Traduction de «spouses who stay » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Only Those Who Believe Can Stay the Course in Turbulent Times: A Value-Based, Strategic Approach to the Management and Development of Corrections
Vaincre les vicissitudes par la fermeté de ses convictions : La gestion et le perfectionnement des services correctionnels : une approche stratégique fondée sur les valeurs

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

I use this as only one example of where the Reform plan would break down and the CPP would be there for spouses who stay home for children.
Ce n'est qu'un exemple de cas où le plan réformiste ne s'appliquerait pas, alors que le RPC serait ouvert au conjoint qui reste à la maison pour s'occuper des enfants.

I wonder if the member would comment on why he did not take into account the fact that spouses who stay in the home can in fact earn $538 of taxable income before any of the non-refundable credit would be eliminated.
Le député pourrait-il dire pourquoi il n'a pas tenu compte du fait que le conjoint qui reste au foyer peut gagner un revenu imposable de 538 $ sans rien perdre du crédit d'impôt non remboursable?

Then, we could recognize the contribution of the spouse who stays home through income splitting, much the same way we recognize that parents who both work are entitled to claim a portion of their child care expenses.
On pourrait reconnaître le travail fait par le conjoint qui reste à la maison au moyen du fractionnement du revenu, de la même façon qu'on reconnaît que deux personnes qui travaillent ont droit à une déduction des frais de garde d'enfants.

spouses, holding another nationality or who are stateless, of the persons mentioned in paragraph 1, provided they have the right to enter and stay or receive the right to enter and stay in the territory of the Requested Member State, unless they have an independent right of residence in Azerbaijan.
les conjoints des personnes mentionnées au paragraphe 1 qui ont une autre nationalité ou sont apatrides, qui ont une autre nationalité, pour autant qu'ils aient ou obtiennent le droit d'entrer et de séjourner sur le territoire de l'État membre requis, excepté lorsqu'ils disposent d'un droit de séjour autonome en l'Azerbaïdjan.

spouses, holding another nationality or who are stateless, of the persons mentioned in paragraph 1, provided they have the right to enter and stay or receive the right to enter and stay in the territory of Azerbaijan, unless they have an independent right of residence in the Requesting Member State or hold a valid residence permit issued by another Member State.
les conjoints des personnes mentionnées au paragraphe 1 qui ont une autre nationalité ou sont apatrides, pour autant qu'ils aient ou obtiennent le droit d'entrer et de séjourner sur le territoire de l'Azerbaïdjan, excepté lorsqu'ils disposent d'un droit de séjour autonome dans l'État membre requérant ou sont titulaires d'un titre de séjour en règle délivré par un autre État membre.

Even though the report is about the application and implementation of the Residence Directive, it also refers to the Metock ruling, which permits foreigners who have no legal right to stay in the EU to obtain a residence permit through marriage and hence to travel around the European Union with their spouses.
Bien que ce rapport traite de l’application et de la mise en œuvre de la directive sur la résidence, elle fait également référence à la décision dans l’affaire Metock, qui permet aux étrangers sans droit de séjour légal dans l’UE d’obtenir un titre de séjour en se mariant et de pouvoir ainsi voyager dans l’Union européenne avec leur conjoint.

I wanted to allow spouses who stay at home to care for pre-school children, thus withdrawing from the paid labour force, an opportunity to buy into the Canada pension plan system for those years, so that over their career of working, whether it is paid or unpaid work, we would recognize the value of that work.
Je voulais que les conjoints qui restent à la maison pour s'occuper d'enfants d'âge préscolaire et qui se retirent de la main-d'oeuvre active pour le faire puissent cotiser au Régime de pensions du Canada pour ces années, afin que soit reconnue la valeur du travail, rémunéré ou non, qu'ils ont accompli tout au long de leur carrière.

2. A person who stays in a Member State other than the competent State to study there or receive vocational training leading to a qualification officially recognised by the authorities of a Member State, and his spouse and dependent children accompanying him during his stay, shall be covered by the provisions of Article 14 during the stay in the territory of the Member State where such person is studying or in training as though they resided in the territory of that latter Member State.
2. La personne qui séjourne dans un État membre autre que l'État compétent pour y suivre des études ou une formation professionnelle conduisant à une qualification officiellement reconnue par les autorités d'un État membre, ainsi que son conjoint et ses enfants à charge qui l'accompagnent pendant la durée du séjour, bénéficient des dispositions de l'article 14 au cours du séjour sur le territoire de l'État membre où cette personne poursuit ses études ou sa formation comme s'ils résidaient sur le territoire de ce dernier État membre.

4. A student who does not have a right of residence in the territory of the other Contracting Party on the basis of any other provision of this Agreement shall be issued with a residence permit for a period limited to that of the training or to one year, if the training lasts for more than one year, provided he satisfies the national authority concerned, by means of a statement or, if he chooses, by any other at least equivalent means, that he has sufficient financial means to ensure that neither he, his spouse nor his dependent children will make any claim for social security of the host state during their stay, and provided he is registered in an approved establishment for the purpose of following, as his principal activity, a vocational training course and has all-risks sickness insurance cover.
4. Un titre de séjour, d'une durée limitée à celle de la formation ou à un an si la durée de la formation dépasse un an, est délivré à l'étudiant qui ne dispose pas d'un droit de séjour sur le territoire de l'autre partie contractante sur la base d'une autre disposition du présent accord et qui par déclaration ou au choix de l'étudiant par tout autre moyen au moins équivalent, assure l'autorité nationale concernée de disposer de moyens financiers afin que lui, son conjoint et leurs enfants à charge, ne fassent appel, pendant leur séjour, à l'aide sociale de l'État d'accueil, et à condition qu'il soit inscrit dans un établissement agréé pour y suivre, à titre principal, une formation professionnelle et qu'il dispose d'une assurance-maladie couvrant l'ensemble des risques.

I would advocate that the bill be considered for amendment in that the eligibility criteria be extended to include those spouses who stay home to manage the affairs of the home with children who are in school.
Je propose que le projet de loi soit étudié en comité et que le critère d'admissibilité soit élargi pour comprendre les conjoints qui restent à la maison pour s'occuper des affaires familiales et dont les enfants sont à l'école.