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Vertaling van "similar systems already " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Automatic electrical controls for household and similar use – Part 2-5: Particular requirements for automatic electrical burner control systems [ ANSI Z21.20-2014 / CAN/CSA-C22.2 NO. 60730-2-5-14 ]

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue – Partie 2-5 : Règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs [ ANSI Z21.20-F2014 / CAN/CSA-C22.2 NO. 60730-2-5-F14 ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
A similar system is already in place and working well for sales of cross-border e-services.

Un système similaire est déjà en place et donne toute satisfaction pour les ventes de services électroniques transfrontières.


We thus already have very similar systems which guarantee a very high level of protection for personal data.

Nous disposons donc déjà de systèmes très similaires, qui garantissent un niveau très élevé de protection des données à caractère personnel.


22. Beyond the successful "soft convergence" already achieved, which should be maintained and strengthened as outlined above, the Commission and the NCAs should consider moving towards a system where each applies the same substantive EU law, similar to the current framework for antitrust enforcement.[22] This would, however, require a more ambitious overhaul of the current system of merger control law within the European Union.

22. Au-delà de la convergence non contraignante déjà réalisée, qui devrait être maintenue et renforcée comme indiqué plus haut, la Commission et les ANC devraient envisager d’évoluer vers un système similaire au cadre en vigueur pour la mise en œuvre des règles relatives aux pratiques anticoncurrentielles, dans lequel chacun appliquerait le même droit matériel de l’UE[22]. Cela nécessiterait cependant une révision plus ambitieuse du système actuel prévu dans la législation sur le contrôle des concentrations au sein de l’Union européenne.


In light of these observations and considering that, as already noted, the MMFs' largest providers of funds/sponsors are in fact banks, the EESC firmly believes that the MMF industry should be subject to rules and controls similar to those already in place for the banking system.

Sur la base de ces observations et compte tenu du fait que, comme nous l'avons déjà indiqué, les banques sont les principaux bailleurs de fonds et sponsors des fonds monétaires, le CESE est profondément convaincu que le secteur des fonds monétaires aurait dû être soumis à des règles et à des contrôles semblables à ceux qui sont déjà prévus pour le système bancaire.


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This development will be accentuated by EGNOS's interoperability with similar systems already in use in the United States and Canada, and soon to come into service in Japan, India and China.

Ce développement sera amplifié par l'interopérabilité d'EGNOS avec les systèmes semblables déjà en usage aux États-Unis et au Canada, et bientôt au Japon, en Inde et en Chine.


This development will be accentuated by EGNOS's interoperability with similar systems already in use in the United States and Canada, and soon to come into service in Japan, India and China.

Ce développement sera amplifié par l'interopérabilité d'EGNOS avec les systèmes semblables déjà en usage aux États-Unis et au Canada, et bientôt au Japon, en Inde et en Chine.


The financial implications of the technical development and installation of SIS II cannot be spelled out precisely at this stage, but some indications can already be given on the basis of the figures provided by the Council in the financial statement accompanying the Belgian-Swedish initiatives as well as on the basis of the current SIS system and comparisons with IT projects of a similar scale.

Le développement technique et l'installation du SIS II ont des incidences financières qui ne peuvent pas être décrites, à ce stade, d'une façon définitive, mais sur lesquelles des indications peuvent déjà être fournies sur la base des chiffres communiqués par du Conseil dans la fiche financière annexée aux initiatives belgo-suédoises, mais aussi sur la base du système SIS actuel et de comparaisons avec les projets informatiques d'une ampleur similaire.


However, the various national legal systems differ in some respects; freedom of movement for children may be hampered as a result. Lastly, we have already clearly established the risk of trafficking to which adoption procedures are exposed. Many other similar points could be made.

Toutefois, les législations nationales divergent parfois les unes des autres, ce qui peut soulever des problèmes; d'autre part, la libre circulation des enfants peut, de ce fait, se trouver entravée; enfin, nous avons souligné l'importance du problème de trafic d'enfants, dans le contexte de l'adoption. Les éléments ci-avant ne sont par ailleurs nullement exhaustifs.


Whereas a Community eco-management and audit scheme should at the first stage focus on the industrial sector where environmental management systems and environmental auditing are already practised; whereas it is desirable to apply on an experimental basis similar provisions to sectors outside industry such as the distributive trades and the public service;

considérant qu'un système communautaire de management environnemental et d'audit devrait, dans un premier stade, être centré sur le secteur industriel où de tels systèmes sont déjà pratiqués; qu'il est souhaitable d'appliquer à titre expérimental des dispositions similaires à des secteurs autres que l'industrie, tels que les services de distribution et les services publics;


Whereas under the legal systems of the Member States an injured party may have a claim for damages based on grounds of contractual liability or on grounds of non-contractual liability other than that provided for in this Directive; in so far as these provisions also serve to attain the objective of effective protection of consumers, they should remain unaffected by this Directive; whereas, in so far as effective protection of consumers in the sector of pharmaceutical products is already also attained in a Member State under a specia ...[+++]

considérant que, selon les systèmes juridiques des États membres, la victime peut avoir un droit à réparation au titre de la responsabilité extracontractuelle différent de celui prévu par la présente directive; que, dans la mesure où de telles dispositions tendent également à atteindre l'objectif d'une protection efficace des consommateurs, elles ne doivent pas être affectées par la présente directive; que, dans la mesure où une protection efficace des consommateurs dans le secteur des produits pharmaceutiques est déjà également assurée dans un État membre par un régime spécial de responsabilité, des actions basées sur ce régime doiven ...[+++]




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Date index: 2021-09-02
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