Vertaling van "similar scheme could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

contributions to social security, pension and similar schemes
cotisations à la sécurité sociale, aux régimes de pension et aux régimes analogues

Special scheme for workers in mines and similar undertakings
Régime spécial pour les travailleurs des mines et des établissements assimilés

special scheme for workers in mines and similar undertakings
régime spécial pour les travailleurs des mines et des établissements assimilés

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

However, a distinct but similar scheme could prove useful also for the EU's external cooperation programmes.
Un régime distinct mais similaire pourrait toutefois s'avérer également utile pour les programmes de coopération extérieure de l’UE.

Similar training schemes could be envisaged for officials dealing with legal aid schemes.
Des programmes similaires pourraient être envisagés pour les fonctionnaires chargés des systèmes d'assistance judiciaire.

26. Notes that the separation of payment infrastructures from payment schemes could increase competition as smaller players would not be blocked out due to technical constraints; stresses that payment service providers (PSPs) should be free to select any combination of issuing and acquiring services available within the payment schemes on the market, and that payment infrastructures should process neutrally transactions of different parallel payment schemes for similar instruments;
26. fait remarquer que la séparation entre infrastructures de paiement et systèmes de paiement pourrait stimuler la concurrence puisque les petits acteurs ne seraient pas enfermés dans des contraintes techniques; souligne que les prestataires de services de paiement devraient être libres de sélectionner toute combinaison de services émetteurs et acquéreurs qu'offrent les systèmes de paiement disponibles sur le marché et que les infrastructures de paiement devraient traiter de manière neutre les transactions de différents systèmes parallèles de paiement portant sur des instruments similaires;

This relatively new system could be extended to serve a similar function in the area of direct taxation, in particular with a view to detecting and quickly disseminating information on recurrent fraud schemes and trends and aggressive tax planning.
Ce système relativement nouveau pourrait être étendu, à des fins similaires, au domaine de la fiscalité directe, notamment pour permettre de déceler les mécanismes et tendances concernant des fraudes récurrentes et les cas de planification fiscale agressive, et de diffuser rapidement des informations à ce sujet.

In the Commission’s press release covering the final Round Table on Agriculture and Food, the Commission points out that 'while farmers under the Rural Development Policies are assisted in implementing environmental schemes, similar schemes could be envisaged in the field of stimulating quality standards and incentives'.
Dans son communiqué de presse relatif à la dernière table ronde sur l'agriculture et l'alimentation, la Commission souligne que "si les politiques de développement rural aident les agricultures à mettre en œuvre des programmes environnementaux, des programmes similaires pourraient être envisagés pour stimuler et encourager l'application de normes de qualité".

In the Commission's press release covering the final Round Table on Agriculture and Food, the Commission points out that 'while farmers under the Rural Development Policies are assisted in implementing environmental schemes, similar schemes could be envisaged in the field of stimulating quality standards and incentives'.
Dans son communiqué de presse relatif à la dernière table ronde sur l'agriculture et l'alimentation, la Commission souligne que "si les politiques de développement rural aident les agricultures à mettre en oeuvre des programmes environnementaux, des programmes similaires pourraient être envisagés pour stimuler et encourager l'application de normes de qualité".

While farmers under the Rural Development policies are assisted in implementing environmental schemes, similar schemes could be envisaged in the field of stimulating quality standards and incentives.
Si les politiques de développement rural aident les agricultures à mettre en œuvre des programmes environnementaux, des programmes similaires pourraient être envisagés pour stimuler et encourager l'application de normes de qualité.

Finally, an EU-wide trialling scheme for detection solutions should be established whereby the performance of multiple new detection technologies could be assessed using identical or very similar scenarios.
Enfin, un programme d'expérimentation des solutions de détection devrait être mis au point à l'échelle de l'UE afin d'évaluer les performances de nombreuses technologies nouvelles de détection à l'aide de scénarios identiques ou très semblables.