Vertaling van "sne whose " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Special Needs Education Network [ SNE Network ]
Services à l'enfance exceptionnelle

Council Regulation (EC) No 539/2001 of 15 March 2001 listing the third countries whose nationals must be in possession of visas when crossing the external borders and those whose nationals are exempt from that requirement | Visa Regulation
règlement visas | règlement (CE) n° 539/2001 du Conseil fixant la liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l’obligation de visa pour franchir les frontières extérieures des États membres et la liste de ceux dont les ressortissants sont exemptés de cette obligation

seconded national expert | SNE [Abbr.]
expert national détaché | END [Abbr.]

education for special needs | special education | special needs education | SNE [Abbr.]
besoins éducatifs spéciaux | éducation répondant à des besoins spéciaux | enseignement spécialisé

Malignant neoplasm of major salivary glands whose point of origin cannot be classified to any one of the categories C07-C08.1
Tumeur maligne des glandes salivaires principales dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C07-C08.1

Idiopathic congenital hypothyroidism is a type of primary congenital hypothyroidism whose cause and prevalence are unknown. Clinical manifestations are those of other forms of congenital hypothyroidism. Goiter is always absent. Ultrasound examination
hypothyroïdie congénitale idiopathique

Malignant neoplasm of tongue whose point of origin cannot be classified to any one of the categories C01-C02.4
Tumeur maligne de la langue dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C01-C02.4

Malignant neoplasm of lip, oral cavity and pharynx whose point of origin cannot be classified to any one of the categories C00-C14.2
Tumeur maligne de la lèvre, de la cavité buccale et du pharynx dont le point de départ ne peut être classé à aucune des catégories C00-C14.2

Application for Coverage of Employment of an Indian in Canada Under the Canada Pension Plan Whose Income is Exempt Under the Income Tax Act
Demande d'admission au Régime de pensions du Canada de l'emploi d'un Indien au Canada dont le revenu est exempté en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu

An Act to amend various legislative provisions concerning institutional whose instructions programs are the subject of an international agreement
Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant les institutions dont le régime d'enseignement est l'objet d'une entente internationale

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. An SNE whose place of recruitment is more than 150 km from the place of secondment shall be entitled to reimbursement of travel expenses:
1. L'END dont le lieu de recrutement est situé à plus de 150 km de son lieu de détachement a droit au remboursement de ses frais de voyage:

This provision shall not prevent the EEAS from accepting the secondment, less than six years after the end of the first period of secondment, of an SNE whose initial secondment lasted for less than six years, but in that case the new secondment shall not exceed the unexpired part of the six-year period.
La présente disposition ne s'oppose pas à ce que le SEAE accepte le détachement, moins de six ans après la fin de la première période de détachement, d'un END dont le premier détachement a duré moins de six ans, mais dans ce cas, le nouveau détachement n'excède pas la part résiduelle de la période de six ans.

(11a) The EEAS may, in specific cases, have recourse to a limited number of highly specialised seconded national experts (SNEs), seconded with a view to their performing specific tasks on the basis of a detailed job description, over whom the High Representative should have authority and whose secondment should not be counted in the one third which staff from Member States should represent when the EEAS will reach its full capacity.
(11 bis) Dans des cas bien précis, le SEAE peut recourir à un nombre limité d'experts nationaux hautement spécialisés, détachés pour mener à bien des missions spécifiques sur la base d'un descriptif de poste détaillé, placés sous l'autorité du haut représentant et dont le détachement ne devrait pas être pris en compte dans la proportion d'un tiers du personnel que devraient constituer les agents des États membres lorsque le SEAE aura atteint sa pleine capacité.

However, an SNE whose period of secondment is less than six months may be granted special leave, on the basis of a reasoned application and subject to a decision by the Director-General of the department to which he is assigned.
Cependant, l'END dont la durée de détachement est inférieure à six mois peut se voir accorder, sur la base d'une demande motivée de sa part, un congé spécial, par décision du directeur général du service auquel il est affecté.

7. Paragraph 3 shall not apply to those SNEs whose period of secondment is less than six months.
7. Le paragraphe 3 n'est pas applicable aux END dont la durée de détachement est inférieure à six mois.

This provision shall not prevent the GSC from accepting the secondment of an SNE whose initial secondment lasted for less than four years, but in that case the new secondment shall not exceed the unexpired part of the four-year period.
Cette disposition ne s'oppose pas à ce que le SGC accepte le détachement d'un END dont le premier détachement a duré moins de quatre ans, mais dans ce cas, le nouveau détachement n'excède pas la part résiduelle de la période de quatre ans.

1. A SNE whose place of residence is more than 150 km from the place of secondment is entitled to reimbursement of travel expenses:
1. L'END dont le lieu de résidence est situé à plus de 150 km de son lieu de détachement a droit au remboursement de ses frais de voyage:

This provision shall not prevent the GSC from accepting the secondment of a SNE whose initial secondment lasted for less than four years, but in that case the new secondment shall not exceed the unexpired part of the four-year period.
Cette disposition ne s'oppose pas à ce que le SGC accepte le détachement d'un END dont le premier détachement a duré moins de quatre ans, mais dans ce cas, le nouveau détachement n'excède pas la part résiduelle de la période de quatre ans.