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Traduction de «substances meet those » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative sym ...[+++]

Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de passivité, les hallucinations dans lesquelles des voix parlent ou discutent du sujet à la troisième personn ...[+++]


First Meeting of the Parties to the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer

Première réunion des Parties au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone


Expert Group Meeting on Pre-Trial Destruction of Seized Narcotic Drugs, Psychotropic Substances, Precursors and Essential Chemicals

Réunion d'un groupe d'experts chargés d'étudier la destruction avant jugement de stupéfiants, de substances psychotropes, de précurseurs et de produits chimiques essentiels saisis


Report on the Meeting of Experts on Harmful Substance in Work Establishment

Rapport de la Réunion d'experts sur les substances nocives dans les établissements de travail
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
If substances meet those criteria, then they should be put on a track to virtual elimination, which would mean, as we are recommending, the cessation of the deliberate manufacturing or use of those substances.

Lorsqu'une substance remplit ces critères, il faudrait préparer leur quasi-élimination, ce qui signifierait, comme nous le recommandons, l'arrêt de la fabrication ou de l'utilisation délibérée de ces substances.


Article 19(4)(c) of Regulation (EU) No 528/2012 should therefore refer to biocidal products consisting of, containing or generating substances meeting those criteria.

L'article 19, paragraphe 4, point c) du règlement (UE) no 528/2012 devrait par conséquent faire référence aux produits biocides constitués de substances satisfaisant à ces critères, ou contenant ou générant de telles substances.


Point (c) of Article 19(4) of Regulation (EU) No 528/2012 should therefore refer to biocidal products consisting of, containing or generating, substances meeting those criteria.

L'article 19, paragraphe 4, point c), du règlement (UE) n° 528/2012 devrait par conséquent faire référence aux produits biocides constitués de substances répondant à ces critères, ou contenant ou générant de telles substances.


(2) For greater certainty, a regulation made pursuant to paragraph (1)(a) may describe a product, material or substance specified thereby to be included in a class listed in Schedule II by reference to any properties or characteristics of the product, material or substance or by reference to any other criteria and any product, material or substance that has those properties or characteristics or meets those criteria shall, for the ...[+++]

(2) Il est entendu que les règlements d’application de l’alinéa (1)a) peuvent désigner un produit, une matière ou une substance à classer dans une catégorie de l’annexe II par la mention de ses propriétés ou caractéristiques ou par la mention d’autres critères; le produit, la matière ou la substance qui possèdent ces propriétés ou caractéristiques ou se conforment à ces critères sont réputés, pour l’application de la présente loi, avoir été classés dans cette catégorie par les règlements.


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7 (1) If a person, required to prepare a plan under subsection 4(1), has prepared an environmental emergency plan with respect to one or more of the substances set out in column 1 of Schedule 1 on a voluntary basis or for another government or under another Act of Parliament and the plan meets the requirements of subsections 4(2) and (3), the person may use that plan for the purposes of meeting those requirements.

7 (1) La personne tenue d’élaborer un plan d’urgence environnementale en application du paragraphe 4(1) qui, à l’égard d’une ou de plusieurs substances visées à la colonne 1 de l’annexe 1, a déjà élaboré un tel plan à titre volontaire, à la demande d’un autre gouvernement ou sous le régime d’une autre loi fédérale, peut utiliser ce plan, s’il répond aux exigences des paragraphes 4(2) et (3), pour s’acquitter des obligations prévues à ces paragraphes.


I point out in this context that the persistence and bioaccumulation regulations are regulations made under CEPA that allow the departments to determine whether a substance meets those two criteria and to set the criteria for persistence and bioaccumulation.

J'ai souligné que les règlements relatifs à la rémanence et à la bioaccumulation découlent de la LCPE et qu'ils permettent aux ministères de déterminer si telle ou telle substance correspond à ces deux critères. Ils leur permettent aussi d'établir les critères à appliquer pour déterminer la persistance et la bioaccumulation.


In order to meet those objectives, it may be necessary to lay down more stringent limit values for the polluting substances covered by this Directive, the emission values for other substances and environmental components, and other appropriate conditions.

Pour atteindre cet objectif il peut être nécessaire de définir des valeurs limites d'émission plus strictes pour les substances polluantes visées par la présente directive, des valeurs d'émission applicables à d'autres substances et composantes de l'environnement, et d'autres conditions idoines.


In order to meet those objectives, it may be necessary to lay down more stringent limit values for the polluting substances covered by this Directive, the emission values for other substances and environmental components, and other appropriate conditions.

Pour atteindre ces objectifs, il peut être nécessaire de définir des valeurs limites d'émission plus strictes pour les substances polluantes visées par la présente directive, des valeurs d'émission applicables à d'autres substances et composantes de l'environnement, et d'autres conditions idoines.


Question No. 10 Ms. Catherine Bell: With regard to raw log exports from Canada: (a) what is the government’s current policy; (b) is the government working on ways to reduce these exports and, if so, what policy options are being considered; (c) have there been or are there any meetings planned to discuss raw log exports with the United States and, if so, what was or will be the substance of the said meetings and what policy options or conclusions emerged from them; (d) how many cubic metres of wood has been exported on an annual ba ...[+++]

Question n 10 Mme Catherine Bell: En ce qui concerne les exportations de grumes en provenance du Canada: a) quelle est la politique actuelle du gouvernement; b) le gouvernement cherche-t-il des façons de réduire ces exportations et, dans ce cas, quelles possibilités d’action prend-il en considération; c) a-t-on prévu ou prévoit-on des réunions pour discuter des exportations de grumes avec les États-Unis et, en ce cas, quelle était la teneur de ces réunions et à quelles possibilités d’action ou conclusions celles-ci ont-elles mené; d) combien de mètres cubes de bois a été exporté chaque année depuis 2001; e) où ce bois brut est-il exp ...[+++]


Following the opinion of the Legal Service, whose representatives participated in the meetings of the Consultative Working Party examining the recast proposal, and in keeping with the recommendations of the draftsperson, the Committee on Legal Affairs considers that the proposal in question does not include any substantive changes other than those identified as such in the proposal and that, as regards the codification of the unchanged provisions of the earlier acts with those changes, the proposal contains a straightforward codificat ...[+++]

Suivant l'avis du service juridique, dont les représentants ont participé aux réunions du groupe de travail consultatif chargé de l'examen de la proposition de refonte, et dans le sillage des recommandations du rapporteur pour avis, la commission juridique estime que la proposition en question ne comprend aucune modification substantielle autre que celles qui figurent en tant que telles dans la proposition et que, s'agissant de la codification des dispositions inchangées des actes antérieurs par rapport à ces modifications, la proposition contient une codification réelle des textes existants, sans modification quelle qu'elle soit de leur substance.




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Date index: 2024-09-02
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