective 1936 - Quand nous reverrons-nous tous les trois?

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

This shall include meetings, correspondence, telephone conversations and other forms of communication permitted under national law.
Celles-ci comprennent les rencontres, la correspondance, les conversations téléphoniques et toute autre forme de communication autorisée par le droit national.

Such communication shall include meetings, correspondence, telephone conversations and other forms of communication permitted under national law.
Ces communications comprennent les rencontres, la correspondance, les conversations téléphoniques et toute autre forme de communication autorisée par le droit national.

2. The Collaboration Agreement shall include the agreed contribution, the right to contribute data for processing at the central facilities of JIV-ERIC and the right to attend the Council meetings, the right to receive the agenda and attached documents and to express an opinion on the operational activities of JIV-ERIC in the Council meetings.
2. L'accord de collaboration précise la contribution convenue, le droit de communiquer des données en vue de leur traitement dans les installations centrales de l'ERIC JIV et le droit de participer aux réunions du conseil, le droit de recevoir l'ordre du jour et les documents qui l'accompagnent et d'exprimer un avis sur les activités opérationnelles de l'ERIC JIV dans les réunions du conseil.

2. The safety authorisation shall comprise authorisation confirming acceptance of the infrastructure manager’s safety management system laid down in Article 9 , which shall include the procedures and provisions for meeting the requirements necessary for the safe design, maintenance and operation of the railway infrastructure, including, where appropriate, the maintenance and operation of the traffic control and signalling system.
2. L'agrément de sécurité comprend l'agrément confirmant l'acceptation du système de gestion de la sécurité du gestionnaire de l'infrastructure prévu à l'article 9, qui comprend les procédures et les dispositions prises pour satisfaire aux exigences requises afin de garantir la sécurité de l'infrastructure ferroviaire aux niveaux de la conception, de l'entretien et de l'exploitation, y compris, le cas échéant, l'entretien et l'exploitation du système de contrôle du trafic et de signalisation.

2. The safety authorisation shall comprise authorisation confirming acceptance of the infrastructure manager’s safety management system laid down in Article 9 which shall include the procedures and provisions for meeting the requirements necessary for the safe design, maintenance and operation of the railway infrastructure, including, where appropriate, the maintenance and operation of the traffic control and signalling system, as well as procedures for action in the event of a serious accident in order to guarantee emergency assistance and restore infrastructure safety .
2. L'agrément en matière de sécurité comprend l'agrément confirmant l'acceptation du système de gestion de la sécurité du gestionnaire de l'infrastructure, prévu à l'article 9, qui comprend les procédures et les dispositions prises pour satisfaire aux exigences requises afin de garantir la sécurité de l'infrastructure ferroviaire aux niveaux de la conception, de l'entretien et de l'exploitation, y compris, le cas échéant, l'entretien et l'exploitation du système de contrôle du trafic et de signalisation, ainsi que les procédures de mise à jour en cas d'accident grave pour garantir les secours et le rétablissement de la sécurité de l'infrastructure .

2. The safety authorisation shall comprise authorisation confirming acceptance of the infrastructure manager’s safety management system laid down in Article 9 which shall include the procedures and provisions for meeting the requirements necessary for the safe design, maintenance and operation of the railway infrastructure, including, where appropriate, the maintenance and operation of the traffic control and signalling system, as well as procedures for action in the event of a serious accident in order to guarantee emergency assistance and restore infrastructure safety.
2. L'agrément en matière de sécurité comprend l'agrément confirmant l'acceptation du système de gestion de la sécurité du gestionnaire de l'infrastructure, prévu à l'article 9, qui comprend les procédures et les dispositions prises pour satisfaire aux exigences requises afin de garantir la sécurité de l'infrastructure ferroviaire aux niveaux de la conception, de l'entretien et de l'exploitation, y compris, le cas échéant, l'entretien et l'exploitation du système de contrôle du trafic et de signalisation, ainsi que les procédures de mise à jour en cas d'accident grave pour garantir les secours et le rétablissement de la sécurité de l'infrastructure.

1. Rights of Observers shall include to receive notice of, attend and (with the approval of the Chair) speak at a meeting of the General Assembly except that the General Assembly may exclude Observers from parts of such meetings which consider reserved business (as decided by the Chair or a vote of the General Assembly when necessary).
1. Les droits des observateurs sont les suivants: être convoqué, assister et (avec l’approbation du président) prendre la parole aux réunions de l’assemblée générale, sous réserve que l’assemblée générale peut exclure les observateurs des phases de réunion abordant des points réservés (lesquels sont définis par décision du président ou par vote de l’assemblée générale si nécessaire).

Such pre-funded financial resources shall include dedicated resources of the CCP, shall be freely available to the CCP and shall not be used to meet the capital required under Article 16.
Ces ressources financières préfinancées comprennent des ressources spécialement affectées de la contrepartie centrale, sont mises gratuitement à la disposition de la contrepartie centrale et ne sont pas utilisées pour atteindre les exigences de capital visées à l'article 16.

3. If, after receipt of a proposal made in accordance with paragraphs 1 and 2 of Article X, the other Management Entity (‘Objecting Management Entity’) is of the view that the proposal does not meet the requirements specified in Paragraph 1 above or otherwise objects to the proposal it shall promptly (normally by the next Technical Commission Meeting) notify the Proposing Management Entity in writing of its objection and shall include any available information supporting its objection; for example, information demonstrating that the proposal, if adopted, would likely:
3. Si, après réception d'une proposition présentée conformément aux paragraphes 1 et 2 de l'article IX, l'autre organe de gestion («organe de gestion faisant objection») estime que la proposition ne répond pas aux exigences spécifiées au paragraphe 1, ou s'il s'oppose par ailleurs à cette proposition, il informe rapidement (normalement avant la prochaine réunion de la commission technique) et par écrit l'organe de gestion proposant de son objection en joignant à cette notification toute information susceptible d'étayer son point de vue, par exemple, des informations démontrant que l'adoption de la proposition aurait probablement pour conséquence: