Vertaling van "shall review them " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

by their fruit ye shall know them
à la laine on connaît la brebis

by their fruits you shall know them
on juge un arbre à ses fruits

Member States shall lay down the rules on penalties applicable to infringements of national provisions adopted pursuant to this Directive and shall take all measures necessary to ensure that they are implemented. The penalties provided for must be effective, proportionate and dissuasive. [Member States shall notify those provisions to the Commission [by …][without delay][…] and shall notify it [without delay] of any subsequent amendment affecting them].
Les États membres définissent le régime de sanctions applicables en cas d'infraction aux dispositions nationales adoptées conformément à la présente directive et prennent toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte qu'elles soient appliquées. Les sanctions ainsi prévues doivent être effectives, proportionnées et dissuasives. Les États membres informent la Commission, [au plus tard ...] [sans délai], des dispositions qu'ils ont prises et [, sans délai,] de toute modification apportée ultérieurement à ces dispositions.

...the right to the Community design shall belong to them jointly.
...le droit au dessin ou modèle communautaire leur appartient en copropriété.

The Commission shall be notified of them (=such measures)
[Ces mesures] sont notifiées à la Commission

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

62. Where the judge is satisfied that the documents are likely to be relevant to an issue in the proceeding or to the competence of a witness to testify, the documents shall be produced to the judge who shall review them to determine if the documents, or any part of them, should be produced to the accused and the prosecutor.
62. Les documents doivent être produits si le juge est convaincu qu’ils sont susceptibles d’être pertinents pour le règlement d’une question en litige dans l’instance ou la détermination de la compétence d’un témoin. Le juge examine alors les documents et décide s’ils devraient, en totalité ou en partie, être remis à l’accusé et au poursuivant.

(2) To determine whether the employment systems, policies and practices that apply to those military occupational groups in which there is underrepresentation of persons in designated groups are employment barriers, the Chief of the Defence Staff shall review them with respect to
(2) Pour déterminer s’ils constituent des obstacles à l’emploi, le chef d’état-major de la défense étudie les systèmes, règles et usages d’emploi applicables aux catégories professionnelles militaires dans lesquelles il y a sous-représentation, quant aux questions suivantes :

6 (1) If the Procurement Ombudsman makes recommendations under paragraph 22.1(3)(a) of the Act, he or she shall provide them, together with reasons, within one year after the commencement of a review and shall also provide a copy of them to the Minister without delay.
6 (1) S’il décide de présenter des recommandations en vertu de l’alinéa 22.1(3)a) de la Loi, l’ombudsman de l’approvisionnement le fait, motifs à l’appui, dans un délai d’un an suivant le début de l’examen. Il en fait également parvenir sans délai une copie au ministre.

158.2 (1) The custody review officer shall review the report of custody and the accompanying documents as soon as practicable after receiving them and in any case within forty-eight hours after the arrest of the person committed to custody.
158.2 (1) L’officier réviseur de la détention étudie le rapport de détention et les documents l’accompagnant dans les meilleurs délais suivant leur réception et au plus tard dans les quarante-huit heures suivant l’arrestation de la personne sous garde.

Member States shall adopt those measures for a maximum of five years and shall review them when the GMO authorisation is renewed.
Les États membres adoptent ces mesures pour une durée maximale de cinq ans et procèdent à leur révision lors du renouvellement de l'autorisation des OGM.

Member States shall adopt those measures for a maximum of five years and shall review them when the GMO authorisation is renewed .
Les États membres adoptent ces mesures pour une durée maximale de cinq ans et procèdent à leur révision lors du renouvellement de l'autorisation des OGM.

On a proposal from the Commission, the European Parliament and the Council may renew the provisions concerned in accordance with the procedure laid down in Article 251 of the Treaty and, to that end, shall review them prior to the expiry of the four-year period.
Sur proposition de la Commission, le Parlement européen et le Conseil peuvent reconduire les dispositions en question conformément à la procédure prévue à l'article 251 du traité; à cet effet, ils réexaminent ces dispositions avant la fin de cette période de quatre ans.

The European food safety authority shall, within two years of the entry into force of this Directive, establish scientific criteria for the inclusion of ingredients in Annex IIIa and shall review them at regular two-yearly intervals.
L'Autorité européenne de sécurité des aliments fixe, dans un délai de deux ans à compter de l'entrée en vigueur de la présente directive, des critères scientifiques pour l'inscription des ingrédients à l'annexe III bis, et procède à leur révision à intervalles réguliers de deux ans.

On a proposal from the Commission, the European Parliament and the Council shall renew the provisions concerned in accordance with the procedure laid down in Article 251 of the EC Treaty and, to that end, they shall review them prior to the expiry of the period referred to above';
Le Parlement européen et le Conseil, sur proposition de la Commission, renouvellent, selon la procédure prévue á l'article 251 du traité CE, les dispositions concernées et, à cette fin, ils les réexaminent avant l'échéance de la période sus-mentionnée ";