Traduction de «subsequent discussions have » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Note: This discussion covers items classified CONFIDENTIEL UE or SECRET UE. In accordance with the Council Security Regulations, all delegates attending the meeting must have valid security clearance. Please ensure that you ask your NSA to inform the GSC Security Office (securite.habilitations@consilium.europa.eu) in advance of the meeting of your clearance level and its expiry date (if these details have not already been forwarded), or, exceptionally, present a copy of your personnel security-clearance certificate issued by your NSA before, or at, the meeting. Delegates who cannot provide proof of valid security clearance will not be admitted to the discussion of the items concerned.
Note: ce débat portera sur des points classifiés [CONFIDENTIEL UE] [SECRET UE]. Conformément au règlement de sécurité du Conseil, tous les délégués participant à la réunion doivent avoir fait l'objet d'une habilitation de sécurité en bonne et due forme. Veuillez demander à votre autorité nationale de sécurité de confirmer avant la réunion (si ces données n'ont pas déjà été communiquées) votre niveau d'habilitation et d'en indiquer la date d'expiration au Bureau de sécurité du SGC (securite.habilitations@consilium.europa.eu) ou, à titre exceptionnel, présenter avant ou pendant la réunion une copie de votre certificat d'habilitation de sécurité délivrée par votre autorité nationale de sécurité. Les délégués qui ne sont pas en mesure de présenter la preuve d'une habilitation de sécurité en cours de validité ne seront pas admis à participer à la discussion de ces points.

without depriving the appellant of the opportunity of subsequent review avoid bypassing one level of jurisdiction | without depriving the appellant of the opportunity to have the issues considered at two instances
en évitant la perte d'une instance | sans perdre le bénéfice de l'examen de l'affaire par une autre instance | sans perte d'une instance

Petition Act [ An Act to provide for petitions presented to the House of Commons that have 250,000 or more signatures to be subsequently prepared as bills so far as possible and introduced in the House ]
Loi sur les pétitions [ Loi pourvoyant à la présentation à la Chambre des communes à titre de projets de loi, lorsque l'objet de la pétition le permet, des pétitions qui ont recueilli 250 000 signatures d'appui ou plus et qui ont été déposées à la Chambre ]

Planning our Future: do we have to be poor?: a paper to facilitate discussion on women and pensions [ Planning our Future ]
Planifier l'avenir : solutions à la pauvreté des femmes : discussions sur les régimes de pension pour les femmes [ Planifier l'avenir ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

However, neither the reply of the German authorities to the letter of formal notice nor the subsequent discussions have dispelled the Commission's main concerns.
Toutefois, ni la réponse des autorités allemandes à la lettre de mise en demeure ni les discussions ultérieures n'ont dissipé les principales préoccupations de la Commission.

However, neither the reply of the German authorities to the letter of formal notice nor the subsequent discussions have dispelled the Commission's main concerns.
Toutefois, ni la réponse des autorités allemandes à la lettre de mise en demeure ni les discussions ultérieures n’ont dissipé les principales préoccupations de la Commission.

The examination of that information, subsequent discussions with the authorities of the Republic of Korea and an on-the-spot examination of the rules of production and the control measures applied in the Republic of Korea have led to the conclusion that in that country the rules governing production and controls of organic production of processed agricultural products for use as food are equivalent to those laid down in Regulation (EC) No 834/2007.
L'examen de ces informations, les discussions menées par la suite avec les autorités sud-coréennes et un examen sur place des règles de production et des mesures de contrôle appliquées en République de Corée ont permis de conclure que, dans ce pays, les règles de production et les contrôles portant sur la production biologique de produits agricoles transformés destinés à l'alimentation humaine sont équivalents à ceux établis dans le règlement (CE) no 834/2007.

J. whereas petitioners whose petitions are subsequently discussed during the regular meetings of the Committee on Petitions are able to participate fully, have the right to present their petition along with more detailed information, and thus actively contribute to the work of the Committee, providing additional and first-hand information to members of the Committee and to the European Commission as well as to the representatives of the Member States who may be present; and whereas in 2013, 185 petitioners attended and were actively involved in the Committee’s deliberations;
J. considérant que les pétitionnaires dont la pétition est ensuite débattue en réunion ordinaire de la commission des pétitions peuvent participer pleinement au débat et ont le droit de présenter leur pétition en l'accompagnant d'informations plus détaillées, contribuant ainsi activement au travail de la commission en fournissant des informations complémentaires de première main à ses membres, à la Commission européenne, et aux représentants des États membres éventuellement présents; considérant qu'en 2013, 185 pétitionnaires ont assisté aux délibérations de la commission en y participant activement;

The examination of that information and subsequent discussions with the US authorities have led to the conclusion that in that country the rules governing the production and controls of organic agricultural products are equivalent to those laid down in Regulation (EC) No 834/2007.
Il ressort de l’examen de ces informations et des discussions ultérieures menées avec les autorités américaines que les règles de production et de contrôle des produits agricoles dans ledit pays sont équivalentes à celles établies dans le règlement (CE) no 834/2007.

Conclusions drawn by each of these groups have subsequently formed the basis of discussions during meetings of the Regulatory Committee for Civil Aviation Security and its associated working groups.
Les conclusions établies par chacun de ces groupes ont ensuite servi de base de discussion lors de réunions du comité de réglementation pour la sûreté de l'aviation civile et des groupes de travail qui y sont associés.

Conclusions drawn by each of these groups have subsequently formed the basis of discussions during meetings of the Regulatory Committee and its associated working groups.
Les conclusions établies par chacun de ces groupes ont ensuite servi de base de discussion lors de réunions du comité de réglementation et des groupes de travail qui y sont associés.

– (FI) Madam President, given the time available, it will unfortunately be impossible to answer in sufficient detail all those questions that have been asked here, but we have made a note of them and in subsequent discussions and preparatory work, I shall try with all the means at my disposal to take account of the ideas expressed in them and provide you with additional information in a suitable manner.
- (FI) Madame la Présidente, il ne m'est malheureusement pas possible, dans le cadre du temps disponible, de répondre à toutes les questions qui ont été posées, mais nous les avons notées et, dans la suite des discussions et les préparations, je vais m'efforcer, par tous les moyens disponibles, de prendre en considération les idées qui s'y trouvent et de vous apporter davantage de réponses.

Secondly, this progress report contains an initial summary of discussions on the future cohesion policy which the Commission sought to encourage with the adoption of the Second Cohesion Report and which have continued subsequently at a lively pace.
Dans sa seconde partie, ce rapport d'étape présente une première synthèse du débat sur la future politique de cohésion, qui a été souhaité par la Commission avec l'adoption du deuxième rapport sur la cohésion et qui se déroule depuis d'une manière intensive.