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Environmental Quality Objectives and Guidelines
Environmental objective
Environmental objectives
Interim environmental objective

Traduction de «stringent environmental objectives » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
environmental objective | environmental objectives

objectif environnemental | objectifs environnementaux




environmental objective

objectif de protection de l'environnement


interim environmental objective

objectif environnemental intermédiaire


Environmental Quality Objectives and Guidelines

Objectifs, directives et codes de pratique en matière de qualité de l'environnement


Criteria and Principles for the Use of Voluntary and Non-Regulatory Initiatives to Achieve Environmental Policy Objectives

Critères et principes pour l'utilisation des initiatives volontaires ou non réglementées en vue d'atteindre des objectifs de politique environnementale
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
For good chemical status, the EQS should be met by the end of the corresponding six-year river basin management plan cycle, without prejudice to Article 4(4) to (9) of Directive 2000/60/EC, which include inter alia provisions for extending the deadline for meeting good chemical status or achieving less stringent environmental objectives for specific bodies of water on the grounds of disproportionate cost and/or socio-economic need, provided that no further deterioration occurs in the status of the affected water bodies.

Pour le bon état chimique des eaux, les NQE devraient être respectées au plus tard à la fin du cycle de plans de gestion de districts hydrographiques correspondant, d'une durée de six ans, sans préjudice de l'article 4, paragraphes 4 à 9, de la directive 2000/60/CE, qui comprend entre autres des dispositions pour étendre le délai prévu pour l'obtention d'un bon état chimique ou pour fixer des objectifs environnementaux moins stricts pour certaines masses d'eau en raison de coûts démesurés ou d'une nécessité socio-économique, à condition que l'état des masses d'eau concernées ne se détériore pas davantage en conséquen ...[+++]


It should also be recalled that, under the WFD, Member States can justify later deadlines or less stringent environmental objectives on the grounds of disproportionate costs.

Il convient également de rappeler que, au titre de la DCE, les États membres peuvent arguer d'un coût démesuré pour justifier l'extension d'un délai ou la fixation d'objectifs environnementaux moins stricts.


Aquatic ecosystems in rural areas should benefit from the linking of farm payments to compliance with objective and measurable criteria laid down in the WFD, as agriculture geared to compliance with stringent environmental requirements can not only safeguard the quality of the soil and improve it on a lasting basis and protect biodiversity in rural areas, but also make a significant contribution to improving air and water quality.

Les écosystèmes aquatiques des zones rurales doivent pouvoir bénéficier de la subordination des paiements agricoles au respect de critères objectifs et mesurables de la directive-cadre sur l'eau, car une agriculture qui met l'accent sur le respect des règlements environnementaux stricts peut donc non seulement garantir la qualité de sols et les améliorer de manière durable et maintenir la biodiversité dans les zones rurales, mais aussi apporter une contribution significative à l'amélioration de la qualité de l'air et de l'eau.


(d) the establishment of less stringent environmental objectives, and the reasons for it, are specifically mentioned in the river basin management plan required under Article 13 and those objectives are reviewed every six years.

d) les objectifs environnementaux moins stricts sont explicitement indiqués et motivés dans le plan de gestion de district hydrographique requis aux termes de l'article 13 et ces objectifs sont revus tous les six ans.


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5. Member States may aim to achieve less stringent environmental objectives than those required under paragraph 1 for specific bodies of water when they are so affected by human activity, as determined in accordance with Article 5(1), or their natural condition is such that the achievement of these objectives would be infeasible or disproportionately expensive, and all the following conditions are met:

5. Les États membres peuvent viser à réaliser des objectifs environnementaux moins stricts que ceux fixés au paragraphe 1, pour certaines masses d'eau spécifiques, lorsque celles-ci sont tellement touchées par l'activité humaine, déterminée conformément à l'article 5, paragraphe 1, ou que leur condition naturelle est telle que la réalisation de ces objectifs serait impossible ou d'un coût disproportionné, et que toutes les conditions suivantes sont réunies:


(d)the establishment of less stringent environmental objectives, and the reasons for it, are specifically mentioned in the river basin management plan required under Article 13 and those objectives are reviewed every six years.

d)les objectifs environnementaux moins stricts sont explicitement indiqués et motivés dans le plan de gestion de district hydrographique requis aux termes de l'article 13 et ces objectifs sont revus tous les six ans.


In cases where a body of water is so affected by human activity or its natural condition is such that it may be unfeasible or unreasonably expensive to achieve good status, less stringent environmental objectives may be set on the basis of appropriate, evident and transparent criteria, and all practicable steps should be taken to prevent any further deterioration of the status of waters.

Dans les cas où une masse d'eau est affectée à un point tel par l'activité humaine, ou bien où sa condition naturelle est telle qu'il peut se révéler impossible, ou d'un coût démesuré, de parvenir à un bon état des eaux, il peut s'avérer nécessaire de fixer des objectifs environnementaux moins stricts sur la base de critères appropriés, évidents et transparents, et il convient de prendre toutes les mesures possibles afin de prévenir toute dégradation supplémentaire de l'état des eaux.


(31) In cases where a body of water is so affected by human activity or its natural condition is such that it may be unfeasible or unreasonably expensive to achieve good status, less stringent environmental objectives may be set on the basis of appropriate, evident and transparent criteria, and all practicable steps should be taken to prevent any further deterioration of the status of waters.

(31) Dans les cas où une masse d'eau est affectée à un point tel par l'activité humaine, ou bien où sa condition naturelle est telle qu'il peut se révéler impossible, ou d'un coût démesuré, de parvenir à un bon état des eaux, il peut s'avérer nécessaire de fixer des objectifs environnementaux moins stricts sur la base de critères appropriés, évidents et transparents, et il convient de prendre toutes les mesures possibles afin de prévenir toute dégradation supplémentaire de l'état des eaux.


the establishment of less stringent environmental objectives, and the reasons for it, are specifically mentioned in the River Basin Management Plan required under Article 13 and those objectives are reviewed every 6 years.

les objectifs environnementaux moins stricts sont explicitement indiqués et motivés dans le plan de gestion de district hydrographique requis aux termes de l'article 13 et ces objectifs sont revus tous les six ans.


Member States may aim to achieve less stringent environmental objectives than those required under paragraph 1(a) and (b) for specific bodies of water when both the following conditions are met:

Les États membres peuvent viser à réaliser des objectifs environnementaux moins stricts que ceux fixés au paragraphe 1, points a) et b), pour certaines masses d'eau spécifiques, lorsque les deux conditions suivantes sont réunies:




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'stringent environmental objectives' ->

Date index: 2023-01-01
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