Traduction de «subsequent three » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

subsequent lienee [ subsequent lienholder | subsequent lien holder | subsequent lienor ]
titulaire de privilège de rang postérieur

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

three-course cropping | three-course rotation | three-field rotation | three-year field system | three-year rotation
assolement triennal

subsequent events review [ post-balance sheet review | review for subsequent events | review of subsequent events ]
examen des événements postérieurs à la clôture [ contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture ]

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

fee simple defeasible by condition subsequent [ fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent ]
fief simple sous condition résolutoire

three-colour process printing | trichromatic process | three colour process | three color process | three-color process | three-colour-process | trichromatic printing | three-colour etching | three-colour printing | three colour reproduction | tricolor process
trichromie | procédé trichrome | impression en trichrome | impression en trois couleurs

three-point hitch | three-point implement hitch | three-point linkage | three-point quick coupling
attelage à trois points | attelage rapide à trois points

demonstrate three-dimensional imagination | show a three-dimensional imagination | show three-dimensional imagination | showing a three-dimensional imagination
faire preuve d'imagination tridimensionnelle

triplex apartment | triplex | three-floor apartment | three-story apartment | three-storey apartment | three-story flat | three-storey flat
appartement sur trois étages | appartement triplex | appartement en triplex | triplex

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(2) Where there are no instructions by the manufacturer respecting the shaking of the aerosol container, a test comprised of three discharges from the container without shaking and subsequently, three discharges from the container after shaking, in accordance with subsection 4(9), from each of three aerosol containers of the same product and of the same size shall be conducted.
(2) Si le mode d’emploi du fabricant ne précise pas qu’il faut agiter le contenant aérosol, chacun des trois contenants aérosols du même produit et du même format doivent être mis à l’essai d’abord en expulsant trois jets sans avoir agité le contenant, puis en expulsant trois jets après avoir agité le contenant conformément au paragraphe 4(9).

(b) for subsequent three year plans, 50% of the eligible costs, or 75% of the eligible costs in the Member States eligible for funding from the Cohesion Fund in a given year, as listed in Annex I to Decision 2006/596/EC and in subsequent decisions.
pour les plans triennaux suivants, 50 % des coûts admissibles, ou 75 % des coûts admissibles dans les États membres pouvant prétendre à un financement par le Fonds de cohésion pour une année donnée, dont la liste figure à l'annexe I de la décision 2006/596/CE de la Commission et dans des décisions ultérieures.

(b) for subsequent three year plans, 50% of the eligible costs, or 75% of the eligible costs in the Member States eligible for funding from the Cohesion Fund in a given year, as listed in Annex I to Decision 2006/596/EC and in subsequent decisions.
(b) pour les plans triennaux suivants, 50 % des coûts admissibles, ou 75 % des coûts admissibles dans les États membres pouvant prétendre à un financement par le Fonds de cohésion pour une année donnée, dont la liste figure à l'annexe I de la décision 2006/596/CE de la Commission et dans des décisions ultérieures.

According to the structure of the tribunal, we heard that there could be a risk of federal conflict of interest during the pre-submission phase for the initial three years review and the subsequent three-year negotiating period.
Nous avons entendu que, selon la structure du tribunal, il y aurait risque de conflit d'intérêt de la part du fédéral en ce qui concerne le dépôt de la revendication, c'est-à-dire la période d'examen initial de trois ans et la période de négociations subséquente de trois ans.

In the subsequent year there would be $13.2 million and $17.5 million in each of the subsequent three years.
L'année prochaine, la somme sera de 13,2 millions de dollars et au cours des trois années qui suivront, elle s'établira à 17,5 millions de dollars.

But for a transitional period, Belgium, Luxembourg and Austria will be allowed to apply a withholding tax instead of providing information, at a rate of 15% for the first three years (2005-2007), 20% for the subsequent three years (2008-2010) and 35% from 2011 onwards.
Pendant une période transitoire, la Belgique, le Luxembourg et l'Autriche seront toutefois autorisés, au lieu de communiquer des informations, à appliquer une retenue à la source fixée à 15% pour les trois premières années (2005-2007), 20% pour les trois années suivantes (2008-2010) et 35% à partir de 2011.

In any event, within three years of the entry into force of this Directive and every subsequent three years, the situation with regard to the exemptions or reductions authorized in accordance with paragraph 1 shall be reviewed on the basis of a report by the Commission.
En tout état de cause, dans un délai de trois ans après l'entrée en vigueur de la présente directive et tous les trois ans par la suite, la situation en ce qui concerne les exonérations ou réductions autorisées conformément au paragraphe 1 est examinée sur la base d'un rapport de la Commission.

In any event, within three years of the entry into force of this Directive and every subsequent three years, the situation with regard to the refunds authorised in accordance with paragraph 3 shall be reviewed on the basis of a report by the Commission.
En tout état de cause, dans un délai de trois ans après l'entrée en vigueur de la présente directive et tous les trois ans de suite, la situation en ce qui concerne les remboursement autorisés conformément au paragraphe 3 est examinée sur la base d'un rapport de la Commission.

In any event, within three years of the entry into force of this Directive and every subsequent three years, the situation with regard to the exemptions or reductions authorised in accordance with paragraph 1 shall be reviewed on the basis of a report by the Commission.
En tout état de cause, dans un délai de trois ans après l'entrée en vigueur de la présente directive et tous les trois ans par la suite, la situation en ce qui concerne les exonérations ou réductions autorisées conformément au paragraphe 1 est examinée sur la base d'un rapport de la Commission.

Rather than subsequent three-year reviews, the current legislation calls for subsequent five-year reviews.
La loi actuelle prévoit la tenue d'un examen non pas tous les trois ans, mais tous les cinq ans.