Vertaling van "shall publish every " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

published every month and a half
sesquimestriel

every three years there shall be a partial replacement of the Judges
un renouvellement partiel des juges a lieu tous les trois ans

the rights shall be entered in the Register and published
les droits sont inscrits au registre et publiés

the decision refusing the application shall be published upon becoming final
la décision de rejet de la demande est publiée lorsqu'elle est définitive

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. Based on the documents made public through the mechanism referred to in Article 21(6), ESMA shall publish every year a report containing statistics on the prospectuses approved and notified in the Union and an analysis of trends taking into account:
1. Sur la base des documents rendus publics au moyen du mécanisme visé à l’article 21, paragraphe 6, l’AEMF publie chaque année un rapport contenant des statistiques sur les prospectus approuvés et notifiés dans l’Union et une analyse des tendances prenant en compte:

(4) The council shall, on demand, provide a copy of any by-law made under this Part and shall publish every such by-law in a newspaper having general circulation in the place where the tax applies as well as in the First Nations Gazette, but no by-law shall be invalid by reason of a failure to make such publication.
(4) Le conseil est tenu de fournir sur demande une copie de tout règlement administratif pris en application de la présente partie et de le publier dans un journal à grand tirage au lieu où la taxe s’applique ainsi que dans la publication intitulée First Nations Gazette. Toutefois, le défaut de publication ne porte pas atteinte à la validité du règlement.

(7) The Commission shall publish every rule that comes into force in the Canada Gazette and in its Bulletin.
(7) La Commission publie chaque règle qui entre en vigueur dans la Gazette du Canada et dans son bulletin.

(6) The council of a band shall, on demand, provide a copy of any by-law made by the council under this Part and shall publish a copy of every such by-law in a newspaper that has general circulation in the place where the tax applies and in the First Nations Gazette, but no by-law shall be invalid by reason of a failure to publish it.
(6) Le conseil d’une bande est tenu de fournir sur demande une copie de tout règlement administratif qu’il a pris sous le régime de la présente partie; il est aussi tenu de le publier dans un journal à grand tirage au lieu où la taxe s’applique ainsi que dans la publication intitulée First Nations Gazette. Toutefois, le défaut de publication ne porte pas atteinte à la validité du règlement administratif.

The competent authorities shall publish every two years, by 31 July, a report outlining the findings resulting from the monitoring of those issues, as well as any measures taken or envisaged to address them and shall forward that report to the Commission forthwith.
Les autorités compétentes publient tous les deux ans, au plus tard le 31 juillet, un rapport dans lequel elles présentent les résultats du suivi de ces questions, ainsi que toute mesure prise ou envisagée à ce sujet et communiquent immédiatement ce rapport à la Commission.

This list shall be published in the Official Journal of the European Union; changes to this list shall be published without delay and the updated list shall be published every six months.
Cette liste est publiée au Journal officiel de l’Union européenne; toute modification de cette liste fait l’objet d’une publication immédiate, une liste actualisée étant publiée tous les six mois.

The Commission shall publish every two years a compilation of the statistics provided by the Member States.
La Commission publie tous les deux ans une compilation des statistiques communiquées par les États membres.

The competent authorities shall publish every two years, by 31 July at the latest, a report outlining the findings resulting from the monitoring of these issues, as well as any measures taken or envisaged to address them and shall forward this report to the Commission forthwith.
Les autorités compétentes publient tous les deux ans, au plus tard le 31 juillet, un rapport dans lequel elles présentent les résultats de leurs travaux sur ces questions, ainsi que toute mesure prise ou envisagée à ce sujet et communiquent immédiatement ce rapport à la Commission.