In that case Appendix III, part B would remain in the regulation, but would be empty until based on scientifically supported reasons and the Commission, within its competence, orders a relevant study, which would use the average daily consumption of such food to calculate the actual risk to human health.
Dans ce cas, l’annexe III, partie B resterait dans le règlement, mais serait vide tant qu’elle ne serait pas basée sur des raisons scientifiques et que la Commission, dans le respect de sa compétence, commande une étude pertinente qui se servirait de la consommation journalière moyenne de ces aliments pour calculer le risque réel pour la santé humaine.