Vertaling van "solutions which could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

electrolyte | solution which conducts electricity
électrolyte | corps qui peut être décomposé en ions

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Another possible solution - which could even be integrated with SOLVIT - might be the designation of some kind of a mechanism in each of the Member States which would help to ensure the correct application of Internal Market legislation and relevant Treaty articles.
Une autre solution - qui pourrait même être intégrée dans SOLVIT - pourrait être la désignation de mécanismes appropriés qui, dans chaque Etat membre, aideraient à assurer l'application correcte du droit du marché intérieur et des articles pertinents du traité.

Sixteen members of parliament agreed on some possible solutions which could improve the situation in Atlantic Canada and which could improve the disparity that is out there.
Seize députés se sont entendus sur des solutions qui pourraient améliorer la situation dans le Canada atlantique et résoudre les disparités qui existent en ce moment dans cette région.

As part of the fight against E. coli and other pathogenic agents, researchers at the Lethbridge research centre have discovered and tested several promising solutions which could help to check and eliminate those organisms at all points in the food chain, from the farm to the consumer.
Dans le cadre des activités de lutte contre E. coli et d'autres pathogènes, des chercheurs du Centre de recherches de Lethbridge ont découvert et mis à l'essai plusieurs solutions prometteuses pour aider à enrayer et à éliminer ces organismes à toutes les étapes du circuit alimentaire, de la ferme au consommateur.

Notwithstanding the first subparagraph, where the contracting authority or contracting entity receive a tender which proposes an innovative solution with an exceptional level of functional performance which could not have been foreseen by a diligent contracting authority or contracting entity, the contracting authority or contracting entity may, exceptionally, modify the ranking order of the award criteria to take into account that innovative solution.
Nonobstant le premier alinéa, lorsque le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice reçoit une offre proposant une solution innovante présentant des performances fonctionnelles d’un niveau exceptionnel, qui n’aurait pas pu être prévue malgré la diligence du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice, le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice peut, à titre exceptionnel, modifier l’ordre des critères d’attribution afin de tenir compte de cette solution innovante.

In exceptional cases where the contracting authority or contracting entity receives a tender which proposes an innovative solution with an exceptional level of functional performance which could not have foreseen by a diligent contracting authority or contracting entity, the contracting authority or contracting entity should, exceptionally, be able to modify the order of the award criteria to take into account the new possibilities brought about by that innovative solution, provided such a modification ensures equal treatment of all actual or potential tenderers by issuing a new invitation to tender or, where appropriate, publishing a new concession notice.
Dans des cas exceptionnels, lorsque le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice reçoit une offre proposant une solution innovante présentant des performances fonctionnelles d’un niveau exceptionnel, qui n’aurait pas pu être prévue malgré la diligence du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice, le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice devrait, à titre exceptionnel, pouvoir modifier l’ordre des critères d’attribution afin de tenir compte des nouvelles possibilités offertes par cette solution innovante, pour autant que cette modification garantisse l’égalité de traitement de tous les soumissionnaires existants ou potentiels en diffusant une nouvelle invitation à soumissionner ou, selon le cas, en publiant un nouvel avis de concession.

The identified ICT technical specifications could contribute to the implementation of Decision No 922/2009/EC of the European Parliament and of the Council of 16 September 2009 on interoperability solutions for European public administrations (ISA) which establishes, for the period 2010-2015, a programme on interoperability solutions for European public administrations and institutions and bodies of the Union, providing common and shared solutions facilitating interoperability.
Les spécifications techniques des TIC identifiées pourraient contribuer à l'application de la décision no 922/2009/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 septembre 2009 concernant des solutions d'interopérabilité pour les administrations publiques européennes (ISA) qui définit, pour la période 2010-2015, un programme relatif à des solutions d'interopérabilité pour les administrations publiques européennes ainsi que pour les institutions et organes de l'Union, fournissant ainsi des solutions communes partagées facilitant l'interopérabilité.

Community RTD activity is one of the main instruments which can serve to support the implementation of new legislative instruments in the field of energy and to change significantly current unsustainable patterns of development, which are characterised by growing dependence on imported fossil fuels, continually rising energy demand, increasing congestion of the transport systems, and growing CO2 emissions, by offering new technological solution which could positively influence consumer/user behaviour, especially in the urban environment.
La RDT communautaire est l'un des principaux instruments susceptibles de favoriser la mise en oeuvre de nouveaux instruments législatifs dans le domaine de l'énergie et de modifier en profondeur les modes de développement non durables qui sont actuellement les nôtres - caractérisés par une dépendance accrue vis-à-vis des combustibles fossiles importés, une demande d'énergie en constante augmentation, des systèmes de transport de plus en plus congestionnés et des émissions croissantes de CO2 - en proposant de nouvelles solutions technologiques qui pourraient influencer de façon positive le comportement des consommateurs/usagers, notamment en milieu urbain.

We should not be afraid to consider every solution which could lead to a compromise, any solution which stakeholders might accept in order to pull out of the conflict and try to resolve this difficult international situation.
Il ne faut pas avoir peur d'envisager toutes les solutions qui pourraient faire partie d'un compromis, que chacune des forces en présence pourrait accepter en leur permettant de sortir de ce litige, de ce conflit, et de faire en sorte que dans une situation internationale qui n'est pas facile, des solutions soient présentées.

An alternative solution which could be employed to fine tune employment equity would involve instituting a program that would be representative of how qualified persons from designated groups are distributed in the local labour market.
Une solution de rechange qui pourrait être utilisée pour rajuster l'équité en matière d'emploi consisterait à instituer un programme qui serait représentatif de la répartition d'employés qualifiés de groupes désignés dans le marché du travail local.

Let me now tell you about another solution which could help alleviate the taxpayers' fiscal burden, namely having better control over the numerous service charges created in recent years by various federal departments and agencies.
J'aimerais maintenant vous parler d'une autre solution qui pourrait aider à diminuer le fardeau fiscal des contribuables. C'est d'avoir un meilleur contrôle des nombreuses taxes de service qui ont été créées, au cours des dernières années, par différents ministères et organismes fédéraux.