Traduction de «stolen could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

being in possession of stolen goods | handling | handling stolen goods | receiving | receiving stolen goods
recel

possession of stolen goods [ receiving of stolen goods | receiving stolen property ]
recel

Convention on Stolen or Illegally Exported Cultural Objects | Unidroit Convention on Stolen or Illegally Exported Cultural Objects
Convention d'Unidroit sur le retour international des biens culturels volés ou illicitement exportés | Convention d'Unidroit sur les biens culturels volés ou illicitement exportés

Register of Stolen Art and Artefacts [ Repository of Stolen Artifacts ]
Registre des œuvres d'art et des artefacts volés [ Répertoire des objets d'art volés ]

handling stolen goods | receiving stolen goods | reset
recel

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?
An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?

most (the - that could be said was that)
tout au plus pourrait on dire que

receiving stolen goods
recel de choses volées

Stolen Asset Recovery Initiative [ StAR ]
initiative pour le recouvrement des actifs volés [ StAR ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Peaceful societies || Reduce violent deaths and the number of people affected by violence Could include homicides and conflict deaths, violence against vulnerable groups || Improve the capacity, professionalism and accountability of police, justice and security institutions Could include public confidence in the performance of justice, police and security institutions || Reduce illicit flows of small arms and lethal weapons Could include arms transfer and trafficking || Reduce international organised crime, including illicit financial flows and trafficking of drugs, people, wildlife and natural resources Could include areas of trafficking and organised crime related to drugs, commodities and wildlife, reducing illicit flows and tax evasion as well as the recovery of stolen assets || ||
Sociétés pacifiques || Réduire les morts violentes et le nombre de personnes touchées par la violence Pourrait inclure les homicides et les morts causés par les conflits, la violence contre les groupes vulnérables || Améliorer la capacité, le professionnalisme et la responsabilisation des institutions policìères, judiciaires et de sécurité Pourrait inclure la confiance du public dans l’action de la justice, de la police et des institutions chargées de la sécurité || Réduire les flux illicites d’armes légères et meurtrières Pourrait inclure les transferts et le trafic d’armes || Réduire la criminalité internationale organisée, y compris les flux financiers illicites et le trafic de drogues, d’êtres humains, d’espèces sauvages et de ressources naturelles Pourrait inclure les trafics et les activités relevant de la criminalité organisée qui sont fondés sur la drogue, les matières premières et les espèces sauvages, la réduction des flux illicites et de la fraude fiscale ainsi que le recouvrement des biens volés || ||

So what we need, perfect examples that I can give you.Before Shirose and Campbell, a police officer could go and buy a stolen credit card, stolen property, and they were not prosecuted for that.
Donc, ce dont nous avons besoin, et je peux vous donner de parfaits exemples.Avant Shirose et Campbell, un agent de police pouvait acheter une carte de crédit volée, des marchandises volées, et aucune poursuite n'était intentée contre lui.

In determining whether the possessor exercised due care and attention, consideration shall be given to all the circumstances of the acquisition, in particular the documentation on the object's provenance, the authorisations for removal required under the law of the requesting Member State, the character of the parties, the price paid, whether the possessor consulted any accessible register of stolen cultural objects and any relevant information which he could reasonably have obtained, or took any other step which a reasonable person would have taken in the circumstances.
Pour déterminer si le possesseur a exercé la diligence requise, il est tenu compte de toutes les circonstances de l'acquisition, notamment de la documentation sur la provenance du bien, des autorisations de sortie exigées en vertu du droit de l'État membre requérant, de la qualité des parties, du prix payé, de la consultation ou non par le possesseur de tout registre accessible sur les biens culturels volés et de toute information pertinente qu'il aurait pu raisonnablement obtenir ou de toute autre démarche qu'une personne raisonnable aurait entreprise dans les mêmes circonstances.

Other benefits include the enhanced ability to detect and return stolen firearms; the enhanced ability to investigate and prosecute crimes involving stolen firearms, which saves resources; the identification of an accumulation of firearms that could potentially harm public safety; the enhanced ability to investigate crimes through links established by the registry; the reduced ability to traffic stolen firearms and reduced illicit export or import of firearms; the reinforcement of the inherent public safety interest; and the responsibility inherent in firearm acquisition and possession.
Parmi les autres avantages, mentionnons la capacité accrue de découvrir et de récupérer les armes à feu volées; la capacité accrue d'enquêter sur des crimes commis avec des armes à feu volées et de poursuivre leurs auteurs en justice, ce qui permet d'économiser des ressources; le signalement d'une accumulation d'armes à feu qui pourrait constituer une menace à la sécurité publique; une plus grande facilité à enquêter sur des crimes grâce aux liens que le registre permet d'établir; la diminution du trafic d'armes volées et de l'exportation ou de l'importation illégale d'armes à feu; le renforcement de la sécurité publique; et la responsabilité inhérente à l'acquisition et à la possession d'une arme à feu.

A legislative instrument laying down common standards for the reporting of seized or recovered firearms used for crime, or firearms that have been diverted, lost or stolen could be considered.
Un instrument législatif établissant des normes communes qui régiraient la déclaration des armes à feu saisies ou récupérées après un usage criminel, ou des armes à feu détournées, perdues ou volées, pourrait être envisagé.

A legislative instrument laying down common standards for the reporting of seized or recovered firearms used for crime, or firearms that have been diverted, lost or stolen could be considered.
Un instrument législatif établissant des normes communes régissant la déclaration des armes à feu saisies ou récupérées après un usage criminel, ou des armes à feu détournées, perdues ou volées, pourrait être envisagé.

The benefits which a navigation system supported by satellites could have for the government, industry and individual users have long since been stolen from under our noses by the American competition.
Les avantages qu’offrirait un système de navigation soutenu par des satellites pour les autorités, l’économie et les utilisateurs privés sont pris par la concurrence américaine depuis longtemps déjà.

Genuine cooperation with Africa could only begin if we return to the people of that continent what was stolen from them over a century of colonisation and is still being stolen from them today.
Une véritable coopération avec l'Afrique ne pourrait commencer qu'en rendant à la population de ce continent ce qu'on lui a volé pendant un siècle de colonisation et ce qu'on continue à lui voler aujourd'hui encore.

The report stresses the importance of both strengthening cooperation within the EU and with third countries in which nuclear materials have been or could be stolen, and of cooperation with countries through which such nuclear materials have been or could be diverted.
Le rapport souligne l'importance d'un renforcement, d'un côté, de la coopération à l'intérieur de l'UE et avec les pays tiers dans lesquels des matières nucléaires ont été ou risquent d'être saisies, et, de l'autre, de la coopération avec les pays à partir desquels des matières nucléaires ont été ou risquent d'être détournées.

If someone, even an innocent third party, crossed the border with a stolen good, the CBSA could identify and suspect that the item might be stolen, especially a vehicle.
Si quelqu'un, même un tiers innocent, traverse la frontière avec un bien volé, l'ASFC pourrait identifier l'article et soupçonner qu'il a été volé, en particulier s'il s'agit d'un véhicule.